Solution Properties
Solution ID:
250124110512990
Last Modified Date:
Tue Mar 04 13:18:41 UTC 2025
Taxonomy Path:
Product modules//Sage Génération Experts//Sage Production Sociale Experts
Author:
[email protected]
Tout savoir sur les rejets et erreurs au eContrôles DSN
Description
Cause
Resolution
Avertissements DSN
Corriger l'avertissement DSN : Absence d'un bloc autres suspension ou arrêt
Corriger l'avertissement DSN : Bloc arrêt de travail implique une durée d'absence différente de zéro
Corriger l'avertissement DSN : CDD l'indemnité de fin de contrat doit être déclarée
Corriger l'avertissement DSN : Durée de travail rémunéré et durée d'absence ne peuvent être à zéro
Corriger l'avertissement DSN : Fin de contrat avec démission
Corriger l'avertissement DSN : Incohérence entre l’unité de travail et travail rémunéré
Corriger l'avertissement DSN : Incohérence entre unité de travail et absence non rémunérée
Corriger l'avertissement DSN : Le quadruplet NIR, Nom et Prénom doit être unique
Corriger l'avertissement DSN : L'indemnité de fin de contrat ne peut être en négative
Corriger l'avertissement DSN : Montant du salaire brut soumis à contribution assurance chômage
Corriger l'avertissement DSN : Préavis non effectué et payé
Corriger l'avertissement DSN : Primes à périodicité mensuelle
Corriger l'avertissement DSN : Quotité de travail de référence de l’entreprise
Corriger l'avertissement DSN : Vous avez déclaré plusieurs Code de cotisation 105
Onglet Envoi et Déclaration
Résoudre les erreurs DSN : Nom du logiciel utilisé (Sous-groupe S10.G00.02 absent après S10.G00.01)
Onglet Salariés et contrats
Résoudre les erreurs DSN : NIR - S21.G00.30.001 ne respecte pas l'expression régulière qui lui est associée
Résoudre les erreurs DSN : NIR - Vous avez déjà renseigné cette valeur dans un bloc « Individu – S21.G00.30 ».
Résoudre les erreurs DSN : Absence d'ancienneté dans l'entreprise
Résoudre les erreurs DSN : Profondeur de recalcule de la paie est obligatoire
Résoudre les erreurs DSN : Vous avez renseigné plusieurs sous-groupes […] avec le même triplet
Onglet Cotisation
Résoudre les erreurs DSN : Réduction Générale des Cotisations Patronales (codes 018 et 106)
Rejets DSN
Corriger le rejet DSN : Déclaration référencée inconnue
Corriger le rejet DSN : Erreur affiliation
Corriger le rejet DSN : Fin de contrat pour motif RDSN3022
Corriger le rejet DSN : Il existe déjà une déclaration normale
Corriger le rejet DSN : Incohérence dans la somme des assiettes du CTP 863
Corriger le rejet DSN : L'utilisateur n'est pas abonné à la procédure
Corriger le rejet DSN : Les données déclarées n'ont pas permis la constitution de la déclaration
Corriger le rejet DSN : Numéro d'ordre de la déclaration qui commence par 00000000
Corriger le rejet DSN : Référence contrat de l'adhésion erronée
Corriger le rejet DSN : SIRET cotisant non identifié en tant qu'employeur
Corriger le rejet DSN : SIRET non inscrit sur le portail ou au point de dépôt
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