ERREUR : "Vous avez renseigné plusieurs sous-groupes […] avec le même triplet en DSN"

Solution Properties

Solution ID:

211010150070834

Last Modified Date:

Mon Sep 14 07:15:03 UTC 2026

Taxonomy Path:

Product modules//Sage Génération Experts//Sage Production Sociale Experts

Author:

[email protected]

ERREUR : "Vous avez renseigné plusieurs sous-groupes […] avec le même triplet en DSN"

Description

Message d'erreur rencontré au E-Contrôles :

"Vous avez renseigné plusieurs sous-groupes ''Affiliation Prévoyance - S21.G00.70'' avec le même triplet ''Code option 
retenue par le salarié - S21.G00.70.004'', ''Code population de rattachement - S21.G00.70.005'' et ''Identifiant technique 
Adhésion - S21.G00.70.013''. Ceci n'est pas admis pour un même contrat."

Cause

La DSN contient au moins deux contrats pour des organismes complémentaires avec les mêmes références dans l'onglet Salariés > Contrat.

Exemple :
exemple de contrats complémentaires avec les mêmes références dans l'onglet Contrat

Resolution

Contrôlez le paramétrage dans les Contacts dossiers pour les organismes complémentaires.

Chaque contrat possède un numéro Interne unique. Pour les contrats avec un numéro Interne identique, le Code option ou le Code population diffère pour chaque contrat.

Lorsque la fiche de paramétrage indique des cotisations avec les mêmes références contrat, code option et code population, créez un seul contact.

Consultez les attendus de paramétrage dans l'article : Connaître les prérequis de paramétrage des prévoyances, mutuelles et assureurs pour la DSN

Steps to duplicate