Le secteur du BTP (Bâtiment et Travaux Publics) a plusieurs spécificités, qu'il est nécessaire de mettre en place dans votre dossier.

Lorsqu'un employeur relève du secteur BTP, il faut :

1. Appliquez la convention collective Bâtiment adéquate (Automatisation dans l'interface).
    MISE EN GARDE : Sélectionnez pour chaque salarié du Bâtiment la convention adéquate en termes de catégorie (cadre, ouvrier, ETAM) et de zone (région, etc.).  
2. Au niveau de la fiche du salarié, indiquez le code Métier BTP et le code de classification-qualification (étape 10 et 11).
3. Mettez en place l'éventuel abattement pour frais professionnels.
4. Saisissez les indemnités de repas et consultez le régime social applicable.
5. Dans l'onglet Organismes de la fiche de l'établissement, paramétrez une caisse de congés payés.
   1. Pour mettre en place les absences pour congés payés, consultez l'article : Gérer les congés payés dans le BTP.
   2. Pour activer la cotisation congés payés, consultez l'article : Renseigner ou Modifier le taux de la cotisation congés payés.
6. Traitez les cotisations établissements :
   1. Saisissez les cotisations établissements en suivant l'article : Saisir les cotisations établissements en DSN (Constructys, Apnab...).
   2. Corrigez les éventuelles erreurs bloquantes liées à cette saisie en suivant l'article : Corriger l'erreur DSN - S21.G00.82.002 - Cotisations établissements.
7. Pour plus d'informations sur l'allègement général, consultez l'article : L'allègement général dans le BTP.
    REMARQUE : Majoration ! La formule de calcul à utiliser dans le BTP est la suivante :
   C= (T/0,6) x [(1,6 x smic annuel / rémunération annuelle brute) - 1 x 100/90
   Avec un plafond égal à C = T x 100/90
   Avec C arrondi à quatre décimales, au dix millièmes le plus proche.
   Le SMIC annuel ainsi que le paramètre T sont calculés de la même façon, que l'entreprise soit ou non soumise à la gestion des congés par une caisse de congés. 
   
    REMARQUE : Pour les ETAM dans le BTP, le taux de la cotisation de retraite complémentaire pris en charge par l'employeur est inférieur au taux maximum pris en compte. Il convient d'en tenir compte dans le paramètre T (Source : URSSAF).
   
   
8. Pour réintégrer les Indemnités Journalières de la PRO BTP en DSN, consultez l'article : Réintégrer les IJ PRO BTP.
9. En cas d'intempéries, consultez l'article : Gérer les intempéries.
10. Pour plus d'information concernant le mode déclaratif, consultez l'article : Gérer les indemnités de congés payés en mode déclaratif.
    
    

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