Connaitre tous les paramétrages du Bâtiment et Travaux Publics (centralisatrice)
Description

Le secteur du BTP a plusieurs spécificités, qu'il est nécessaire de mettre en place dans votre dossier de paie.

Cause
Resolution
Lorsqu'un employeur relève du secteur BTP, il convient de :

  1. Appliquer la convention collective Bâtiment adéquate (Automatisation dans l'interface)
     MISE EN GARDE: Sélectionner pour chaque salarié du Bâtiment la convention adéquate en termes de catégorie (cadre, ouvrier, Etam) et de zone (région, etc.).
  2. Au niveau de la fiche du salarié, indiquez le code Métier BTP et le code de classification-qualification (étape 10 et 11).
  3. Mettre en place l'éventuel abattement pour frais professionnels.
  4. Saisir les indemnités de repas et comprendre le régime social applicable.
  5. Paramétrer une caisse de congés payés.
    1. Les CP dans le secteur BTP.
    2. Modifier la valeur du taux de cotisation congés payés.
  6. Traiter les cotisations établissements
    1. Saisir les cotisations établissement (Constructys, Apnab...)
    2. Erreurs DSN liées
  7. L'allègement général dans le BTP

     REMARQUE: Majoration ! La formule de calcul à utiliser dans le BTP est la suivante : 
    C = ( T/0.6) x [(1.6x smic annuel / rémunération annuelle brute) -1] x 100/90

    Avec un plafond égal à C = T x 100/90
    Avec C arrondi à quatre décimales, au dix millième le plus proche
    Le SMIC annuel ainsi que le paramètre T sont calculés de la même façon que l’entreprise soit ou non soumise à la gestion des congés par une caisse des congés.

     REMARQUE: Pour les ETAM dans le BTP, le taux de la cotisation de retraite complémentaire pris en charge par l’employeur est inférieur au taux maximum pris en compte, il convient d’en tenir compte dans le paramètre T (Source : URSSAF).

  8. Réintégrer les IJ PRO BTP
  9. Gérer les intempéries
  10. Gérer les indemnités de congés payés en mode déclaratif



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