Réintégrer les Indemnités journalières PRO BTP
Description

Il est possible de recevoir un courrier de la PRO-BTP indiquant d'intégrer les indemnités journalières dans la DSN.
Ce courrier s'intitule "Garanties arrêts de travail et indemnités journalières de BTP-Prévoyance".

Cause
Resolution

ATTENTION :

L’exemple ci-dessous est donné à titre d’information. S'il faut rattacher les sommes à une autre période d’emploi, il convient d’ajouter les blocs manuellement en DSN. Pour toutes questions complémentaires, contactez vos organismes.

La réintégration des indemnités journalières Pro BTP dépend de la présence des cotisations ci-dessous sur le bulletin du salarié :

  • Tranche B
  • Taxe sur les salaires 

Pour déterminer si de la tranche B ou la taxe sur les salariés se calculent sur le bulletin du salarié concerné, il est possible d'éditer la fiche individuelle.

▼ Cliquez ici pour éditer la fiche individuelle du salarié

Pour déterminer le cas du salarié concerné :

  1. Allez dans le menu Bulletins > Bulletin du salarié.
  2. Dans la zone Choix du salarié, sélectionnez le salarié concerné.
  3. Cliquez sur le bouton Fiche individuelle.
  4. Recherchez la présence d'une tranche B.
  5. Recherchez la présence de la taxe sur les salaires.

 

Ainsi, quatre cas existent :

  • Salarié cotisant seulement à la Tranche A
  • Salarié cotisant à la Tranche A et à la Taxe sur les salaires 
  • Salarié cotisant aux Tranches A et B
  • Salarié cotisant aux Tranches A et B ainsi qu'à la Taxe sur les salaires

Salarié cotisant seulement à la Tranche A

Pour réintégrer les IJ de la PRO BTP, il faut modifier les lignes suivantes :

  • S21.G00.78.004 : 02 - Assiette Plafonnée
  • S21.G00.78.004 : 03 - Assiette déplafonnée ou 11 - Base Forfaitaire
  • S21.G00.78.004 : 04 - Assiette de la contribution sociale généralisée
  • S21.G00.50.002 - Rémunération nette fiscale
▼ Cliquez ici pour voir le détail des manipulations

Pour réintégrer le montant des IJ de la PRO BTP dans la DSN :

  1. Allez dans le menu DSN > DSN MensuellesDSN Mensuelles / PASRAU.
  2. Sur la DSN du mois en cours, cliquez sur le bouton Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  3. Cliquez sur Modifier à droite du salarié concerné.
  4. Allez dans l'onglet Cotisations.
  5. Dans le bloc S21.G00.78, sur la ligne 02 - Assiette Plafonnée, cliquez sur Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  6. Sur la ligne S21.G00.78.004 – Montant, ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné.
  7. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  8. Dans le bloc S21.G00.78, sur la ligne 03 - Assiette déplafonnée ou 11 - Base Forfaitaire, cliquez sur Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  9. Sur la ligne S21.G00.78.004 – Montant, ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné.
  10. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  11. Dans le bloc S21.G00.78, sur la ligne 04 - Assiette de la contribution sociale généralisée, cliquez sur Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  12. Sur la ligne S21.G00.78.004 – Montant, ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné.
  13. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  14. Cliquez sur Enregistrer > Enregistrer et continuer.
  15. Allez dans l'onglet Paies.
  16. Sur la ligne S21.G00.50.002 Rémunération nette fiscale, ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné.
  17. Cliquez sur Enregistrer > Enregistrer et Fermer.

 


Salarié cotisant à la Tranche A et à la Taxe sur les salaires 

Pour réintégrer les IJ de la PRO BTP, il faut modifier les lignes suivantes :

  • S21.G00.78.004 : 02 - Assiette Plafonnée
  • S21.G00.78.004 : 03 - Assiette déplafonnée ou 11 - Base Forfaitaire
  • S21.G00.78.004 : 04 - Assiette de la contribution sociale généralisée
  • S21.G00.79.004 : 91- Base taxe sur salaire
  • S21.G00.50.002 - Rémunération nette fiscale
▼ Cliquez ici pour voir le détail des manipulations

Pour réintégrer le montant des IJ de la PRO BTP dans la DSN :

  1. Allez dans le menu DSN > DSN MensuellesDSN Mensuelles / PASRAU.
  2. Sur la DSN du mois en cours, cliquez sur le bouton Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  3. Cliquez sur Modifier à droite du salarié concerné.
  4. Allez dans l'onglet Cotisations.
  5. Dans le bloc S21.G00.78, sur la ligne 02 - Assiette Plafonnée, cliquez sur Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  6. Sur la ligne S21.G00.78.004 – Montant, ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné.
  7. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  8. Dans le bloc S21.G00.78, sur la ligne 03 - Assiette déplafonnée ou 11 - Base Forfaitaire, cliquez sur Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  9. Sur la ligne S21.G00.78.004 – Montant, ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné.
  10. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  11. Dans le bloc S21.G00.78, sur la ligne 04 - Assiette de la contribution sociale généralisée, cliquez sur Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  12. Sur la ligne S21.G00.78.004 – Montant, ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné.
  13. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  14. Déployez le groupe S21.G00.79. Composant de base assujettie.
  15. Déployez le groupe 03 - Assiette brute déplafonnée.
  16. Au niveau de la ligne 91- Base taxe sur salaire, cliquez sur le bouton Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  17. Sur la ligne S21.G00.79.004 – Montant de composant de base assujettie, ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné.
  18. Cliquez sur Enregistrer > Enregistrer et continuer.
  19. Allez dans l'onglet Paies.
  20. Sur la ligne S21.G00.50.002 Rémunération nette fiscale, ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné.
  21. Cliquez sur Enregistrer > Enregistrer et Fermer.

 

Dans la DSN mensuelle de fin d'année, il est nécessaire de réintégrer les IJ de la Pro BTP dans les lignes suivantes : 

  • 015 - Assiette de la taxe sur les salaires au premier taux
  • 016 - Assiette de la taxe sur les salaires au deuxième taux
  • 017 - Assiette de la taxe sur les salaires au troisième taux
▼ Cliquez ici pour voir le détail des manipulations
  1. Toujours dans la DSN, allez dans l’onglet Etablissement.
  2. Au niveau de l'établissement, cliquez sur Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  3. Déployez le groupeS21.G00.44 - Assujettissement fiscal.
  4. Ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné des lignes suivantes en cliquant sur Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
    • 015 - Assiette de la taxe sur les salaires au premier taux
    • 016 - Assiette de la taxe sur les salaires au deuxième taux
    • 017 - Assiette de la taxe sur les salaires au troisième taux
  5. Cliquez sur Enregistrer > Enregistrer et Fermer.

 


Salarié cotisant aux Tranches A et B

Pour réintégrer les IJ de la PRO BTP, il faut modifier les lignes suivantes :

  • S21.G00.78.004 : 03 - Assiette déplafonnée ou 11 - Base Forfaitaire
  • S21.G00.78.004 : 04 - Assiette de la contribution sociale généralisée
  • S21.G00.50.002 - Rémunération nette fiscale
▼ Cliquez ici pour voir le détail des manipulations

Pour réintégrer le montant des IJ de la PRO BTP dans la DSN :

  1. Allez dans le menu DSN > DSN MensuellesDSN Mensuelles / PASRAU.
  2. Sur la DSN du mois en cours, cliquez sur le bouton Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  3. Cliquez sur Modifier à droite du salarié concerné.
  4. Allez dans l'onglet Cotisations.
  5. Dans le bloc S21.G00.78, sur la ligne 03 - Assiette déplafonnée ou 11 - Base Forfaitaire, cliquez sur Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  6. Sur la ligne S21.G00.78.004 – Montant, ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné.
  7. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  8. Dans le bloc S21.G00.78, sur la ligne 04 - Assiette de la contribution sociale généralisée, cliquez sur Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  9. Sur la ligne S21.G00.78.004 – Montant, ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné.
  10. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  11. Cliquez sur Enregistrer > Enregistrer et continuer.
  12. Allez dans l'onglet Paies.
  13. Sur la ligne S21.G00.50.002 Rémunération nette fiscale, ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné.
  14. Cliquez sur Enregistrer > Enregistrer et Fermer.

 


Salarié cotisant aux Tranches A et B ainsi qu'à la Taxe sur les salaires

Pour réintégrer les IJ de la PRO BTP, il faut modifier les lignes suivantes :

  • S21.G00.78.004 : 03 - Assiette déplafonnée ou 11 - Base Forfaitaire
  • S21.G00.78.004 : 04 - Assiette de la contribution sociale généralisée
  • S21.G00.79.004 : 91- Base taxe sur salaire
  • S21.G00.50.002 - Rémunération nette fiscale
▼ Cliquez ici pour voir le détail des manipulations

Pour réintégrer le montant des IJ de la PRO BTP dans la DSN :

  1. Allez dans le menu DSN > DSN MensuellesDSN Mensuelles / PASRAU.
  2. Sur la DSN du mois en cours, cliquez sur le bouton Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  3. Cliquez sur Modifier à droite du salarié concerné.
  4. Allez dans l'onglet Cotisations.
  5. Dans le bloc S21.G00.78, sur la ligne 03 - Assiette déplafonnée ou 11 - Base Forfaitaire, cliquez sur Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  6. Sur la ligne S21.G00.78.004 – Montant, ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné.
  7. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  8. Dans le bloc S21.G00.78, sur la ligne 04 - Assiette de la contribution sociale généralisée, cliquez sur Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  9. Sur la ligne S21.G00.78.004 – Montant, ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné.
  10. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  11. Déployez le groupe S21.G00.79. Composant de base assujettie.
  12. Déployez le groupe 03 - Assiette brute déplafonnée.
  13. Au niveau de la ligne 91- Base taxe sur salaire, cliquez sur le bouton Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  14. Sur la ligne S21.G00.79.004 – Montant de composant de base assujettie, ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné.
  15. Cliquez sur Enregistrer > Enregistrer et continuer.
  16. Allez dans l'onglet Paies.
  17. Sur la ligne S21.G00.50.002 Rémunération nette fiscale, ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné.
  18. Cliquez sur Enregistrer > Enregistrer et Fermer.

 

Dans la DSN mensuelle de fin d'année, il est nécessaire de réintégrer les IJ de la Pro BTP dans les lignes suivantes : 

  • 015 - Assiette de la taxe sur les salaires au premier taux
  • 016 - Assiette de la taxe sur les salaires au deuxième taux
  • 017 - Assiette de la taxe sur les salaires au troisième taux
▼ Cliquez ici pour voir le détail des manipulations
  1. Toujours dans la DSN, allez dans l’onglet Etablissement.
  2. Au niveau de l'établissement, cliquez sur Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
  3. Déployez le groupeS21.G00.44 - Assujettissement fiscal.
  4. Ajoutez le montant des IJ prévoyance au montant renseigné des lignes suivantes en cliquant sur Modifier Cette capture permet de visualiser le bouton Modifier.
    • 015 - Assiette de la taxe sur les salaires au premier taux
    • 016 - Assiette de la taxe sur les salaires au deuxième taux
    • 017 - Assiette de la taxe sur les salaires au troisième taux
  5. Cliquez sur Enregistrer > Enregistrer et Fermer.

 

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