1- Ouverture du module de régularisation
- Aller dans le bulletin du salarié concerné > onglet Bulletin calculé (Affichage "Toutes" s'il s'agit d'une rubrique non imprimable) - Faire un clic droit sur la rubrique à régulariser > choisir Régularisations
2- Fonctionnement du module
- Tableau dates : Contient les dates des bulletins clôturés du salarié
- Le + et le - : Permettent de sélectionner ou désélectionner la ou les dates de bulletins à régulariser. Un * se met devant la ou les date(s) sélectionnée(s)
- Partie "Mode de régularisation" :
- Différentiel : Les montants à saisir correspondent à la différence entre le montant obtenu le mois de l'erreur et le montant que vous auriez dû avoir - Annule et Remplace : Les montants à saisir sont ceux qui auraient dû être présent dès le début - Partie Automatique : Permet de régulariser le Taux salarial ou patronal, il faut cocher la ou les cases souhaitées
 EXEMPLE: Régularisation automatique sur la rubrique 50000 - Prévoyance employé TA
Taux Salarial de Janvier à Mai = 1.06%
Taux Salarial en Juin = 2.40%
La caisse demande une régularisation rétroactive depuis Janvier car devait être à 2.40 depuis Janvier. Je sélectionne les bulletins de Janvier à Mai dans le module de régularisation > je choisi "Annule et Remplace" et je coche "Taux salarial"
Résultat : Création de 2 rubriques par mois, 1 qui annule le 1.06% et 1 qui remplace par 2.40%
- Partie Manuelle : Permet de régulariser Assiette/base , Taux salarial, patronal, Montant salarial, patronal
Il faut cocher le ou les éléments à régulariser puis renseigner la ou les cases en fonction du mode de régularisation choisi
EXEMPLE 1: Régularisation Manuelle sur la rubrique 21000 - URSSAF Mal Mat Inval Décès
Au mois de Mai, contient une base de 1500€ on aurait dû avoir 2000€. Actuellement en Août, j'effectue la régularisation.
Si je choisi Différentiel : je coche Assiette/base et j'indique 500€
Si je choisi Annule et Remplace : je coche Assiette/base et j'indique 2000€ EXEMPLE 2: Régularisation manuelle sur la rubrique 21000 - URSSAF Mal Mat Inval Décès
Au mois de Mai, contient une base de 2000€ on aurait dû avoir 1500€. Actuellement en Août, j'effectue la régularisation.
Si je choisi Différentiel : je coche Assiette/base et j'indique -500€ Si je choisi Annule et Remplace : je coche Assiette/base et j'indique 2000€
- Case Rapport : Si cochée, permet d'éditer un rapport sur ce que la régularisation va faire lors de la validation.
Montre la création d'une rubrique de régularisation si mode de régularisation "Différentiel" est choisi.
Montre la création de deux rubriques de régularisation si mode de régularisation "Annule et Remplace" est choisi.
- Case Simulation : Coche la case rapport automatiquement. Permet de visualiser le rapport sans que ce soit acté dans le bulletin.
- Bouton Bulletin de contrôle : Permet de visualiser le bulletin sélectionné en mode détaillé.
Les rubriques de régularisation prennent le paramétrage DSN de la rubrique d'origine, et la période de rattachement du mois sélectionné dans le module de régularisation. Cela a pour impact en DSN de créer le ou les blocs de régularisation adéquat pour les salariés et le versement global.
Il est donc nécessaire de vérifier le paramétrage de la rubrique initiale afin qu'elle soit elle-même correcte.
Si besoin se référer au Guide DSN présent dans l'onglet PPS du logiciel de paie.
3 - Résultat en édition de bulletin
Si mode de régularisation choisi est "Différentiel". Une seule rubrique s'est créée et concerne le bulletin de Mars. Cette régularisation remontera en DSN
Si mode de régularisation choisi est "Annule et Remplace". Deux rubriques se sont bien créées, la première annule le montant déclaré en Mars, la seconde le remplace. Elles remonteront également en DSN
4- Les rubriques de régularisation
Il est possible de créer jusqu'à 99 rubriques de régularisation par rubrique.
On peut les retrouver dans Listes > Rubriques > vue "Régularisations".
5- La régularisation en masse
Utile si la régularisation est identique aux salariés qui vont être sélectionné, sinon la manipulation est à faire salarié par salarié, même principe que pour régulariser plusieurs mois.
Aller dans Gestion > Bulletin salarié > sélectionner les salariés concernés > cliquer sur Préparation des paies > puis sur Régularisation / Population > choisir la rubrique à régulariser.
Dans la dernière fenêtre, choisir la régularisation et la période à régulariser qui se fera alors sur les salariés sélectionnés
6- Message d'erreur possible
"Vous n'avez pas sélectionné de régularisation à faire" : Ce message apparaît si vous n'avez pas sélectionné de bulletin à régulariser et donc qu'il n'y a pas de * devant une date dans le module de régularisation
"La rubrique S21.G00.81.007 ne respecte pas l'expression régulière qui lui est associée" : Ce message est lié à une régularisation de type "Différentiel" faite pour un taux inférieur au taux à régulariser. (voir point 3 partie Mode de régularisation) |