1- Régularisation de cotisation individuelle
La régularisation s'effectue dans l'onglet "Salarié" / "Cotisation" de la DSN, à faire sur chaque salarié concernéRappel du fonctionnement d'onglet "Cotisation" : En DSN, l'énuméré parent 03 correspond à la ligne 03 - Assiette Brute déplafonnée du segment S21.G00.78. Elle engendre plus bas une ligne "03 - Période du mois en cours]avec les segments S21.G00.79 et S21.G00.81 La DSN n'acceptant pas de régularisation concernant plusieurs mois en une seule régularisation, la manipulation suivante devra être faite autant de fois qu'il y a de mois à régulariser
Pour régulariser : - Dans le bloc 78 ajouter via le "+" une nouvelle ligne
- Indiquer:
- Le code 03
- La période de rattachement du mois à régulariser
- En montant, la base de la rubrique de cotisation (sur laquelle l'erreur a été rencontrée) du mois de l'erreur.
- Enregistrer ou changer d'onglet (les blocs 79 et 81 correspondant à la ligne 03 seront créés)
- Dans le bloc 79, ajouter une ligne de régularisation avec l'énuméré et le montant de base. Ce bloc peut rester vide si aucune régularisation de base est nécessaire.
- Dans le bloc 81, ajouter une ligne de régularisation avec l'énuméré et le montant de cotisations à régulariser.
2- Régularisation de versement
La régularisation s'effectue dans l'onglet "Versement" - "Versement" de la DSN.
Si pas assez cotisé :
- Cliquer sur le bouton "Ajouter" en dessous de S21.G00.20 et choisir le type de caisse retraite, pour ajouter un bloc de versement
- Ue bloc vide apparait alors, dans le cas contraire vérifier la liste des caisses à gauche et cliquer sur la ligne retraite n'ayant pas encore d'ID OPS
- Renseigner les lignes en bleue signifiant que ce sont des champs obligatoires
- Le BIC et l'IBAN restent en blanc mais sont obligatoires en cas de mode de paiement "05- Prélèvement SEPA"
- Faire cette manipulation autant de fois qu'il y a de mois à régulariser
Si trop cotisé : L'onglet "Versement"- "Versement" n'acceptant pas de montant négatif, il ne faut pas ajouter de bloc de régularisation, on déduit simplement le montant du mois en cours de la somme que la caisse nous doit |