L'organisme de retraite demande une régularisation car il a détecté des erreurs dans les cotisations déclarées, mais les bulletins sont corrects. Seule la DSN est fausse, la régularisation est donc à faire directement dans le module DS, les bulletins ne devant être modifiés.

 ATTENTION : Cette fiche propose une démonstration de la façon de régulariser, veillez toujours à confirmer avec votre organisme les régularisations attendues. 

Régularisation de cotisation individuelle

La régularisation s'effectue dans l'onglet Salarié > Cotisation de la DSN, à faire sur chaque salarié concerné.

Rappel du fonctionnement d'onglet "Cotisation" :
En DSN :

• L'énuméré parent 02 correspond à la ligne 02 - Assiette brute plafonnée du segment S21.G00.78
  Elle engendre plus bas une ligne "02 - Période du [mois en cours]avec les segments S21.G00.79 et S21.G00.81
• L'énuméré parent 03 correspond à la ligne 03 - Assiette brute déplafonnée du segment S21.G00.78
  Elle engendre plus bas une ligne "03 - Période du [mois en cours]avec les segments S21.G00.79 et S21.G00.81

La DSN n'acceptant pas de régularisation concernant plusieurs mois en une seule régularisation.
Il faudra réaliser la manipulation suivante autant de fois qu’il y a de mois à régulariser.

Pour régulariser :

1. Allez dans le menu Etats > DSN > Liste des DSN.
2. Double-cliquez sur la DSN devant porter la régularisation.
3. Sélectionnez le salarié concerné
4. Allez dans l'onglet Cotisation.
5. Au niveau du bloc S21.G00.78 - Base assujettie, cliquez sur le bouton
6. Indiquez :
   1. Le code 02 ou 03.
   2. La période de rattachement du mois à régulariser.
   3. Dans la colonne Montant, la base de la rubrique de cotisation (sur laquelle l’erreur a été rencontrée) du mois de l’erreur.
7. Enregistrez ou changez d’onglet (les blocs S21.G00.79 et S21.G00.81 correspondant à la ligne 02 ou 03 seront créés).
8. Dans le bloc S21.G00.79, cliquez sur le bouton pour ajouter une ligne de régularisation avec l'énuméré et le montant de base.
    REMARQUE : Si aucune régularisation de base n'est nécessaire, il est possible de laisser ce bloc vide.  
9. Dans le bloc S21.G00.81, cliquez sur le bouton pour ajouter une ligne de régularisation avec l'énuméré et le montant de cotisations à régulariser.
10. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

Régularisation de versement

La régularisation s'effectue dans l'onglet Versements > Versements de la DSN.

• Si pas assez cotisé :

1. 1. Allez dans le menu Etats > DSN > Liste des DSN.
   2. Double-cliquez sur la DSN devant porter la régularisation.
   3. Allez dans le menu Versements.
   4. Allez dans l'onglet Versements.
   5. Pour ajouter un bloc de versement, cliquez sur le bouton Ajouter en dessous de S21.G00.20 - Versement organisme de protection sociale.
   6. Sélectionnez le type de caisse retraite et cliquez sur le bouton OK.
      Un bloc vide apparaît alors.
       REMARQUE : Dans le cas contraire, vérifiez la liste des caisses à gauche et cliquez sur la ligne retraite n'ayant pas encore d'Id OPS.  
   7. Renseignez les lignes vertes signifiant que ce sont des champs obligatoires.
   8. Le BIC et l'IBAN restent en blanc mais sont obligatoires en cas de mode de paiement 05 - Prélèvement SEPA.
   9. Répétez cette manipulation autant de fois qu'il y a de mois à régulariser.

• Si trop cotisé :

L'onglet Versements > Versements n'acceptant pas de montant négatif, il ne faut pas ajouter de bloc de régularisation.
Il faut déduire le montant trop cotisé du montant de cotisation du mois en cours.

Régulariser ses cotisations

Régulariser une cotisation OC en DSN

Régulariser l'URSSAF pour la DSN (par salarié)

Régulariser l'URSSAF pour la DSN (par établissement)