Votre OC demande une régularisation car elle a détecté des erreurs dans les cotisations déclarées mais vos bulletins sont corrects. Seule la DSN était fausse, la régularisation est donc à faire directement dans le module DS, les bulletins ne devant pas être modifiés.

1- Régularisation de cotisation individuelle

La régularisation s'effectue dans l'onglet "Salarié"-  "Cotisation", à faire sur chaque salarié concerné

Rappel du fonctionnement des OC en DSN :
Les cotisations OC sont rattachées à des contrats sociaux représentés par la ligne 31 dans le S21.G00.78.
Le salarié doit avoir autant de ligne 31 qu'il a de contrat social présent en S21.G00.70. Le contrat social étant identifié par l'identifiant technique en DSN
Chaque ligne 31 dans le bloc 78 a un montant à 0,00 et donne lieu plus bas à une ligne "31 - Période du [mois en cours] - Nom contrat social" contenant les segments S21.G00.79 et un S21.G00.81 pour déclarer les montants de cotisation.
La DSN n'acceptant pas de régularisation concernant plusieurs mois en une seule régularisation, la manipulation suivante devra être effectuée autant de fois qu'il y a de mois à régulariser.

Pour régulariser :

1. Dans le bloc 78 ajouter via le "+" une nouvelle ligne
2. Indiquer :
   1. Le code 31
   2. La période de rattachement du mois à régulariser
   3. Montant = 0,00
   4. L'identifiant technique du contrat concerné par la régularisation
3. Enregistrer ou changer d'onglet (les blocs 79 et 81 correspondant à la ligne 31 seront créés
4. Dans le bloc 79, ajouter une ligne de régularisation avec l'énuméré et le montant de l'assiette.
5. Dans le bloc 81, ajouter une ligne de régularisation avec l'énuméré et le montant de cotisation.

2- Versement

La régularisation s'effectue dans l'onglet "Versement" - "Versement"

1. Cliquer sur le bouton "Ajouter" en dessous de S21.G00.55 pour ajouter un composant de versement
   
2. Renseigner :
   1. "S21.G00.55.001" : Le montant oublié ou le montant trop cotisé en négatif
   2. "S21.G00.55.003" : Le code d'affectation (référence contrat)
   3.  "S21.G00.55.004" : La période d'affectation :
      1. Si période mensuelle, renseigner comme suit : 2022M01 signifiant que ça concerne Janvier 2022
      2. Si période trimestrielle, renseigner comme suit : 2022T01 signifiant que ça concerne le 1er Trimestre de l'année soit Janvier à Mars 2022
3. Ajouter autant de bloc 55 qu'il y a de mois ou de trimestre à régulariser
4. Modifier le "S21.G00.20.005" afin d'ajouter dans le montant, le montant du nouveau composant de versement
5. Le montant déclaré dans le "S21.G00.20.005" doit être égal à la somme de tous les composants de versement bloc 55

Régulariser ses cotisations

Régulariser la retraite en DSN

Régulariser l'URSSAF pour la DSN (par salarié )

Régulariser l'URSSAF pour la DSN (par établissement)