Il est possible d'effectuer des régularisations de rubriques depuis les bulletins de paie. Cette fiche décrit une méthode de régularisation manuelle sur un bulletin de paie. Cette méthode est utile lorsqu'il faut régulariser une cotisation absente à tort sur un bulletin ou pour régulariser une rubrique de type "Brut" ou "Non Soumise". 

Depuis la version 2.20, il est possible d'automatiser la régularisation de cotisations. Pour utiliser cette méthode, veuillez vous reporter à la fiche Régulariser ses cotisations.

1- Méthodologie de la régularisation :

1. Sélectionnez la rubrique à régulariser depuis le menu "Liste" - "Rubriques" puis faire clic droit - "Dupliquer"
2. Renseignez un code sur la rubrique dupliquée et renommer le libellé de la rubrique en rajoutant "Régularisation". Supprimez les bulletins modèles rattachés pour éviter l'activation automatique de la rubrique sur tous les bulletins. La rubrique dupliquée récupère tout le paramétrage de la rubrique d'origine (Calcul, Modélisation comptable, Variables).
3. Accédez au bulletin du salarié. Onglet "Bulletin calculé" puis faites clic droit - Activer une rubrique. Double cliquez sur la rubrique de régularisation pour l'activer sur le bulletin du salarié.
4. Double cliquez sur la rubrique de régularisation : 
   1. Ajoutez la période concernée par la régularisation
   2. Modifiez le montant à régulariser (en base, taux ou montant en fonction de votre cas)

2- Régularisation sur population :

Si la régularisation concerne plusieurs salariés, il est possible de réaliser la régularisation en masse.

1. Depuis Gestion / Bulletin salarié, sélectionnez les salariés à régulariser en restant appuyé sur la touche "Ctrl" du clavier. 
2. Cliquez sur le bouton "Préparation des paies" puis "Saisie des rubriques / Population"
3. Renseignez la période de la régularisation ainsi que le montant à régulariser

3- Automatisation du calcul de la régularisation

Si la saisie des périodes de rattachement est faite par le bouton Préparation des paies, il est préférable de créer une constante de type rubrique pour récupérer la base de cotisation du mois à régulariser. Proposition de paramétrage :

1. Création d'une constante de type rubrique : Liste / Constantes puis Clic droit puis "Créer" ou bouton "+'
2. Sélectionnez le type "Rubrique"
3. Renseignez un code et un intitulé
4. Onglet "Période" : choisissez de date à date et saisir la période sur laquelle on souhaite récupérer la valeur de la rubrique à régulariser
5. Onglet "Rubriques" : insérez la rubrique à régulariser, attention à l'élément récupéré (par défaut le montant salarial, à modifier le cas échéant).

4- Déclaration en DSN

Avant de dupliquer la rubrique, contrôlez son paramétrage DSN. En effet, une fois que la rubrique sera dupliquée, le paramétrage DSN sera récupéré. 

Une fois la régularisation saisie en paie, celle-ci sera envoyée automatiquement en DSN, dans le même segment DSN que la rubrique initiale, sur la période indiquée lors de la régularisation.

Régulariser ses cotisations