Il est possible d'effectuer des régularisations de rubriques depuis les bulletins de paie. Cette fiche décrit une méthode de régularisation manuelle sur un bulletin de paie. Cette méthode est utile lorsqu'il faut régulariser une cotisation absente à tord sur un bulletin ou pour régulariser une rubrique de type "Brut" ou "Non Soumise". 

Depuis la version 2.20, il est possible d'automatiser la régularisation de cotisations. Pour utiliser cette méthode, veuillez vous reporter à la fiche Régulariser ses cotisations.

1- Méthodologie de la régularisation :

1. Sélectionner la rubrique à régulariser depuis le menu "Liste" - "Rubriques" puis faire clic droit - "Dupliquer"
2. Renseigner un code sur la rubrique dupliquée et renommer le libellé de la rubrique en rajoutant "Régularisation". Supprimer les bulletins modèles rattachés afin d'éviter l'activation automatique de la rubrique sur tous les bulletins. La rubrique dupliquée récupère tout le paramétrage de la rubrique d'origine (Calcul, Modélisation comptable, Variables)
3. Accéder au bulletin du salarié. Onglet "Bulletin calculé" puis faire clic droit - Activer une rubrique. Double cliquer sur la rubrique de régularisation pour l'activer sur le bulletin du salarié.
4. Double cliquer sur la rubrique de régularisation : 
   1. Ajouter la période concernée par la régularisation
   2. Modifier le montant à régulariser (en base, taux ou montant en fonction de votre cas)

2- Régularisation sur population :

Si la régularisation concerne plusieurs salariés, il est possible de réaliser la régularisation en masse.

1. Depuis Gestion / Bulletin salarié, selectionner les salariés à régulariser en restant appuyé sur la touche "Ctrl" du clavier. 
2. Cliquer sur le bouton "Préparation des paies" puis "Saisie des rubriques / Population"
3. Renseigner la période de la régularisation ainsi que le montant à régulariser

3- Automatisation du calcul de la régularisation

Si la saisie des périodes de rattachement est faite par le bouton Préparation des paies, il est préférable de créer une constante de type rubrique pour récupérer la base de cotisation du mois à régulariser. Proposition de paramétrage :

1. Création d'une constante de type rubrique : Liste / Constantes puis Clic droit puis "Créer" ou bouton "+'
2. Sélectionner le type "Rubrique"
3. Renseigner un code et un intitulé
4. Onglet "Période" : choisir de date à date et saisir la période sur laquelle on souhaite récupérer la valeur de la rubrique à régulariser
5. Onglet "Rubriques" : insérer la rubrique à régulariser, attention à l'élément récupéré (par défaut le montant salarial, à modifier le cas échéant).

4- Déclaration en DSN

Avant de dupliquer la rubrique, contrôler son paramétrage DSN. En effet, une fois que la rubrique sera dupliquée, le paramétrage DSN sera récupéré. 

Une fois la régularisation saisie en paie, celle-ci sera envoyé automatiquement en DSN, dans le même segment DSN que la rubrique initiale, sur la période indiquée lors de la régularisation.

Régulariser ses cotisations