Votre URSSAF demande une régularisation car elle a détecté des erreurs dans les cotisations déclarées, mais vos bulletins sont corrects. Seule la DSN est fausse, la régularisation est donc à faire directement dans le module DS, les bulletins ne devant être modifiés.

Régularisation de cotisation individuelle


La régularisation s'effectue dans l'onglet "Salarié" / "Cotisation" de la DSN, à faire sur chaque salarié concerné

1. Rappel du fonctionnement d'onglet "Cotisation" :
   En DSN, l'énuméré parent 03 correspond à la ligne 03 - Assiette Brute déplafonnée du segment S21.G00.78.

L'énuméré parent 02 correspond à la ligne 02 - Assiette Brute plafonnée du segment S21.G00.78.
Ces lignes engendrent plus bas des lignes "02 et 03 - Période du mois en cours" avec les segments S21.G00.79 et S21.G00.81
La DSN n'acceptant pas de régularisation concernant plusieurs mois en une seule régularisation, la manipulation suivante devra être faite autant de fois qu'il y a de mois à régulariser

Pour régulariser :

1. Dans le bloc 78 ajouter via le "+" une nouvelle ligne
2. Indiquer: 
   Le code 02 ou 03
   La période de rattachement du mois à régulariser
   En montant, la base de la rubrique à régulariser du mois de l'erreur
3. Enregistrer ou changer d'onglet (les blocs 79 et 81 correspondant à la ligne 03 seront créés)
4. Dans le bloc 79, ajouter une ligne de régularisation avec l'énuméré et le montant de base.
5. Dans le bloc 81, ajouter une ligne de régularisation avec l'énuméré et le montant de cotisations à régulariser.

Régulariser ses cotisations

Régulariser la retraite en DSN

Régulariser une cotisation OC en DSN

Régulariser l'URSSAF pour la DSN (par établissement)