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Editer les états de plaquette ANC 2022-06

Created on  | Last modified on 

Summary

Cet article indique les états plaquettes disponibles pour l'ANC 2022-06 dans États Comptables et Fiscaux.

Resolution

Nouveauté de la version 19.0 du 10 octobre 2025

La base standard au millésime 2025-2.

  • Ajout d'un modèle de plaquette Z - Système de base
  • Ajout de documents de plaquette du bilan et le compte de résultat conformément au règlement ANC n° 2022-06. : 

Nom du fichier

 Titre du document
 Bilan Actif SB

 Bilan Actif
 Bilan Passif SB

 Bilan Passif
 Compte de résultat première partie SB

 Compte de résultat première partie
 Compte de résultat seconde partie SB

 Compte de résultat seconde partie
Nouveauté de la version 19.14 du 2 mars 2026

La base standard au millésime 2025-8

  • Ajout d'un modèle de plaquette Z - Annexe ANC 2022-06
  • Ajout des documents annexes principaux pour l'ANC

Liste des documents d'annexes en lien avec le règlement ANC N° 2022-06 (Moyennes entreprises* (article L. 123-16 al. 4 du code de commerce) et autres personnes morales) :

▼ Principes et méthodes comptables
Titre du document

Nb états

 Date disponibilité

Art. 831-1 Principes généraux

6

02 mars

Art. 831-2 Changements comptables

4

02 mars

Art. 831-3 Changements comptables - Informations complémentaires

2

02 mars

Art. 831-4 Informations sur l’entité qui établit les états financiers consolidés

1

02 mars

Art. 837-1 Informations relatives à l’effectif

 

 

Art. 837-2 Informations relatives à l’effectif par catégorie

 

 
▼ Informations relatives aux postes du bilan et du compte de résultat

Titre document

Nb états

Livré

Art. 832-1 Mouvements des postes d’immobilisations, amortissements et dépréciations

5

2 mars

Art. 832-2 Précisions sur les postes d’immobilisations, amortissements et dépréciations

4

2 mars

Art. 832-3 Réévaluation des immobilisations corporelles et financières

1

2 mars

Art. 832-4 Précisions sur certains éléments de l’actif immobilisé

6

2 mars

Art. 832-5 Informations relatives aux filiales et participations

3

2 mars

Art. 832-6 Titres immobilisés de l’activité de portefeuille

1

2 mars

Art. 832-7 Précisions sur les stocks et en-cours

3

2 mars

Art. 832-8 Dépréciations de l’actif circulant

1

 2 mars

Art. 832-9 État des échéances des créances à la clôture de l’exercice

 1

2 mars

Art. 832-10 Précisions sur certains postes d’actif

  

 
▼ Informations relatives au passif

Titre document

Nb états

Livré

Art. 832-11 Capitaux propres

  

 

Art. 832-12 Actions propres

  

 

Art. 832-13 Provisions et passifs éventuels

  

 

Art. 832-14 Précisions sur les provisions significatives et certains passifs

  

 

Art. 832-15 État des échéances des dettes à la clôture de l’exercice

1

2 mars

Art. 832-16 Précisions sur les dettes

  

 

Art. 832-17 Précisions sur certains postes de passif

  

 
▼ Informations relatives au compte de résultat

Titre document

Nb états

Livré

Art. 832-18 Ventilation du chiffre d’affaires

 

 

Art. 832-19 Précisions relatives à certains éléments

 

 

Art. 832-20 Honoraires des commissaires aux comptes

 

 

Art. 832-21 Précisions relatives aux produits et charges inscrits en résultat exceptionnel

 

 
▼ Informations relatives à la fiscalité

Titre document

Nb états

Livré

Art. 833-1 Modification de la législation fiscale postérieure à la date de clôture

 

 

Art. 833-2 Crédits d’impôts

 

 

Art. 833-3 Informations relatives aux corrections de valeurs

 

 

Art. 833-4 Informations complémentaires relatives au régime fiscal

 

 

 

▼ Informations au titre des transactions non conclues aux conditions normales de marché

Titre document

Nb états

Livré

Art. 834-1 Informations au titre des opérations réalisées avec des parties liées

 

 

Art. 834-2 Informations spécifiques pour les sociétés anonymes

 

 
▼ Informations relatives aux opérations et engagements envers les organes d’administration, de direction ou de surveillance

Titre document

Nb états

Livré

Art. 835-1 Avances, crédits et engagements

 

 

Art. 835-2 Rémunérations

 

 
▼ Informations relatives aux opérations et engagements hors bilan

Titre document

Nb états

Livré

Art. 836-1 Engagements hors bilan donnés et reçus

 

 

Art. 836-2 Engagements hors bilan - complément relatif aux entités liées

 

 

Art. 836-3 Engagements pris en matière de crédit-bail

 

 

Art. 836-4 Engagements pris en matière de crédit-bail - informations complémentaires

 

 

Art. 836-5 Autres opérations non inscrites au bilan

 

 
▼ Informations relatives à l’effectif

Titre document

Nb états

Livré

Art. 837-1 Informations relatives à l’effectif

 

 

Art. 837-2 Informations relatives à l’effectif par catégorie

 

 
▼ Autres informations

Titre document

Nb états

Livré

Art. 838-1 Informations données par les sociétés émettrices de bons de souscription

 

 

Art. 838-2 Informations relatives aux plans d’options d’achat ou de souscription d’actions et plans d’attribution d’actions gratuites aux salariés

 

 

Art. 838-3 Informations relatives aux certificats de valeur garantie, de bons de cession de valeur garantie et instruments assimilés

 

 

Art. 838-4 Informations relatives aux contrats à long terme

 

 

Art. 838-5 Informations relatives aux opérations d’échange

 

 

Art. 838-6 Informations relatives aux quotas d’émission de gaz à effet de serre et instruments assimilés

 

 

Art. 838-7 Informations relatives aux CEE

 

 

Art. 838-8 Informations relatives aux remises accordées à un débiteur par ses créanciers dans le cadre du règlement des difficultés des entreprises

 

 

Art. 838-9 Informations relatives aux opérations de désendettement de fait

 

 

Art. 838-10 Informations relatives à la vente à réméré

 

 

Art. 838-11 Informations relatives aux actifs donnés en garantie dans le cadre de contrats de garantie financière assortis d’un droit de réutilisation

 

 

Art. 838-12 Informations relatives aux opérations de fiducie

 

 

Art. 838-13 Informations relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture

 

 

Art. 838-14 Informations relatives aux fusions et opérations assimilées

 

 

Art. 838-15 Informations relatives aux jetons émis et aux jetons détenus

 

 

Art. 838-16 Informations relatives aux actifs numériques des prestataires de services sur actifs numériques

 

 

Art. 838-17 Informations relatives à la formation professionnelle

 

 

 

ATTENTION :

Le bilan présenté sous forme d'un tableau simplifié et le compte de résultat en liste ont été ajoutés dans le modèle "Z - Système de base".
Les états d'annexes principaux de l'ANC ont été ajoutés dans le modèle "Z - Annexe ANC 2022-06".
Les autres modèles de plaquette fournie par Sage conservent une présentation standard.

Les modèles de plaquette sont modifiables selon les besoins de l'entreprise :   

  1. Dupliquez un modèle de plaquette standard.
  2. Supprimez les états non souhaités dans le nouveau modèle.
  3. Ajoutez les états, comme le du bilan et compte de résultat SB ou les documents d'annexes, dans le nouveau modèle.

EXEMPLE :

Consultez l'article pour personnaliser le modèle de plaquette Association 2022-06 avec l'ANC.

Les modèles de détail de comptes sont modifiables selon les besoins de l'entreprise :

  1. Dupliquez un modèle de détail des comptes.
  2. Personnalisez le détail sur le libellé, le type de la rubrique ou encore l'ordre des lignes.
  3. Ajoutez le nouvel état de détail de compte dans le modèle de plaquette.

Tout savoir sur la personnalisation d'un document de détail des comptes. 

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