Art. 831-1 Principes généraux

6

02 mars

Art. 831-2 Changements comptables

4

02 mars

Art. 831-3 Changements comptables - Informations complémentaires

2

02 mars

Art. 831-4 Informations sur l’entité qui établit les états financiers consolidés

1

02 mars

Art. 837-1 Informations relatives à l’effectif

Art. 837-2 Informations relatives à l’effectif par catégorie

Art. 832-1 Mouvements des postes d’immobilisations, amortissements et dépréciations

5

2 mars

Art. 832-2 Précisions sur les postes d’immobilisations, amortissements et dépréciations

4

2 mars

Art. 832-3 Réévaluation des immobilisations corporelles et financières

1

2 mars

Art. 832-4 Précisions sur certains éléments de l’actif immobilisé

6

2 mars

Art. 832-5 Informations relatives aux filiales et participations

3

2 mars

Art. 832-6 Titres immobilisés de l’activité de portefeuille

1

2 mars

Art. 832-7 Précisions sur les stocks et en-cours

3

2 mars

Art. 832-8 Dépréciations de l’actif circulant

1

 2 mars

Art. 832-9 État des échéances des créances à la clôture de l’exercice

 1

2 mars

Art. 832-10 Précisions sur certains postes d’actif

Art. 832-11 Capitaux propres

Art. 832-12 Actions propres

Art. 832-13 Provisions et passifs éventuels

Art. 832-14 Précisions sur les provisions significatives et certains passifs

Art. 832-15 État des échéances des dettes à la clôture de l’exercice

1

2 mars

Art. 832-16 Précisions sur les dettes

Art. 832-17 Précisions sur certains postes de passif

Art. 832-18 Ventilation du chiffre d’affaires

Art. 832-19 Précisions relatives à certains éléments

Art. 832-20 Honoraires des commissaires aux comptes

Art. 832-21 Précisions relatives aux produits et charges inscrits en résultat exceptionnel

Art. 833-1 Modification de la législation fiscale postérieure à la date de clôture

Art. 833-2 Crédits d’impôts

Art. 833-3 Informations relatives aux corrections de valeurs

Art. 833-4 Informations complémentaires relatives au régime fiscal

Art. 834-1 Informations au titre des opérations réalisées avec des parties liées

Art. 834-2 Informations spécifiques pour les sociétés anonymes

Art. 835-1 Avances, crédits et engagements

Art. 835-2 Rémunérations

Art. 836-1 Engagements hors bilan donnés et reçus

Art. 836-2 Engagements hors bilan - complément relatif aux entités liées

Art. 836-3 Engagements pris en matière de crédit-bail

Art. 836-4 Engagements pris en matière de crédit-bail - informations complémentaires

Art. 836-5 Autres opérations non inscrites au bilan

Art. 837-1 Informations relatives à l’effectif

Art. 837-2 Informations relatives à l’effectif par catégorie

Art. 838-1 Informations données par les sociétés émettrices de bons de souscription

Art. 838-2 Informations relatives aux plans d’options d’achat ou de souscription d’actions et plans d’attribution d’actions gratuites aux salariés

Art. 838-3 Informations relatives aux certificats de valeur garantie, de bons de cession de valeur garantie et instruments assimilés

Art. 838-4 Informations relatives aux contrats à long terme

Art. 838-5 Informations relatives aux opérations d’échange

Art. 838-6 Informations relatives aux quotas d’émission de gaz à effet de serre et instruments assimilés

Art. 838-7 Informations relatives aux CEE

Art. 838-8 Informations relatives aux remises accordées à un débiteur par ses créanciers dans le cadre du règlement des difficultés des entreprises

Art. 838-9 Informations relatives aux opérations de désendettement de fait

Art. 838-10 Informations relatives à la vente à réméré

Art. 838-11 Informations relatives aux actifs donnés en garantie dans le cadre de contrats de garantie financière assortis d’un droit de réutilisation

Art. 838-12 Informations relatives aux opérations de fiducie

Art. 838-13 Informations relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture

Art. 838-14 Informations relatives aux fusions et opérations assimilées

Art. 838-15 Informations relatives aux jetons émis et aux jetons détenus

Art. 838-16 Informations relatives aux actifs numériques des prestataires de services sur actifs numériques

Art. 838-17 Informations relatives à la formation professionnelle