I – Paramétrage - Cliquer sur Absences > Paramétrages arrêt de travail > Paramétrages
- Activer le calcul automatique de l’indemnisation arrêt de travail (consulter l’aide en ligne)
- Dans Valorisation des absences, sélectionner Jours ouvrés moyens pour la méthode de valorisation des absences
- Dans planning des jours travaillés, sélectionner Dossier ou Salarié.
- Si vous sélectionner Dossier, le calcul se fera en fonction du planning renseigné dans Dossier > Préférences > Paramètres > Jours travaillés
- Si vous sélectionner Salarié, le calcul se fera en fonction du planning renseigné dans Salariés > Liste des salariés > Salaire et horaire
- Une fois le paramétrage terminé, enregistrer
Exemple EXEMPLE: Un salarié ayant le paramétrage ci-dessous dans la fiche salariée : Ce salarié ayant plus d’un an d’ancienneté, est en arrêt de travail pour maladie du 11/10/2023 au 29/10/2023 Création de l’arrêt : - Absences > Listes des arrêts de travail
- Ajouter un arrêt
- Compléter les informations
- Enregistrer
- Consulter l’arrêt de travail
- Déployer le détail des éléments de calcul par mois
Motif de l’arrêt : Maladie et reprise des dates de l’arrêt de travail. Nb de jours de carence : 7. Cette information est reprise de notre règle d’indemnisation. Elle se calcule en calendaires. Notre délai de carence est du 11/10/2023 au 17/10/2023 inclus. Nb de jours indemnisables : 12. Consulter la bulle d’aide disponible. Les périodes d’indemnisation se calcule en jours calendaires. Notre nombre de jours indemnisables correspond à la période du 18/10/2023 au 29/10/2023 soit 12 jours calendaires. Nb de jours indemnisés : 8. Consulter la bulle d’aide disponible. Dans cet exemple, nous avons demandé une valorisation en jours ouvrés moyens en fonction du planning salarié. Du 18/10/2023 au 29/10/2023, il y a 8 jours ouvrés. Le salarié travaille 7 heures par jour donc 56 heures indemnisées.
MISE EN GARDE: Si l’arrêt est créé avant l’activation du calcul automatique ou avant la création d’une nouvelle règle d’indemnisation, supprimer l’arrêt de travail et l’absence (Absences > Congés et absences) et créer de nouveau l’arrêt de travail avec les mêmes paramètres.
II – Le calcul de l’absence Le choix de la méthode s’applique pour valoriser l’absence et le maintien dans le bulletin. Pour la méthode en jours ouvrés moyens, voici le calcul effectué : Salaire de base / (nombre de jours ouvrés par semaine x 52 semaines / 12mois) Exemple EXEMPLE: Voici le calcul de l’absence pour un salaire de base de 1989 euros. Taux de l’absence : 1989 / 21,667 = 91,7986 Base de l’absence : Nombre de jours ouvrés du 11/10/2023 au 29/10/2023 = 13 jours Absence : 13 x 91,7986 = 1193,38 euros
III – Le calcul du maintien de salaire Le calcul du maintien de salaire se fait en fonction de la règle d’indemnisation et de la valorisation des absences. Exemple EXEMPLE: Dans notre exemple, nous devons maintenir 8 jours à 90% Montant du maintien : (91,7986 x 8) x 90% = 660,95 euros
IV – Nouvel arrêt de travail et décompte Lors de la saisie d'un nouvel arrêt de travail, un calcul est effectué en fonction de la règle d'indemnisation utilisée. Il est possible de déclencher deux taux de maintien différents dans un même bulletin. Exemple EXEMPLE:
Si nous poursuivons notre exemple, et que le salarié est de nouveau en arrêt du 2/11/2023 au 30/11/2023, voici ce que nous allons obtenir : Selon notre règle d’indemnisation, le salarié bénéficie de 30 jours indemnisables à 90%. Lors de l’arrêt du mois d’Octobre, il a consommé 12 jours, il reste donc 18 jours indemnisables à 90%. Carence du 2/11/2023 au 8/11/2023 donc le nombre de jours indemnisables pour l’arrêt de Novembre est de 22 jours (du 9/11/2023 au 30/11/2023) Il y a donc : - 18 jours indemnisables (du 9/11/2023 au 26/11/2023) à 90%, qui correspondent à 12 jours ouvrés
- 4 jours indemnisables (du 27/11/2023 au 30/11/2023) à 66,66%, qui correspondent à 4 jours ouvrés
Taux de l’absence : 1989 / 21,667 = 91,7986 Base de l’absence : Nombre de jours ouvrés du 02/11/2023 au 30/11/2023 = 21 jours Absence : 21 x 91,7986 = 1927,77 euros Le calcul du maintien de salaire se fait en fonction de la règle d’indemnisation et de la valorisation des absences. Dans notre exemple, nous devons maintenir 12 jours à 90% et 4 jours à 66,66%. Montant du maintien Taux 1 : (91,7986 x 12) x 90% = 991,42 euros Montant du maintien Taux 2 : (91,7986 x 4) x 66,66% = 244,77 euros
REMARQUE: Vous pouvez à tout moment consulter les compteurs de droits de vos salariés ainsi que les historiques dans Salariés / Liste des salariés / Indemnités arrêt de travail. Les compteurs ne tiennent pas compte des arrêts sur le mois en cours |