Mettre en place le calcul de l’indemnisation des arrêts de travail
Description

Le calcul automatique de l’indemnisation des arrêts de travail est possible pour les arrêts de type :

  • Maladie
  • Maladie professionnelle
  • Accident du travail
  • Accident de trajet

  Les cas suivants ne sont pas gérés de façon automatique pour l’instant :

  • La maternité / paternité
  • Le mi-temps thérapeutique
  • Gestion des compteurs :
    • en cas d’hospitalisation
    • avec un autre critère que l’ancienneté (exemple : âge du salarié)
Cause
Resolution

Pour mettre en place le calcul de l’indemnisation des arrêts de travail, suivez les trois étapes suivantes :

  • Activation du calcul automatique
  • Valorisation des absences
  • Gestion des Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS)

Activation du calcul automatique

ATTENTION :

Prérequis
Avant de poursuivre, assurez-vous que :

Pour activer le calcul automatique :

  1. Allez dans le menu Absences > Paramétrages arrêts de travail > Paramétrages.
  2. Cliquez sur Autres Paramétrages.
  3. Activez le calcul automatique de l'indemnisation arrêt de travail.
  4. Dans le groupe Paramètres société - Maintien, répondez aux questions sur les maintiens de salaire.
    Ces paramétrages seront appliqués à l’ensemble de la société sauf en cas de personnalisation au niveau du bulletin.
  5. Dans le groupe Paramètres société IJSS, répondez aux questions sur l'Evaluation des IJSS et sur l'Application de la subrogation.
    Il est possible d'activer l'évaluation des IJSS au niveau des paramètres de l’établissement. Tandis que la mise en place de la subrogation est personnalisable au niveau du bulletin. Pour en savoir plus, consultez l'article qui traite de la gestion des IJSS.
  6. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

Valorisation des absences

  1. Cliquez sur Valorisation des absences.
  2. Sélectionnez un mode de valorisation :
  3. Toutes catégories : Valorisation identique pour tous les salariés
  4. Par catégorie. : Valorisation différente selon les salariés 
    Si nécessaire, créez une catégorie
  5. Sélectionnez une Méthode de valorisation des absences.

    REMARQUE :

    Pour les méthodes Heures réelles de jours ouvrés et Heures de jours ouvrés moyens, le calcul du taux d’absence se paramètre :

    • au niveau de l'établissement : Dossier > Établissement > Liste des établissements > Spécificités > Paramètres généraux société :
      Paramétrez l'option Valorisation du taux des absences : 'Oui' pour Heures moyennes, 'Non' pour Heures réelles
    • au niveau des fiches des salariés : Salariés > Liste des salariés > Paramètres du bulletin > Gestion des absences en heures réelles
      Répondez à la question Calcul du taux horaire d’absence : "Oui" Heures réelles ou "Non" Heures moyennes ? (Planning Fixe)
  6. Sélectionnez le Planning des jours travaillés.
  7. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

Par défaut, ce sont les règles légales d’indemnisation qui s’appliquent sans contrainte de date, à l’ensemble des salariés.
Il est possible de prendre connaissance des règles légales à partir du menu Absences > Paramétrages arrêts de travail > Règles d'indemnisation. S'il faut qu'une nouvelle modalité d'indemnisation plus favorable que les règles légales soit appliquée, il est nécessaire de mettre en place une nouvelle règle d'indemnisation. Elle supplantera les règles légales livrées par défaut. Cette dernière s'appliquera alors pour une période et à certains salariés.


Gestion des IJSS

  1. Cliquez sur Gestion des IJSS.
  2. Choisissez le mode de subrogation :
    • Non : pas de subrogation
    • Tous les salariés : saisissez alors le nombre de mois préconisé par la convention collective
    • Par catégorie : saisissez le Nombre de mois subrogés en regard de chaque catégorie

      REMARQUE :

       Saisissez 0 pour les catégories sans subrogation. 

  3. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

REMARQUE :

Par défaut, la subrogation des IJSS est appliquée à Tous les salariés avec six mois subrogés. 

Les dates de subrogation des arrêts de travail seront automatiquement alimentées en fonction des paramètres configurés.
Si aucun mois de subrogation n’est renseigné ou si la valeur 0 est indiquée, aucune date n’alimente les arrêts de travail. La subrogation est alors considérée comme non appliquée.

Steps to duplicate
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