Mettre en place un arrêt de travail
Description
Votre salarié vient de vous transmettre un arrêt maladie ou suite à un accident du travail. Vous allez donc devoir créer un arrêt de travail, envoyer une DSN de signalement pour déclencher le versement des IJSS par la Sécurité Sociale, et bien sûr adapter le bulletin de paie.
Cause
Resolution

Dans votre logiciel, vous devez suivre les étapes suivantes :

I. Créer un arrêt de travail

  1. Aller dans le menu Absences / Liste des arrêts de travail.
  2. Cliquer sur le bouton Ajouter un arrêt.
  3. Sélectionner le salarié concerné dans la liste déroulante.
  4. Renseignez toutes les informations relatives à l'arrêt de travail.
     REMARQUE: La Date d'imputation est la date à laquelle sera déclaré/imprimé l'arrêt de travail sur le bulletin. 
  5. Cliquer sur le bouton Enregistrer.
  6. Cliquez ensuite sur l'icône verte afin de Créer le signalement DSN, si elle ne s'est pas déjà générée automatiquement.
  7. Contrôler le signalement
  8. Envoyer le signalement
 REMARQUE: Vous pouvez retrouver ce signalement à tout moment via le menu DSN - Signalements - Arrêts de travail et reprises. 

II. Saisir un maintien de salaire

Lors de la réalisation du bulletin, vous devez appliquer un maintien de salaire conformément à ce qui est prévu par le code du travail ou votre convention collective.
Pour saisir ce maintien manuellement, vous devez :

  1. Aller dans le menu Bulletins - Saisie des éléments.
  2. Sélectionner le salarié concerné et cliquer sur Modifier et sur Voir tous les éléments.
  3. Cliquer sur l'icône au niveau de la ligne d'indemnisation en lien avec votre arrêt de travail.
     EXEMPLE: Maladie (MA) - Evaluation des IJSS et indemnisation des absences. 
  4. Répondre Oui à la question : Y a t-il un maintien de salaire ?.
  5. Indiquer le pourcentage du maintien de salaire dans la ligne Pourcentage du maintien de salaire (Taux 1).
  6. Cliquer sur l'icône à droite de la ligne Montant du maintien de salaire (Taux 1) pour afficher le montant du maintien.
  7. Cliquer sur le bouton Enregistrer en haut à droite pour valider l'opération.
  8. Cliquer sur le bouton Imprimer et vérifier le bulletin.

 REMARQUE: Vous pouvez également indemniser les arrêts de travail de manière automatique via le menu Absences - Paramétrage arrêt de travail. 

III. Subroger les IJSS ou non

Si lors de la création de l'arrêt de travail, vous avez indiqué des dates de subrogation, alors vous avez demandé la subrogation des IJSS dans le signalement. Dans ce cas, vous devez également en tenir compte dans le bulletin.
Pour cela, il faut :

  1. Aller dans le menu Bulletins - Saisie des éléments.
  2. Sélectionner le salarié concerné et cliquer sur Modifier et sur Voir tous les éléments.
  3. Cliquer sur l'icône au niveau de la ligne d'indemnisation en lien avec votre arrêt de travail.
     EXEMPLE: Maladie (MA) - Evaluation des IJSS et indemnisation des absences. 
  4. Répondre Oui à la question : IJSS - La subrogation est-elle appliquée ?.
  5. Vérifier les montants présents dans les lignes IJSS - Montant total des IJSS Nettes (période maintenue) et/ou IJSS - Montant total des IJSS Nettes (période non maintenue).
    Les corriger si besoin.
  6. Cliquer sur le bouton Enregistrer en haut à droite pour valider l'opération.
  7. Cliquer sur le bouton Imprimer et vérifier le bulletin.

 REMARQUE: Vous avez également la possibilité de mettre cette option à Oui dans votre dossier par défaut, via le menu Absences - Paramétrage arrêt de travail - Paramétrages - Autres paramétrages - Paramètres société - IJSS.

IV. Gérer la carence Sécurité sociale

Dans certains cas, le délai de carence Sécurité sociale n'est pas à appliquer (ex. Arrêt covid, Alsace Moselle, etc).

Pour ce faire et après avoir saisi votre arrêt de travail, vous pouvez le supprimer / modifier.
Pour cela, vous devez :

  1. Aller dans le menu Bulletins - Saisie des éléments.
  2. Sélectionner le salarié concerné et cliquer sur Modifier et sur Voir tous les éléments.
  3. Cliquer sur l'icône au niveau de la ligne d'indemnisation en lien avec votre arrêt de travail.
     EXEMPLE: Maladie (MA) - Evaluation des IJSS et indemnisation des absences. 
  4. Mettre 0 dans la ligne IJSS - Nombre de jours de carence IJSS à appliquer.
  5. Cliquer sur le bouton Enregistrer en haut à droite pour valider l'opération.
  6. Cliquer sur le bouton Imprimer et vérifier le bulletin.

IV. Gérer la carence Sécurité sociale

Il convient une fois votre paramétrage mis en place de faire votre signalement DSN.
Lien de l'aide en ligne pour signaler une DSN arrêt de travail

Steps to duplicate
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