Complétez correctement le siège social et les établissements dans le menu Contacts dossier. Cela garantit une bonne remontée des organismes en DSN.

Renseignez les informations suivantes :

1. Raison sociale
2. Siren/Siret
3. NAF / Activité
4. Numéro dans la voie
5. Nature et nom de la voie
6. Code postal / Ville / Code Insee
7. Nom du pays / Code pays ISO

Lors de l'ajout d'un contact OPS de type prévoyance, mutuelle ou assureur, complétez les zones suivantes :

1. Zones obligatoires :

• n° Interne / Référence contrat
• Code organisme gestionnaire / Code délégataire de gestion*
• Code option*
• Code population*
• Mode paiement DSN**
• Périodicité de paiement

*Ces informations sont à renseigner uniquement si elles figurent dans la fiche de paramétrage.

**Certains modes de paiement ne sont pas attendus en DSN et ne remontent pas.

2. Zones facultatives :

• Code caisse MSA : Cochez cette case uniquement pour les dossiers dépendant de l'agriculture ou de la viticulture. La MSA récupère alors la cotisation

• Banque paiement 1 ou 2 : Renseignez cette zone uniquement si une banque précise paie les cotisations. En cas de banque déjà rattachée pour le paiement des cotisations DSN, laissez à blanc
• Onglet Informations spécifiques : Cette zone permet de personnaliser le nom du contact

Dans les modèles, onglet Héritable, menu Contacts du modèle, rattachez un contact prévoyance, mutuelle ou assureur. Ce contact est repris par défaut pour les rubriques actives dans les bulletins.

Exemple en image :

Rattachement à une rubrique

Rattachez directement un contact OPS à une rubrique. Le contact rattaché par cette méthode a la priorité sur celui renseigné dans le menu Contacts du modèle. Utilisez cette méthode en cas de plusieurs contacts à paramétrer dans le dossier.

Pour associer un contact à une rubrique :

1. Accédez à la rubrique dans le modèle, onglet Paramétrage
2. Vérifiez la ligne Organisme de recouvrement
   • Si le type d'organisme diffère de celui souhaité, renseignez le bon type en majuscules
   EXEMPLE :

   Rubrique 770010000 : Prévoyance T1, l'organisme de recouvrement est PREVOYANCE. Pour rattacher une mutuelle, renseignez MUTUELLE.

   • S'il correspond à l'organisme souhaité, ne rien modifier

3. Renseignez le contact sur les lignes en dessous selon le type : prévoyance, mutuelle ou assureur

Les rubriques sont parfois à personnaliser pour remonter un code DSN différent de celui par défaut. Cela concerne le bloc S21.G00.79 - Composant de base assujettie.

Pour cela :

1. Placez-vous sur la rubrique dans le modèle
2. Ouvrez l'onglet Codification / Code DSN
3. Modifiez les éléments selon les attendus pour le sous-menu Inclure dans composant de base assujettie (S21.G00.79)

Exemple en image :

Dans le menu Personnel, onglet DSN, renseignez :

1. L'émetteur des déclarations
2. Les informations de paiements

Pour le menu Émetteur des déclarations, consultez la fiche Saisir les émetteurs en DSN

Pour le menu Informations paiements, déroulez le menu. Effectuez un clic gauche puis un clic droit sur le « ? » de la ligne Banque par défaut. Sélectionnez la banque par défaut dans la fenêtre qui s'ouvre.

Onglet contrat

Contrôlez le bon paramétrage des organismes en accédant au contrat d'un salarié. Allez dans l'onglet Calcul bulletin, menu Contacts du salarié. Les contacts saisis dans le modèle, via le menu Contacts du modèle, s'y retrouvent.