Ce test consiste à modifier le contrat d'un salarié pour ne lui appliquer que des modèles par défaut. Cela aide à détecter si l'erreur de paramétrage est liée aux contacts du dossier ou aux modèles.

Prérequis du test : Avoir un salarié sans bulletin sur le mois en cours ou test à effectuer sur le mois suivant 

1. Faites un clic droit sur le contrat / Modifier le contrat,
2. Renseignez une date de fin de contrat DSN avec en date le dernier jour du mois précédent,
3. Sur les modèles, remplacez les modèles du salarié par les modèles en provenance de Coala,
    REMARQUE : Pour le modèle de base, il s'agit du modèle SalarieModele  
4. Enregistrez le contrat,
5. Allez dans l'onglet Calcul Bulletin / Contacts du salarié,
6. Renseignez vos contacts,
7. Ajoutez un bulletin,
8. Ajoutez la rubrique (quand non présente par défaut)
9. Forcez les taux et/ou base de la rubrique de prévoyance / mutuelle / assureur,
10. Calculez le bulletin,
11. Vérifiez la présence de la rubrique dans le bulletin,
12. Testez en DSN.

Si le contact remonte en DSN, il y a de fortes probabilités qu'un paramétrage dans un des modèles dossier bloque la remontée d'informations. Dans le cas contraire, l'origine est le paramétrage dans les contacts du dossier.

 REMARQUE : Cela n'empêche pas de vérifier à la fois les contacts dossier et les modèles, l'objectif de ce test n'étant que de réduire le champ de vos recherches.

 ASTUCE : Pour remettre l'ancien contrat à votre salarié, il suffit de supprimer le bulletin et de faire un clic droit sur le contrat, supprimer le contrat. Cela va automatiquement réactiver le contrat précédent.
A noter qu'une sécurité est présente pour empêcher la suppression d'un contrat si des bulletins sont présents.

 MISE EN GARDE : Toute modification de paramétrage dans un modèle nécessite d'invalider et de recalculer les bulletins pour prise en compte des modifications 

Origine d'une rubrique

Pour savoir quels modèles interviennent sur le paramétrage d'une rubrique, faites un clic droit sur son code dans le bulletin d'un salarié.

Automatiquement une fenêtre s'ouvre avec une liste de modèles, le premier étant le dernier modèle à avoir un impact sur la rubrique. Cela sert pour avoir une liste des modèles à contrôler.

 EXEMPLE : Dans cet exemple, il n'y a qu'un seul modèle dossier qui impacte la rubrique, le modèle BTP_dossier. Ce modèle est donc à contrôler. 

 

Pointage des contacts du modèle

Dans les Modèles, onglet Héritable, menu Contacts du modèle, renseigner " ?" à la place du contact. Faites 2 fois cette opération pour une bonne prise en compte, puis remettez le contact.

Sur la rubrique, onglet Paramétrage, faites la même manipulation pour le contact s'il est rattaché à la rubrique.

Dans Personnel, sur le contrat du salarié, onglet Calculs bulletin, sous-menu Contacts du salarié, refaites la même manipulation. Le contact va automatiquement être repris à partir du modèle s'il a été renseigné dans les contacts du modèle.

Calculez le bulletin et testez en DSN.

 REMARQUE :  Repointer les contacts sur les modèles et les rubriques sans toucher aux contacts sur le salarié peut être suffisant. Le fait de repointer sur le salarié permet de s'assurer de la bonne reprise des informations dans le cas d'un contact renseigné dans les contacts du modèle.
Le fait de repointer les contacts du salarié, alors qu'ils sont déjà rattachés aux rubriques, n’a pas d’impact.  

Vérification du paramétrage de la rubrique

Un mauvais paramétrage sur une rubrique est source d'erreur dans la remontée d'information. 

Voici une liste des erreurs fréquentes à éviter :

1. Utilisez des copies de rubriques pour les rubriques de prévoyances / mutuelles / assureurs,
2. Ne renseignez pas les % dans les colonnes % et % P,
3. Ne renseignez pas de taux dans les colonnes Tx base et TxP_Base,
4. Renseignez uniquement un montant salarial et/ou patronal,
5. Forcez dans le bulletin la base, le taux et/ou les montants.

A noter qu'un paramétrage spécifique est attendu pour les mutuelles et prévoyances forfaitaires. Pour en savoir plus, consultez la fiche Faire remonter les prévoyances et mutuelles forfaitaires en DSN.

 ASTUCE : Pour remettre une rubrique dans son état d'origine, supprimez la du modèle. Si elle était présente par défaut, le fait de changer d'onglet et de revenir dans le modèle pour la faire apparaître. Sinon, ajoutez la rubrique en redéfinition. 

Cas des modèles secteurs

Le paramétrage des cotisations de certains secteur sont à effectuer dans les modèles inhérents et non sur le modèle de base.

 EXEMPLE: Pour le secteur du BTP, paramétrez vos cotisations établissements dans le modèle secteur.  

Pour en savoir plus, consultez l'article Tout savoir sur le paramétrage des secteurs.

Doublons

La présence de doublon bloque la remontée d'information en DSN. Contrôlez que chaque contrat a son propre N° Interne / Référence contrat.

Si deux contrats possèdent les mêmes N° Interne / Référence contrat, il est attendu d'avoir un Code option ou un Code population différent pour chaque contrats.

Si constat d'un doublon, enlevez, sur l'un des deux contrats, les informations saisies via le bouton , option Rendre indéfini. Cette manipulation est à faire 2 fois pour chaque ligne (N° interne, Code option retenue, périodicité de paiement, etc.)

Une fois les éléments effacés, renommez le contact, via l'onglet Informations spécifiques, pour le distinguer des autres contrats. Exemple de nom : Ne_Plus_Utiliser.

 MISE EN GARDE : Une fois le doublon corrigé, pensez à contrôler le paramétrage dans vos modèles et à le modifier si nécessaire. 

La coche Exclu DSN

La ligne Exclu DSN sert à exclure un organisme de la DSN.

En activant cette option sur un contrat, cela impactera l'ensemble des contrats pour un même organisme. Cette manipulation fait que les contrats ne remonteront plus en DSN.

Si l'option reste active malgré le fait de l'avoir décochée, il convient d'utiliser le bouton , option Rendre indéfini. A faire 2 fois pour une bonne réinitialisation de la valeur.

Utilisation d'un même contact pour une cotisation établissement et une cotisation individuelle 

Les cotisations au niveau établissement et les cotisations individuelles ont des attendus déclaratifs et des références/numéros de contrat différents.

Dans Sage Production Sociale Experts, il est ainsi attendu de créer plusieurs contacts OPS avec pour chaque contact une référence contrat unique. Chaque contact est ensuite à rattacher aux cotisations correspondantes.

En associant un même contact OPS à une cotisation établissement et à une cotisation individuelle, le contact et/ou vos rubriques sont susceptibles de ne pas remonter en DSN.

Il convient, dans ce cas, de reprendre votre fiche de paramétrage et de corriger votre paramétrage en fonction.

Contrôle du paramétrage des établissements

L'absence d'information obligatoire ou deux établissements partageant le même Siret sont susceptibles de provoquer des erreurs dans la remontée DSN.

Consultez la fiche Connaître les prérequis de paramétrage des prévoyances, mutuelles, assureurs pour la DSN pour retrouver les attendus de paramétrage.

Création du contact

Si suite aux tests précédents votre contact ne remonte pas en DSN, il convient, dans le menu Contacts dossier, d'enlever le paramétrage sur votre contact à l'aide du bouton , option Rendre indéfini.
Cette manipulation est à faire 2 fois pour chaque ligne (N° interne, Code option retenue, périodicité de paiement, etc.).

Renommez ensuite le contact en Ne_Plus_Utiliser grâce à l'onglet Informations Spécifiques.

Une fois terminé, ajouter à nouveau le contact via un clic droit / Ajouter et le paramétrer suivant les attendus de paramétrage de votre organisme (dans les Contacts dossier et les modèles).

Une fois reparamétré et les bulletins recalculés, faire un test en DSN.

Consultez la fiche Connaître les prérequis de paramétrage des prévoyances, mutuelles, assureurs pour la DSN pour vous accompagner dans les étapes de paramétrage.