| | Résoudre les problèmes de remontée des prévoyances, mutuelles ou assureurs en DSN |
| Resolution | Émetteur Dans le menu Personnel : - Allez sur le nom du dossier > onglet DSN > Emetteur des déclarations.
- Décochez la ligne Un tiers déclarant (Experts Comptable...).
- Cochez la ligne Un établissement de l'entreprise.
- Sélectionnez le Siège Social.
- Faites ensuite un test en DSN.
Si les informations remontent correctement, l'erreur de paramétrage est au niveau de l'entité.
Contrôlez alors le menu Contacts dossier de l'entité. Consultez la fiche Saisir les émetteurs en DSN pour en savoir plus. Contrôle du paramétrage Cliquez pour dérouler/réduire les éléments ▼ Test avec un paramétrage par défaut Ce test consiste à modifier le contrat d'un salarié pour ne lui appliquer que des modèles par défaut. Cela aide à détecter si l'erreur de paramétrage est liée aux contacts du dossier ou aux modèles. Prérequis du test : Avoir un salarié sans bulletin sur le mois en cours ou test à effectuer sur le mois suivant - Faites un clic droit sur le contrat / Modifier le contrat.
- Renseignez une date de fin de contrat DSN avec en date le dernier jour du mois précédent.
- Sur les modèles, remplacez les modèles du salarié par les modèles en provenance de Coala.
REMARQUE : Pour le modèle de base, il s'agit du modèle SalarieModele. - Enregistrez le contrat.
- Allez dans l'onglet Calcul Bulletin > Contacts du salarié.
- Renseignez vos contacts.
- Ajoutez un bulletin.
- Ajoutez la rubrique (quand non présente par défaut).
- Forcez les taux et base de la rubrique de :
- prévoyance
- mutuelle
- assureur
- Calculez le bulletin.
- Vérifiez la présence de la rubrique dans le bulletin.
- Testez en DSN.
Si le contact remonte en DSN, il y a de fortes probabilités qu'un paramétrage dans un des modèles dossier bloque la remontée d'informations. Dans le cas contraire, l'origine est le paramétrage dans les contacts du dossier. REMARQUE : - Cela n'empêche pas de vérifier à la fois les contacts dossier et les modèles
L'objectif de ce test n'étant que de réduire le champ de vos recherches - Pour remettre l'ancien contrat à votre salarié :
- Supprimez le bulletin.
- Faites un clic droit sur le contrat.
- Supprimez le contrat.
Cela va automatiquement réactiver le contrat précédent.
À noter qu'une sécurité est présente pour empêcher la suppression d'un contrat lorsque des bulletins sont présents. ▼ Contrôle des modèles ATTENTION : Toute modification de paramétrage dans un modèle nécessite d'invalider et de recalculer les bulletins pour prise en compte des modifications. Origine d'une rubrique Pour savoir quels modèles interviennent sur le paramétrage d'une rubrique, faites un clic droit sur son code dans le bulletin d'un salarié. Automatiquement une fenêtre s'ouvre avec une liste de modèles, le premier étant le dernier modèle à avoir un impact sur la rubrique. Cela sert pour avoir une liste des modèles à contrôler. EXEMPLE : Dans cet exemple, il n'y a qu'un seul modèle dossier qui impacte la rubrique, le modèle BTP_dossier.
Ce modèle est donc à contrôler.
Pointage des contacts du modèle - Allez sur les modèles, onglet Héritable > Contacts du modèle.
- Renseignez " ? " à la place du contact.
- Faites deux fois cette opération pour une bonne prise en compte.
- Remettez le contact.
Sur la rubrique, onglet Paramétrage, faites la même manipulation pour le contact lorsqu'il est rattaché à la rubrique. Dans Personnel : - Allez sur le contrat du salarié > onglet Calculs bulletin >Contacts du salarié
- Refaites la même manipulation.
Le contact va automatiquement être repris à partir du modèle lorsqu'il a été renseigné dans les contacts du modèle. - Calculez le bulletin.
- Testez en DSN.
REMARQUE : - Le fait de repointer :
- Les contacts sur les modèles et les rubriques, sans toucher aux contacts sur le salarié, est parfois suffisant
- Sur le salarié permet de s'assurer de la bonne reprise des informations
Notamment dans le cas d'un contact renseigné dans les contacts du modèle - Les contacts du salarié, alors qu'ils sont déjà rattachés aux rubriques, n’a pas d’impact
Vérification du paramétrage de la rubrique Un mauvais paramétrage sur une rubrique est source d'erreur dans la remontée d'information. Voici une liste des erreurs fréquentes à éviter : - Utilisez des copies de rubriques pour les rubriques de :
- prévoyances
- mutuelles
- assureurs
- Ne renseignez pas les % dans les colonnes % et % P
- Ne renseignez pas de taux dans les colonnes Tx base et TxP_Base
- Renseignez uniquement un montant salarial et/ou patronal
- Forcez dans le bulletin la base, le taux et les montants
À noter qu'un paramétrage spécifique est attendu pour les mutuelles et prévoyances forfaitaires.
Pour en savoir plus, consultez la fiche Faire remonter les prévoyances et mutuelles forfaitaires en DSN. ASTUCE : Pour remettre une rubrique dans son état d'origine, supprimez la du modèle.
Si elle était présente par défaut, le fait de changer d'onglet et de revenir dans le modèle pour la faire apparaître.
Sinon, ajoutez la rubrique en redéfinition.
Vérification du paramétrage d'une rubrique pour un organisme Assureur Pour une rubrique à rattacher à un contact ASSUREUR : - Allez dans le modèle, sur la rubrique concernée.
- Sélectionnez l'onglet Paramétrage.
- Vérifiez la cohérence des lignes :
- Catégorie de ligne : Assureur
- Organisme de recouvrement : ASSUREUR
Cas des modèles secteurs Le paramétrage des cotisations de certains secteurs sont à effectuer dans les modèles inhérents et non sur le modèle de base. EXEMPLE : Pour le secteur du BTP, paramétrez vos cotisations établissements dans le modèle secteur. Pour en savoir plus, consultez l'article Tout savoir sur le paramétrage des secteurs. |
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> Rendre indéfini.