Ajout des organismes - Allez dans le menu Dossier > Établissements > Liste des établissements.
- Au niveau de l'établissement concerné, cliquez sur Modifier
 - Allez dans l'onglet Organismes.
- Au niveau des onglets Prévoyance, Assurance ou Mutuelle, cliquez respectivement sur les boutons :
- + Organismes de prévoyance
- + Organismes d'assurance
- + Organismes de mutuelle
- Recherchez l'organisme avec le SIRET, le code institution ou la raison sociale.
 REMARQUE : Consultez l'article : Retrouver un groupe d’organismes Retraites.
 - Cochez les organismes souhaités (informations disponibles sur la fiche de paramétrage fournie par votre organisme). Pour savoir comment lire une fiche de paramétrage : Lire une fiche de paramétrage DSN
- Cliquez sur le bouton Valider.
- Cliquez sur le bouton Enregistrer > Enregistrer et fermer.
Création des contrats sociaux - Allez dans le menu DSN > Paramétrage > Liste des contrats sociaux.
- Cliquez sur le bouton + Ajouter un contrat social.
- Renseignez les informations suivantes :
- Organisme : Reprendre l'organisme dans la liste déroulante. Seuls les organismes ajoutés préalablement apparaissent.
- Désignation : Indiquez le nom à donner à ce contrat. Cette désignation est uniquement pour vous et ne sera pas envoyée aux organismes.
- Début de validité : Date de début du contrat. Toujours indiquer le 1ᵉʳ jour du mois même si la fiche de paramétrage indique le 15.
- Fin de validité : À ne renseigner que lorsque votre contrat n'est plus valable. Attention s'applique sur le mois entier même si le dernier jour du mois est saisi.
- Référence contrat : Obligatoire
- Désignation : Indiquez le nom à donner à ce contrat. Cette désignation est uniquement pour vous et ne sera pas envoyée aux organismes
- Code option
- Code population
- Code délégataire
- Cliquez sur le bouton Enregistrer.
REMARQUE : Pour créer les contrats sociaux, il est aussi possible de réaliser l'import d'une fiche de paramétrage. Pour réaliser cet import, consultez l'article : Importer des contrats sociaux.  MISE EN GARDE : Les paramètres versement DSN spécifiques ne sont à renseigner que dans certains cas.
Pour plus d'informations, consultez l'article : Créer les paramètres de versement spécifiques en DSN.
Sélection des rubriques et des salariés dans le contrat social - Toujours dans DSN > Paramétrage > Liste des contrats sociaux.
- Au niveau du contrat social concerné, cliquez sur Modifier
- Allez dans l’onglet Rubriques.
Retrouvez toutes les cotisations prévoyance, mutuelle, assureur présentes actuellement dans les bulletins.
REMARQUE : Si les rubriques ne sont pas présentes dans la fenêtre de sélection, mettez à NON l'option Afficher uniquement les rubriques mouvementées dans le dossier.
- Cochez les rubriques correspondantes au contrat social.
- Allez dans l’onglet Salariés.
- Cochez les salariés liés au contrat social.
- Cliquez sur le bouton Enregistrer > Enregistrer et fermer.
REMARQUE : S'il y a, dans votre DSN, des anomalies concernant les contrats sociaux, utilisez cette fiche technique pour les résoudre. Changement d'organisme - Toujours dans DSN > Paramétrage > Liste des contrats sociaux.
- Au niveau du contrat social concerné, cliquez sur Modifier
- Renseignez une date de fin de contrat sur les contrats sociaux paramétrés pour l'organisme qu'il faut enlever.
- Cliquez sur le bouton Enregistrer > Enregistrer et fermer.
- Allez dans le menu Dossier > Établissements > Liste des établissements.
- Au niveau de l'établissement concerné, cliquez sur Modifier
 - Allez dans l'onglet Organismes.
- Au niveau des onglets Prévoyance, Assurance ou Mutuelle, cliquez respectivement sur les boutons :
- + Organismes de prévoyance
- + Organismes d'assurance
- + Organismes de mutuelle
- Décochez l'organisme et sélectionner le nouvel organisme.
- Cliquez sur le bouton Valider.
- Cliquez sur le bouton Enregistrer > Enregistrer et fermer.
MISE EN GARDE : Evitez de supprimer les contrats sociaux échus. Privilégiez la modification des contrats sociaux échus en ajoutant une date de fin de contrat pour maintenir les états "charges à payer" antérieurs. |