Pour régulariser des cotisations rattachées à l'URSSAF, corrigez les éléments déclarés sur le salarié, dans le bordereau des cotisations agrégées et le versement. La MSA conserve ces attendus à la différence qu'il n'y a pas de bordereau de cotisations.
REMARQUE :
Suivant la régularisation, il est nécessaire d'appliquer une correction uniquement sur les cotisations individuelles, les cotisations agrégées et/ou le versement.
Pour accompagner dans les attendus et consignes de saisie, consultez :
Pour régulariser des cotisations individuelles, renseignez dans un premier temps la base assujettie (S21.G00.78) à laquelle se rattachent les cotisations. Complétez ensuite les cotisations individuelles (S21.G00.81) et leurs composants de base (S21.G00.79). Suivez les 2 étapes ci-dessous :
Revenez sur le salarié, onglet Cotisation. De nouveaux blocs S21.G00.79 et S21.G00.81 correspondant aux bases assujetties renseignées en amont sont présents
Complétez, selon les besoins, les éléments en S21.G00.79 - Composant de base assujettie et S21.G00.81 - Cotisation individuelle
REMARQUE :
Dans le cas où plusieurs cotisations individuelles ou composants de bases sont à régulariser, ajoutez des lignes supplémentaires grâce au bouton « + ».
▼ Déroulez pour afficher les étapes de correction du bordereau des cotisations agrégées
Accédez au menu Versements
Cliquez sur la ligne URSSAF
Accédez à l'onglet Cotisations
Cliquez sur le bouton Ajouter
Dans la fenêtre qui s'ouvre, assurez-vous d'avoir l'URSSAF en organisme, puis validez.
Accédez à la ligne URSSAF qui s'est ajoutée à gauche.
En S21.G00.22 - Bordereau de cotisation due, complétez l'identifiant d'organisme, les périodes et le montant total
REMARQUE :
En cas de régularisation, un montant total négatif est autorisé.
Après saisie de l'identifiant de l'organisme, ne changez pas d'onglet ou d'organisme. Le bordereau se rangera automatiquement avec celui du mois en cours.
En S21.G00.23 - Cotisations agrégées, ajoutez des cotisations agrégées suivant les attendus
