• Par différenciation : appliquez la différence entre le montant attendu et le montant déclaré
• Par annulation : déclarez les montants erronés en négatif, puis ajoutez les éléments avec les bons montants

Pour en savoir plus, consultez cette documentation Net-Entreprises.

1. Ouvrez la DSN mensuelle du mois en cours
2. Positionnez-vous dans l'onglet Salariés
3. Sélectionnez le salarié concerné puis l'onglet Cotisation
4. Dans le bloc S21.G00.78 - Base assujettie, cliquez sur le« + » pour ajouter une ligne
5. Complétez le code de cotisation avec le code 31 - Éléments de cotisation Prévoyance, santé, retraite supplémentaire. Renseignez également les dates de rattachement et l'identifiant technique d'affiliation.
   REMARQUE :

   L'identifiant technique d'affiliation correspond aux contrats présents dans le bloc S21.G00.70 - Affiliation prévoyance, accessibles dans Contrat du salarié.

   ATTENTION :

   La base assujettie de la période à corriger est par défaut 0 lors de l'utilisation du code 31.

6. Répétez la manipulation pour chaque base assujettie ou période à corriger, puis enregistrez

1. Revenez sur le salarié, onglet Cotisation. De nouveaux blocs S21.G00.79 et S21.G00.81 sont présents et correspondent aux bases assujetties renseignées en amont
2. Accédez au bloc S21.G00.79 - Composant de base assujettie et sélectionnez le type de base de l'organisme complémentaire. Renseignez ensuite le montant d'assiette.
   

   REMARQUE :

   Pour un composant de base assujettie égal à 0, utilisez le code 023 - Sans composant de base assujettie

3. Complétez, en S21.G00.81 - Cotisation individuelle, le code 059 - Cotisation individuelle Prévoyance-Assurance-Mutuelle et le montant de cotisation à déclarer

Si aucun versement n'est présent pour l'organisme

1. Accédez au menu Versements
2. Cliquez sur un organisme pour accéder à l'onglet Versement
3. Cliquez sur le bouton Ajouter
4. Dans la fenêtre qui s'ouvre, renseignez le type d'organisme, puis validez
5. Positionnez-vous sur la ligne de l'organisme qui s'est ajoutée à gauche
6. Complétez l'Identifiant de l'organisme, le BIC, l'IBAN, le Montant du versement, les Périodes, le Mode de paiement et la Date de paiement
   
   ATTENTION :

   Dans le cas d'un organisme complémentaire, les périodes sont au 01/01/2000.

7. Complétez en dessous, en S21.G00.55 - Composant de versement, le Montant versé, le Code d'affectation et la Période d'affectation
   

   ASTUCE :

   Le code d'affectation correspond à la référence du contrat. Elle est présente sur les salariés, dans l'onglet Contrat ou dans le menu Établissement, en S21.G00.15 - Adhésion prévoyance.

   
   
8. En cas de régularisation sur plusieurs contrats, utilisez le bouton Ajouter pour créer des composants de versement supplémentaires. Chaque contrat nécessite son propre composant de versement

Lorsqu'un versement existe déjà pour l'organisme, complétez les composants de versement liés à la régularisation. Modifiez ensuite le montant total de versement.

Suivez les instructions du point A à partir de l'étape 7.

Exemple 

• Accédez au menu Établissement :
  • Si des contrats sont présents en S21.G00.15 - Adhésion prévoyance, cliquez sur Ajouter pour ajouter un nouveau bloc
  • Si aucun contrat n'est présent, complétez le bloc déjà présent
• Renseignez : Référence du contrat de Prévoyance, le Code organisme de Prévoyance, le Personnel couvert et l'Identifiant technique Adhésion
  
  ATTENTION :

  • La ligne Personnel couvert permet d'indiquer si le contrat est rattaché à un salarié.
     Le code 02 - Non ne concerne aucun salarié de l'établissement, associé à un salarié, entraîne des erreurs bloquantes
  • Chaque bloc Adhésion prévoyance a une Référence du contrat et un Identifiant technique Adhésion unique.
• Ajoutez et complétez autant de blocs que nécessaire

1. Accédez au menu Salariés

2. Complétez sur le ou les salariés concernés, onglet Contrat, le bloc S21.G00.70 - Affiliation Prévoyance :

   • Si aucun contrat n'est présent, renseignez l'Identifiant technique Affiliation et l'Identifiant technique Adhésion dans le bloc vide

   • Ajoutez un bloc avec Ajouter et renseignez dans le nouveau bloc l'Identifiant technique Affiliation et l'Identifiant technique Adhésion
     

     ASTUCE :

     L'Identifiant technique Affiliation correspond au code présent à côté de la base assujettie 31 dans l'onglet Cotisations.

     REMARQUE :

     Les identifiants ne sont pas obligatoirement les mêmes. L'Identifiant technique Adhésion et l'Identifiant technique Affiliation ont des codes différents, par exemple 1 et 8.

     ATTENTION :

     Un Identifiant technique Affiliation est unique pour chaque contrat. Il n'est pas autorisé d'avoir le même identifiant deux fois sur un salarié.

      

3. Ajoutez et complétez autant de blocs que nécessaire

Une fois ces éléments complétés, reportez-vous à la section Régulariser un organisme complémentaire avec un contrat toujours déclaré en DSN. Cette section détaille la régularisation des cotisations individuelles et des versements.