Pour pouvoir régulariser des cotisations individuelles, il convient dans un premier temps de renseigner la base assujettie (S21.G00.78) à laquelle se rattache les cotisations.

Dans le cadre des organismes complémentaires, les cotisations sont sur une base assujettie spécifique, à savoir le code 31 - Eléments de cotisation Prévoyance, santé, retraite supplémentaire. 

Pour faire votre régularisation, il faut donc suivre 2 étapes :

Ajouter les bases assujetties

1. Ouvrir la DSN mensuelle du mois en cours,
2. Se positionner dans l'onglet Salariés,
3. Sélectionner le salarié concerné puis l'onglet Cotisation,
4. Dans le bloc S21.G00.78 - Base assujettie, cliquer sur le "+" afin d'ajouter une ligne,
5. Compléter le code de cotisation avec le code 31 - Eléments de cotisation Prévoyance, santé, retraite supplémentaire, les dates de rattachement et l'identifiant technique d'affiliation,
    REMARQUE: L'identifiant technique d'affiliation correspond aux contrats présents dans le bloc S21.G00.70 - Affiliation prévoyance, accessibles dans l'onglet Contrat du salarié.  
   
   1. La base assujettie de la période à corriger est par défaut de 0 lors de l'utilisation du code 31,
6. Refaire la manipulation si une correction est attendue sur plusieurs bases assujetties/plusieurs périodes puis enregistrer.

Compléter les cotisations individuelles

1. Revenir sur le salarié, onglet Cotisation,
   De nouveaux blocs S21.G00.79 et S21.G00.81 sont présents et correspondent aux bases assujetties renseignées en amont,
2. Compléter, en S21.G00.79 - Composant de base assujettie, le type de base utilisée par votre organisme complémentaire (Tranche A, Brut, Montant forfaitaire, etc.) ainsi que le montant d'assiette,
   Remarque : Dans le cas où votre composant de base assujettie doit être égale à 0, il convient d'utiliser le code 023 - Sans composant de base assujettie.
3. Compléter, en S21.G00.81 - Cotisation individuelle, le code 059 - Cotisation individuelle Prévoyance-Assurance-Mutuelle et le montant de cotisation dû.

 EXEMPLE:  

ASTUCE: Dans le cas où il y a plusieurs contrats, il est possible de savoir à quel contrat est rattaché un bloc à partir de son entête. Dans notre exemple, le bloc 31 est rattaché au contrat avec la référence Mutmut12. 

A. Si aucun versement n'est présent pour l'organisme

1. Aller dans le menu Versements
2. Cliquer sur un organisme afin d'accéder à l'onglet Versement
3. Cliquer sur le bouton Ajouter
4. Dans la fenêtre qui s'ouvre, renseigner le type d'organisme puis valider
5. Aller sur la ligne de l'organisme qui s'est ajoutée à gauche,
6. Compléter l'Identifiant de l'organisme, le BIC, l'IBAN, le Montant du versement, les Périodes, le Mode de paiement et la Date de paiement.
   Dans le cas d'un organisme complémentaire, les périodes doivent être au 01/01/2000
7. Compléter en dessous, en S21.G00.55 - Composant de versement, le Montant versé, le Code d'affectation et la Période d'affectation,
    POINTE: Le code d'affectation correspond à la référence du contrat. Elle est présente sur les salariés, dans l'onglet contrat ou dans le menu Etablissement, en S21.G00.15 - Adhésion prévoyance. 
   
8. Dans le cas où plusieurs contrats sont à régulariser, ajouter à nouveau des composants de versement à l'aide du bouton Ajouter afin d'avoir un composant de versement par contrat.

 MISE EN GARDE: Le montant du versement (S21.G00.20.005) doit être égale à la somme des montants versés (S21.G00.55.001). En cas de différence, cela génère une erreur bloquante. 

 REMARQUE: Les versements avec des totaux négatifs ne sont pas autorisés. Nous vous invitons, le cas échéant, à vous rapprocher de votre organisme afin de connaitre ses attendus.

B. Si un versement est déjà présent

Dans le cas où un versement est déjà présent pour votre organisme, il suffit de compléter le(s) composant(s) de versement correspondant à votre régularisation et de modifier le montant total de versement. Suivre le A. Si aucun versement n'est présent pour l'organisme à partir du point 7.

 EXEMPLE: 

Pour régulariser un contrat d'un organisme complémentaire, ce dernier doit être présent dans le menu Etablissement de votre DSN

1. Aller dans le menu Etablissement,
   1. Si des contrats sont présents en S21.G00.15 - Adhésion prévoyance, cliquer sur le bouton Ajouter pour ajouter un nouveau bloc,
   2. Si aucun contrat n'est présent, compléter le bloc déjà présent,
2. Renseigner la Référence du contrat de Prévoyance, le Code organisme de Prévoyance, le Personnel couvert, l'Identifiant technique Adhésion,
    REMARQUE: Chaque bloc Adhésion prévoyance doit avoir une Référence du contrat et un Identifiant technique Adhésion unique. 
    MISE EN GARDE: La ligne Personnel couvert permet d'indiquer si le contrat est rattaché à un salarié. Si le code 02 - Non ne concerne aucun salarié de l'établissement est renseigné et que ce contrat est ajouté sur un salarié, cela entraîne des erreurs bloquantes. 
3. Ajouter et compléter autant de bloc que nécessaire.

 EXEMPLE: 

Une fois le contrat présent dans le menu Etablissement, il est nécessaire de l'associer au(x) salarié(s).

1. Aller dans le menu Salariés,
2. Compléter sur le(s) salarié(s) concerné(s), onglet Contrat, le bloc S21.G00.70 - Affiliation Prévoyance,
   1. Si aucun contrat n'est présent renseigner l'Identifiant technique Affiliation et l'Identifiant technique Adhésion dans le bloc vide,
   2. Sinon, ajouter un bloc avec le bouton Ajouter et renseigner dans le nouveau bloc l'Identifiant technique Affiliation et l'identifiant technique Adhésion,
        POINTE: L'Identifiant technique Affiliation correspond au code présent à côté de votre base assujettie 31 dans l'onglet Cotisations. 
       REMARQUE: Les identifiants ne sont pas obligatoirement les mêmes. Vous pouvez avoir en Identifiant technique Adhésion le code 1 et en Identifiant technique Affiliation le code 8. 
       MISE EN GARDE: Un Identifiant technique Affiliation est unique pour chaque contrat. Il n'est pas autorisé d'avoir 2 fait le même sur un salarié. 
3. Ajouter et compléter autant de bloc que nécessaire.

 REMARQUE: En fonction de vos spécificités, il peut être nécessaire de compléter des informations complémentaires dans le bloc S21.G00.70 - Affiliation Prévoyance, tel qu'un code option ou un code population. 

Une fois ces éléments complétés, se reporter à Régulariser un organisme complémentaire avec un contrat toujours déclaré en DSN pour régulariser vos cotisations individuelles et vos versements.

 EXEMPLE: