La régularisation des cotisations à la maille individuelle repose sur le renseignement de tout ou partie des blocs suivants : - "Base assujettie - S21.G00.78" ;
- "Composant de base assujettie - S21.G00.79" ;
- "Cotisation individuelle - S21.G00.81".
 MISE EN GARDE: Une régularisation doit être effectuée seulement lorsque l'échéance déclarative du mois régularisé a été dépassée. Dans le cas contraire, effectuer une DSN dit "Annule et Remplace".
Pour régulariser une cotisation de retraite en DSN, nous vous invitons à suivre les étapes suivantes : - Aller dans le menu DSN - DSN Mensuelles - DSN Mensuelles/PASRAU.
- Sur la DSN du mois en cours, cliquer sur Modifier
 . - Sélectionner le salarié concerné et cliquer sur Modifier
 . - Cliquer sur l’onglet Cotisations à gauche.
- Dans le bloc S21.G00.78 - Base assujettie, cliquer sur le bouton + Ajouter une base.
- Compléter le nouveau bloc de cotisation comme suit :
- S21.G00.78.001 - Code de base assujettie : Sélectionner le code 31 - Éléments de cotisations Prévoyance, Santé, retraite supplémentaire.
- S21.G00.78.002 - Date de début de période de rattachement : Date de début du mois à régulariser.
- S21.G00.78.003 - Date de fin de période de rattachement : Date de fin du mois à régulariser.
- S21.G00.78.004 - Montant : Indiquer 0.00.
- S21.G00.78.005 - Identifiant technique Affiliation : Sélectionner la référence du contrat social concerné par la cotisation à régulariser.
- Cliquer Enregistrer puis en bas de la fenêtre, de nouveau sur Enregistrer.
 REMARQUE: Créer autant de blocs S21.G00.78 que de mois à régulariser.
Après avoir créé la base assujettie du contrat social à régulariser, il faut : - Cliquer sur la ligne S21.G00.79 - Composant de base assujettie.
- Cliquer sur + Ajouter un composant.
- Renseigner les données comme suit :
- Base assujettie associée : Sélectionner la période correspondant à la base assujettie et à la période à régulariser.
- S21.G00.79.001 : Sélectionner le Type de composant de base assujettie.
- S21.G00.79.004 - Montant de composant de base assujettie : Montant de la base de cotisation à régulariser.
- Cliquer sur Enregistrer puis en base de la fenêtre, de nouveau sur Enregistrer.
REMARQUE: Créer autant de blocs S21.G00.79 que de base à régulariser pour le contrat social concerné.
Enfin, pour régulariser le montant de la cotisation, il faut : - Cliquer sur la ligne S21.G00.81 - Cotisation individuelle.
- Cliquer sur le bouton + Ajouter une cotisation.
- Renseigner les données comme suit :
- Base assujettie associée : Sélectionner la base assujettie et à la période à régulariser correspondant.
- S21.G00.81.001 - Code de cotisation : Sélectionner le code 059 - Cotisation individuelle Prévoyance-Assurance-Mutuelle pour la période et l'affiliation concernées.
- S21.G00.81.004 Montant de cotisation : Montant de la cotisation à régulariser (Somme des parts patronale et salariale).
- Cliquer sur le bouton Enregistrer.
- Pointer la souris sur le bouton Enregistrer et cliquer sur Enregistrer et fermer.
 EXEMPLE: Le bulletin de mon salarié, déclaré en DSN, a un brut de 1000 euros en Janvier, celui fournit au salarié contient une prime supplémentaire soumise à cotisations de 100 euros, soit une rémunération brute de 1100 euros. Il convient de régulariser l'assiette et la cotisation de prévoyance.
- Créer la DSN d'août;
- Ajouter un ou plusieurs blocs de régularisation pour la base assujettie et la cotisation de prévoyance.
 ASTUCE: Pour plus d'information sur les CTP et comment les régulariser, rendez vous sur Net-Entreprises en cliquant ici.
Deux méthodes de régularisation existent : Annulation ou Différenciation. Méthode par différenciation
Inscrire la différence à régulariser entre le montant que vous auriez dû déclarer et le montant initialement déclaré à l'organisme complémentaire, dans ce cas la différence est de 100 euros pour la base assujettie et 2,35 euros pour la cotisation de prévoyance.
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