Contexte :

1. La DSN d'un mois précédent contient les cotisations de prévoyance, mutuelle ou retraite supplémentaire.
   Cependant, un élément de paie influant sur le calcul des cotisations (prime, rappel de salaire, etc.) a été mis en place après déclaration.
2. Les organismes complémentaires réclament la régularisation des cotisations de l'année précédente ou d'une période particulière.

La régularisation des cotisations à la maille individuelle repose sur le renseignement de tout ou partie des blocs suivants : 

• "Base assujettie - S21.G00.78"
• "Composant de base assujettie - S21.G00.79"
• "Cotisation individuelle - S21.G00.81"

Création d'un bloc de base assujettie

Pour régulariser une cotisation de retraite en DSN :

1. Allez dans le menu DSN > DSN Mensuelles > DSN Mensuelles/PASRAU.
2. Sur la DSN du mois en cours, cliquez sur Modifier
3. Sélectionnez le salarié concerné et cliquer sur Modifier
4. Cliquez sur l’onglet Cotisations à gauche.
5. Dans le bloc S21.G00.78 - Base assujettie, cliquez sur le bouton  + Ajouter une base.
6. Complétez le nouveau bloc de cotisation comme suit :
   • S21.G00.78.001 - Code de base assujettie : Sélectionnez le code 31 - Éléments de cotisations Prévoyance, Santé, retraite supplémentaire.
   • S21.G00.78.002 - Date de début de période de rattachement : Date de début du mois à régulariser.
   • S21.G00.78.003 - Date de fin de période de rattachement : Date de fin du mois à régulariser.
   • S21.G00.78.004 - Montant : Indiquez 0.00.
   • S21.G00.78.005 - Identifiant technique Affiliation : Sélectionnez la référence du contrat social concerné par la cotisation à régulariser.
7. Cliquez Enregistrer puis en bas de la fenêtre, de nouveau sur Enregistrer.

Création du bloc de composant de base assujettie

Après avoir créé la base assujettie du contrat social à régulariser, il faut :

1. Cliquez sur la ligne S21.G00.79 - Composant de base assujettie.
2. Cliquez sur + Ajouter un composant.
3. Renseignez les données comme suit :
   • Base assujettie associée : Sélectionnez la période correspondant à la base assujettie (énuméré 31) et à la période à régulariser
   • S21.G00.79.001 : Sélectionnez le Type de composant de base assujettie
   • S21.G00.79.004 - Montant de composant de base assujettie : Montant de la base de cotisation à régulariser
4. Cliquez sur Enregistrer puis en base de la fenêtre, de nouveau sur Enregistrer.

Création d'in bloc de cotisation individuelle

Enfin, pour régulariser le montant de la cotisation, il faut :

1. Cliquez sur la ligne S21.G00.81 - Cotisation individuelle.
2. Cliquez sur le bouton + Ajouter une cotisation.
3. Renseignez les données comme suit :
   • Base assujettie associée : Sélectionnez la période correspondant à la base assujettie (énuméré 31) et à la période à régulariser
   • S21.G00.81.001 - Code de cotisation : Sélectionnez le code 059 - Cotisation individuelle Prévoyance-Assurance-Mutuelle pour la période et l'affiliation concernées
   • S21.G00.81.004 Montant de cotisation : Montant de la cotisation à régulariser (Somme des parts patronale et salariale)
4. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
5. Pointez la souris sur le bouton Enregistrer et cliquez sur Enregistrer et fermer.

Exemple

Le bulletin d'un salarié est déclaré en DSN avec un brut de 1000 euros en Janvier. 
Celui fournit au salarié contient une prime supplémentaire soumise à cotisations de 100 euros, soit une rémunération brute de 1100 euros.
Il convient de régulariser l'assiette et la cotisation de prévoyance.

1. Créez la DSN d'août.
2. Ajoutez un ou plusieurs blocs de régularisation pour la base assujettie et la cotisation de prévoyance.

Deux méthodes de régularisation existent : Annulation ou Différenciation.

Comment régulariser ma DSN ?

Corriger une DSN rejetée

Régulariser un versement OC en DSN