Corriger une DSN rejetée
Description

Vous avez envoyé votre DSN mensuelle et celle-ci a été refusée.

Vous devez donc la corriger et la renvoyer en mode normal.

 MISE EN GARDE : Votre DSN n'étant pas acceptée, il n'y a pas lieu de créer une DSN Annule et Remplace

Cause
Resolution

Contrôler le retour de Net-Entreprise

Votre logiciel vous permet de corriger une DSN rejetée en apportant les corrections nécessaires.
Pour cela, vous devez contrôler le retour de Net-Entreprise disponible sur SSP/SBCP pour connaître le motif de rejet et apporter les corrections adéquates.

  1. Cliquer sur le menu DSN - Suivi des envois.
  2. Sélectionner la période de la déclaration.
  3. Si vous le souhaitez, appliquer des filtres en cochant les différentes options.
     EXEMPLE: Pour retrouver une DSN Fin de Contrat de Travail Unique rejetée, vous pouvez cocher les cases Fin de contrat et Rejetées.
  4. Cliquer sur le bouton Afficher les déclarations.
  5. Sur la ligne de la DSN concernée, cliquer sur la loupe.
  6. Un tableau récapitulatif de l'envoi aux organismes s'affiche, la colonne statut affiche soit
    • OK : l'organisme a accepté la DSN
    • KO : l'organisme a rejeté la DSN
  7. Pour connaitre les raisons du rejet, cliquer sur le bouton Voir détail au niveau de la ligne portant la mention KO.

Gérer le statut Rejeté

  1. Aller dans le menu concernant le type de la DSN rejetée :
    • Pour une DSN mensuelle : DSN - DSN mensuelles - DSN mensuelles / PASRAU.
    • Pour une DSN Fin de Contrat de Travail Unique : DSN - Signalements - Fin de contrat.
    • Pour une DSN Arrêt de travail : DSN - Signalements - Arrêts de travail et reprises.
  2. Sur la DSN concernée, cliquer sur le bouton et sélectionner Modifier le statut.
  3. Cliquer sur Oui pour confirmer le changement de statut sur le message Modification d'une déclaration.
  4. Cliquer sur le bouton Modifier  au niveau de la DSN pour l'ouvrir.
  5. Apporter les corrections souhaitées.
  6. Aller dans le menu Traitements et cliquer sur l'option correspondant à votre cas :
    • Actualiser : Cette option permet de mettre à jour les données de la DSN existante et ainsi prendre en compte les modifications apportées dans votre dossier sans perdre les dernières saisies manuelles effectuées dans la DSN.
    • Régénérer : Cette option permet de recharger la totalité de la DSN mensuelle à partir des données du dossier, les données présentes dans la DSN existante seront écrasées. Par conséquent, toutes les saisies manuelles de la DSN seront perdues.
  7. Cliquer sur le menu Traitements - Contrôler.
  8. Vérifier que vous n'avez aucune erreur bloquante.
  9. Envoyer la DSN de nouveau.

 REMARQUE: Vous pouvez répéter cette opération autant de fois que nécessaire.

Steps to duplicate
Related Solutions

Initier, suivre, corriger sa DSN Mensuelle

Liste des Erreurs fréquentes en DSN, comment les corriger ?

Résoudre le retour en statut "Rejet ou anomalie constatée" de ma DSN mensuelle

Créer une DSN annule et remplace