Il faut donc la corriger et la renvoyer en mode normal.
ATTENTION :
La DSN n'étant pas acceptée, il n'y a pas lieu de créer une DSN Annule et Remplace.
Cause
Resolution
Contrôle du retour de Net-Entreprise
Le logiciel permet de corriger une DSN rejetée en apportant les corrections nécessaires. Pour cela, il faut contrôler le retour de Net-Entreprise disponible sur SSP/SBCP pour connaître le motif de rejet et apporter les corrections adéquates.
Cliquez sur le menu DSN > Suivi des envois.
Sélectionnez la période de la déclaration.
Si nécessaire, appliquez des filtres en cochant les différentes options.
EXEMPLE :
Pour retrouver une DSN Fin de Contrat de Travail Unique rejetée, cochez les cases Fin de contrat et Rejetées.
Cliquez sur le bouton Afficher les déclarations.
Sur la ligne de la DSN concernée, cliquez sur la loupe.
Un tableau récapitulatif de l'envoi aux organismes s'affiche, la colonne statut affiche soit
OK : l'organisme a accepté la DSN
KO : l'organisme a rejeté la DSN
Pour connaître les raisons du rejet, cliquez sur le bouton Voir détail au niveau de la ligne portant la mention KO.
Gestion du statut Rejeté
Allez dans le menu concernant le type de la DSN rejetée :
Pour une DSN mensuelle : DSN > DSN mensuelles > DSN mensuelles / PASRAU.
Pour une DSN Fin de Contrat de Travail Unique : DSN > Signalements - Fin de contrat.
Pour une DSN Arrêt de travail : DSN > Signalements > Arrêts de travail et reprises.
Sur la DSN concernée, cliquez sur les trois points et sélectionnez Modifier le statut.
Cliquez sur Oui pour confirmer le changement de statut sur le message Modification d'une déclaration.
Cliquez sur le bouton Modifier au niveau de la DSN pour l'ouvrir.
Apportez les corrections souhaitées.
Allez dans le menu Traitements et cliquez sur l'option correspondant à votre cas :
Actualiser : Cette option permet de mettre à jour les données de la DSN existante en prenant en compte les modifications apportées dans le dossier. Les saisies manuelles dans la DSN sont conservées.
Régénérer : Cette option permet de recharger la totalité de la DSN mensuelle à partir des données du dossier. Les données présentes dans la DSN existante seront écrasées. Par conséquent, toutes les saisies manuelles de la DSN seront perdues.
Cliquez sur le menu Traitements - Contrôler.
Vérifiez qu'aucune erreur bloquante soit présente.
Envoyez la DSN de nouveau.
REMARQUE :
Répétez cette opération autant de fois que nécessaire.
et sélectionnez Modifier le statut.