Dans Sage Production Sociale Expert, on propose 2 méthodes pour cumuler l’activité partielle avec les IJSS (Déduction Garantie du net (IJSS) à partir du net à payer dans un bulletin de paye : la méthode automatique et la méthode manuelle. Nous allons voir en détail la méthode automatique.
La méthode automatique
Dans le contrat du salarié concerné, si les options « Chômage partiel », « Paye A L’envers » et « Déduction Garantie du net (IJSS) à partir du Net à Payer » (Onglet Calcul bulletin– Tiroir Paramètres du bulletin) sont cochées, l’application détecte un calcul selon les règles de cumul d’activité partielle avec celui du versement d’IJSS.
Avant de lancer le calcul il convient de rajouter et renseigner les rubriques suivantes :
- Rubrique 106015000 : Montant net à l'envers (dans base)
Dans cette rubrique, renseigner le montant net à l'envers à maintenir sans vous soucier du chômage partiel. Vous devez renseigner le montant à maintenir comme vous l'auriez fait uniquement en présence d'IJSS.
- Rubrique 106016000 : Montant IJSS Nettes (dans base)
Renseigner dans la base le montant des IJSS nettes.
- Rubrique 157005000 : Hres Abs. Chômage partiel Indem.
Renseigner dans la base le nombre d'heures d'absence pour activité partielle.
Pour terminer, lancer le calcul du bulletin et vérifier. Il est normal que le net à payer présent sur le bulletin soit inférieur à ce que vous aviez renseigné au préalable. Le logiciel recalcule automatiquement l'impact du placement en activité partielle.
Cette procédure est optimisée pour l’établissement d’un bulletin de paie avec versement des IJSS (Subrogation) et maintien de salaire. Dans les autres cas, il faudra opter pour un traitement manuel.
En cochant l’option « Avec détail du calcul automatique » (Contrat / Onglet Calcul Bulletin / Paramètres du bulletin / Calcul du bulletin / Paye à l'envers), l’application affichera le déroulement du traitement avec le détail des calculs effectués.
REMARQUE: