Dans Sage Production Sociale Expert, on propose 2 méthodes pour cumuler l’activité partielle avec les IJSS (Déduction Garantie du net (IJSS) à partir du net à payer dans un bulletin de paye : la méthode automatique et la méthode manuelle. Nous allons voir en détail la méthode manuelle.
La méthode manuelle
Dans Sage Production Sociale Expert, si la procédure automatique ne donne pas le maintien attendu, la procédure manuelle est possible.
Au préalable, munissez-vous des éléments nécessaires au calcul du bulletin de salaire, notamment du net à payer à maintenir (hors activité partielle) , du montant des IJSS nettes et du nombre d’heures d’activité partielle.
Etape 1: Créer le bulletin et le calculer avec les IJSS seules.
1. Dans le contrat de travail du salarié concerné, onglet calcul bulletin / Paramètres du bulletin / Calcul du bulletin / Cocher Paye à l'envers et sélectionner l'option Déduction Garantie du net (IJSS) à partir du net à payer.
2. Cocher Avec calcul manuel du chômage partiel et des IJSS nettes
3. Ajouter le bulletin
4. Dans le bulletin, ajouter et renseigner les rubriques 106015000 - Montant net à l'envers(dans base) et la rubrique 106016000 - Montant IJSS Nettes (dans base)
5. Lancer le calcul du bulletin et noter le montant salarial / Colonne A payer des rubriques 220010000 - Indemnités journalières S.S Brutes / 220011000 - Ajustement garantie du net et 931010000 - Indemnités journalières S.S Nettes
6. Ces informations seront nécessaires pour l'étape 2.
Etape 2: Invalider, préparer le bulletin et le calculer avec le chômage partiel seul.
1. Invalider et repréparer le bulletin
2. Dans le contrat de travail du salarié concerné, onglet calcul bulletin / Paramètres du bulletin / Ccalcul du bulletin / Rendre indéfini l'option Déduction Garantie du net (IJSS) à partir du net à payer et décocher Paye à l'envers.
3. Dans le contrat de travail du salarié concerné, onglet calcul bulletin / Paramètres du bulletin / Ccalcul du bulletin / Cocher chômage partiel
4. Dans le bulletin, ajouter les rubriques suivantes : 1570005000 - Heures d'absence chômage partiel indem. / 220010000 - Indemnités journalières S.S Brutes / 220011000 - Ajustement garantie du net / 931010000 - Indemnités journalières S.S Nettes
5. Renseigner les heures d’activité partielle en base de la 157005000
6. Renseigner Les autres rubriques pour leur montant salarial (A payer) avec les éléments notés à l’étape précédentes.
7. Pour la 220010000 et 220011000 saisir le montant inversé (- devient + et vice versa). Pour la 931010000 le montant tel que.
8. Lancer le calcul du bulletin.
9. Noter la base des rubriques suivantes (pour les rubriques non calculées noter 0.00) :
1. 880020A00 - CSG chômage ECRETEMENT
2. 894021A00 - CSG chômage ECRETEMENT
3. 894022A00 - CRDS chômage ECRETEMENT
4. 895023000 RR CHOMAGE ECRETEMENT
5. 895023A00 - RR CHOMAGE ECRETEMENT
10. Noter le montant salarial (colonne à payer) des rubriques suivantes :
1. 999089000 - Net à payer avant impôt sur le revenu
2. 999090000 - Net à payer
11. Si pour la paye à l’envers, vous avez choisi le calcul du net à payer après impôt sur le revenu, notez le montant de la 999090000, dans le cas contraire (par défaut avec Production Sociale), notez celui de la 999089000.
12. Ces éléments vous serviront pour l'étape 3.
Etape 3 : Calculez-le avec le chômage partiel et les IJSS
1. Invalider et préparer le bulletin
2. Dans le contrat de travail du salarié concerné, onglet calcul bulletin / Paramètres du bulletin / Ccalcul du bulletin / Cocher Chômage partiel.
3. Dans le contrat de travail du salarié concerné, onglet calcul bulletin / Paramètres du bulletin / Ccalcul du bulletin / Cocher Paye à l'envers et sélectionner l'option Déduction Garantie du net (IJSS) à partir du net à payer.
4. Dans le bulletin, ajouter et renseigner les rubriques suivantes :
1. 106015000 - Montant Net à l'envers (dans base) Pour cette rubrique renseigner le montant récupéré lors de l'étape 2 pour la rubrique 999090000 ou la 999089000
2. 106016000 - Montant IJSS Nettes (dans base)
3. 157005000 - Heures Abs Chômage partiel Indem.
5. Renseigner la base des rubriques suivantes avec les éléments notés à l’étape 2 ou les valeurs nulles pour les rubriques non calculées :
1. 880020A00 - CSG chomage ECRETEMENT
2. 894021A00 - CSG chomage ECRETEMENT
3. 894022A00 - CRDS chomage ECRETEMENT
4. 895023000 RR CHOMAGE ECRETEMENT
5. 895023A00 - RR CHOMAGE ECRETEMENT
6. Lancer le calcul du bulletin et vérifier votre bulletin.
Cette procédure permet la réalisation d'un bulletin avec maintien de salaire et subrogation. Il convient d'ajuster avec les fiches ci-dessous votre cas.