Réaliser un bulletin avec des IJSS (maintien de salaire et sans subrogation)
Description

Nous traitons ici un bulletin avec maintien de salaire et sans subrogation des IJSS.

Cause
Resolution

 REMARQUE: Pour l'établissement de vos bulletins, il est nécessaire d'y inclure les codes rubriques appropriées à l'absence maladie et le maintien de salaire associé (si attendu). 

Préparez un bulletin intégrant des indemnités journalières de Sécurité sociale tout en maintenant le salaire du salarié, sans effectuer de subrogation :

  1. Faites une paie à l'envers.
  2. Puis, faites une paie à l'endroit.

1 - Effectuer la paie à l'envers

  1. Cliquez sur le contrat du salarié.
  2. Allez sur l’onglet Calcul bulletin > Paramètres du bulletin > Calcul du bulletin.
  3. Cochez la case Paye A L’envers.
  4. Sélectionnez, dans Type de paye, l’option Déduction garantie du net (IJSS) à partir du Net à Payer.
  5. Ajoutez le bulletin, ainsi que les rubriques suivantes :
    • 106015000 - Montant net à l'envers (dans base)
    • 106017000 - Montant IJSS nettes au-delà 60 jours (dans base)

       REMARQUE: L'entreprise n'effectuant pas de subrogation, il est recommandé d'utiliser la rubrique 106017000 pour ne pas soumettre les IJSS au prélèvement à la source. 

  6. Saisir le montant net à maintenant, dans la colonne Base, sur la rubrique 106015000 - Montant net à l'envers (dans base).

     ASTUCE: Il s'agit du salaire total que le salarié doit percevoir entre la Sécurité sociale et l'employeur. Donc IJSS nettes incluses. 

  7. Renseigner le montant des IJSS nettes, dans la colonne Base, sur la 106017000 - Montant IJSS nettes au-delà 60 jours (dans base).
  8. Indiquez le salaire de base du salarié, comme pour un bulletin classique, sur la rubrique 10603000 - Contractuel (base en heures)
  9. Calculez le bulletin.
  10. Ouvrez le bulletin, et récupérez les montants (dans la colonne A Payer) des rubriques suivantes :
    • 220011000 - Ajustement garantie du net
    • 220020000 - Indemnités journalières de S.S. Brutes au-delà de 60 jrs

       MISE EN GARDE: Si les valeurs calculées sont positives, il faut les retenir en négatif (et inversement) pour les saisir sur le bulletin en paye à l'endroit. 

2 - Effectuer la paie à l'endroit

  1. Invalidez le bulletin du salarié.
  2. Allez sur le contrat du salarié > onglet Calcul bulletin > Paramètres du bulletin > Calcul du bulletin > Paye à l'envers.
  3. Sélectionnez, dans Type de paye, le point d'interrogation.
  4. Décochez l'option Paye A L'envers.
  5. Allez sur le bulletin, et renseignez un point d'interrogation dans la colonne Base des rubriques suivantes :
    • 106015000 - Montant net à l'envers (dans base)
    • 106017000 - Montant IJSS nettes au-delà 60 jours (dans base)
  6. Renseignez les montants, précédemment retenus au point 10, sur les rubriques suivantes : 
    • 220011000 - Ajustement garantie du net
    • 220020000 - Indemnités journalières de S.S. Brutes au-delà de 60 jrs
  7. Calculez le bulletin.

     REMARQUE: Les IJSS brutes apparaissent uniquement en haut de bulletin (car les IJSS nettes sont directement perçues par le salarié), et le net à payer du salarié correspond au salaire que le salarié devait percevoir (déduction faites des IJSS) qu'il a perçu.

     ASTUCE: Vous avez la possibilité de renommer les rubriques dans vos bulletins ou dans votre modèle, si les libellés utilisés ne vous conviennent pas. 
Steps to duplicate
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