Summary
Description
Différents calculs d'absence sont possibles, voici les explications des méthodes les plus utilisées.
REMARQUE :
- Les jours fériés sont à prendre en compte en tant que jours ouvrés
- Il est possible de forcer le taux horaire d'absence au taux horaire dans :
Dossier > Liste des établissements > Modifier
> Spécificités > Valorisation du taux des absences : Forcer le taux horaire d'absence au taux horaire de base ?
Resolution
Absence en heures réelles
Sage Business Cloud Paie et Sage Service Paie appliquent systématiquement ce calcul en cas d’Entrée/Sortie (la jurisprudence le prévoit comme cas restrictif). Le logiciel l'applique aussi en cas d’absence dans le secteur du BTP (ou secteurs qui s’y rattachent comme la menuiserie de chantier, la métallurgie...).
En type de paye "Mensuel" :
L'absence est calculée :
(Salaire mensuel de base / nombre de jours ouvrés du mois) x nombre de jours ouvrés non travaillés du mois
REMARQUE :
Le nombre de jours ouvrés est calculé en fonction des jours ouverts renseignés dans la fiche du salarié.
ATTENTION :
Il est possible qu'un bulletin comporte une absence entrée/sortie et un autre type d'absence. Dans ce cas, il convient de prendre en compte la déduction entrée/sortie dans le salaire de référence pour le calcul de l'absence.
En type de paye "Horaire" :
Le taux horaire d'absence est calculé :
Salaire mensuel de base / (nombre heures travaillées par jour x nombre de jours ouvrés du mois)
"La jurisprudence a donc imposé l’application de la méthode de l’horaire réel pour les cas suivants :
Entrée en cours de mois (Cass. soc. 14-5-1987 n°1967) / Sortie en cours de mois (Cass. soc. 20-1-1999 n°388)"
REMARQUE :
En cas d'écarts, vérifiez le nombre d'heures travaillées par jours ainsi que les jours indiqués comme ouvert dans la fiche du salarié.
Absence en heures moyennes
Le taux horaire de déduction est donc obtenu en fonction de la formule suivante :
Salaire mensuel de base / nombre d'heures de travail moyen compris dans l'horaire du salarié pour le mois considéré complet Absence congés payés en jours ouvrables (2.5 jours par mois)
L'absence se calcule selon la formule suivante :
Salaire de référence / Nombre de jours ouvrables moyen (soit 26 jours) REMARQUE :
Voici le calcul permettant d'obtenir les 26 jours : 52 semaines x 6 jours ouvrables / 12 mois
Absence congés payés en jours ouvrés (2.08 jours par mois)
L'absence se calcule selon la formule suivante :
Salaire de référence / Nombre de jours ouvrés moyen (soit 21.667 jours) REMARQUE :
Voici le calcul permettant d'obtenir les 21.667 jours : 52 semaines x 5 jours ouvrés / 12 mois
Absences congés payés pour une entreprise rattachée à une caisse de congés payés
Le taux horaire d'absence se calcule selon la formule suivante :
Salaire de référence / nombre d'heures de travail réel compris dans l'horaire de l'entreprise pour le mois considéré complet*
*soit nombre heures travaillées par jour x nombre de jours ouvrés du mois REMARQUE :
Pour les salariés en forfait jours, l'absence pour congés payés se calcule en jours ouvrables ou ouvrés, voir point 3 ou 4.
Absences en jours calendaires moyens
Le taux horaire d'absence se calcule selon la formule suivante :
Salaire de référence / 30 REMARQUE :
Cette méthode est utilisée pour valoriser certaines absences des salariés en forfait jours.
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