Différents calculs d'absence sont possibles, voici les explications des méthodes les plus utilisées.
Sous SBCP/SSP, nous appliquons systématiquement ce calcul en cas d’Entrée/Sortie (la jurisprudence le prévoit comme cas restrictif), mais encore en cas d’absence dans le secteur du BTP (ou secteurs qui s’y rattachent comme la menuiserie de chantier, la métallurgie...).
En type de paye "Mensuel":
L'absence est calculée : (Salaire mensuel de base / nombre de jours ouvrés du mois) x nombre de jours ouvrés non travaillés du mois
REMARQUE: Le nombre de jours ouvrés est calculé en fonction des jours ouverts renseignés dans la fiche du salarié.
MISE EN GARDE: Si un salarié a une déduction entrée/sortie et un autre type d'absence sur le même bulletin, il convient de prendre en compte la déduction entrée/sortie dans le salaire de référence pour le calcul de l'absence.
En type de paye "Horaire" :
Le taux horaire d'absence est calculé :
Salaire mensuel de base / (nombre heures travaillées par jour x nombre de jours ouvrés du mois)
"La jurisprudence a donc imposé l’application de la méthode de l’horaire réel pour les cas suivants :
Entrée en cours de mois (Cass. soc. 14-5-1987 n°1967) / Sortie en cours de mois (Cass. soc. 20-1-1999 n°388)"
REMARQUE: En cas d'écarts, vérifiez le nombre d'heures travaillées par jours ainsi que les jours indiqués comme ouvert dans votre fiche salarié
Le taux horaire de déduction est donc obtenu en fonction de la formule suivante :
Salaire mensuel de base / nombre d'heures de travail moyen compris dans l'horaire du salarié pour le mois considéré complet
Celle-ci se calcule :
Salaire de référence / Nombre de jours ouvrables moyen (soit 26 jours)
NOTE: Les 26 jours étant obtenus de la façon suivante : 52 semaines x 6 jours ouvrables / 12 mois
Celle-ci se calcule :
Salaire de référence / Nombre de jours ouvrés moyen (soit 21.667 jours)
NOTE: Les 21.667 jours étant obtenus de la façon suivante : 52 semaines x 5 jours ouvrés / 12 mois
Le taux horaire d'absence se calcule :
Salaire de référence / nombre d'heures de travail réel compris dans l'horaire de l'entreprise pour le mois considéré complet
soit nombre heures travaillées par jour x nombre de jours ouvrés du mois
NOTE: Pour les salariés en forfait jours, l'absence pour congés payés se calcule en jours ouvrables ou ouvrés, voir point 3 ou 4.
Le taux horaire d'absence se calcule :
Salaire de référence / 30
REMARQUE: Cette méthode est utilisée pour valoriser certaines absences des salariés en forfait jours.