En fonction de la rubrique de prévoyance utilisée, la base de calcul et la remontée DSN seront différentes. 

1. Des rubriques de prévoyance sont disponibles en fonction de la convention collective du dossier dans Dossier / Etablissement / Liste des établissements / Retraite et Prévoyance.
2. Sélectionner à l'aide du menu déroulant la convention collective concernée :
3. Renseigner les taux sur les rubriques souhaitées. 

Type de rubriques proposées et impacts : 

1. Rubrique de type totalité (ex : C50020)
   1. Base de calcul : Brut
   2. Remontée DSN : Type 10
2. Rubrique de type TA (ex : C50020TA)
   1. Base de calcul : Tranche A
   2. Remontée DSN : Type 11
3. Rubrique de type TB (ex : C50020TB)
   1. Base de calcul : Tranche B
   2. Remontée DSN : Type 13
4. Rubrique de type TC (ex : C50010TC)
   1. Base de calcul : Tranche C
   2. Remontée DSN : Type 14
5. Rubrique de type T2 (ex : C50030T2) 
   1. Base de calcul : Tranche 2
   2. Remontée DSN : Type 12
6. Rubrique de type TAB (ex : C51040TABNC)
   1. Base de calcul : Tranche AB
   2. Remontée DSN : Type 17
7. Rubrique de type forfaitaire
   1. Base de calcul : forfait
   2. Remontée DSN : Type 20
8. Rubrique de type plafond
   1. Base de calcul : Plafond mensuel de sécurité sociale
   2. Remontée DSN : Type 18

 REMARQUE: Si les rubriques présentes ne correspondent pas à vos besoins, il est possible de créer des rubriques personnalisées en se rendant dans le menu Dossier / Personnalisation / Rubriques personnalisées.

Créer des rubriques personnalisées

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Fiche centralisatrice Entrées et sorties salariés