Pour un bulletin avec uniquement un salaire de base ou un salaire de base avec des primes / indemnités, votre SMIC mensuel va se baser sur le nombre d'heures contractuelles.

 EXEMPLE: J'ai un salarié temps plein qui travaille 151,67h dans le mois 

Le salarié étant un salarié temps plein avec uniquement son salaire de base, il n'est pas nécessaire de faire de proratisation.

Le SMIC mensuel à appliquer est un SMIC mensuel plein.
Pour juillet 2023, il est de 1747,20€

 REMARQUE: Si mon salarié avait une prime, cela ne modifierait pas son temps de travail contractuel, le SMIC serait donc également un SMIC mensuel plein. 

Pour les salariés à temps partiel, la valeur du SMIC retenue est ajustée à proportion de la durée de travail inscrite au contrat de travail.

 MISE EN GARDE: Il est essentiel de respecter les attendus de paramétrage d'un salarié à temps partiel afin d'avoir les bons calculs. Vous pouvez vous aider de la fiche Paramétrer un salarié à temps partiel. 

 EXEMPLE: Mon salarié est un salarié à temps partiel qui travaille 120h par mois. 

Mon salarié n'ayant que son salaire de base, je vais appliquer la 1ère proratisation du SMIC.

1er prorata : Nombre d'heures contractuelles x Taux horaire du SMIC

120 x 11,52 = 1382,40€

En cas d'absence non rémunérée du salarié, il est attendu de faire le rapport entre (1) la rémunération due par l’employeur au titre de ce mois et (2) celle qui aurait été due si le salarié n’avait pas été absent.

 REMARQUE: Le SMIC mensuel va varier suivant les montants d'absence. Ainsi, un salarié avec une même absence 2 mois d'affilés, et un calcul des heures d'absence en heures réelle, va avoir une valeur du SMIC mensuel différente sur chacun des mois concernés. 

 EXEMPLE: Mon salarié travaille 120h par mois et a une absence non rémunérée de 28h. 

Mon salarié étant à temps partiel avec des absences, je vais faire 2 proratas.

1er Prorata : Nombre d'heures contractuelles x Taux horaire du smic

120 x 11,52 = 1382,40€

2ème prorata : 1er prorata x ( (1) Rémunération avec prise en compte de l'absence / (2) Rémunération du mois considéré complet)

1382,40 x [(1800-420)/1800] = 1382,4 x (1380/1800) = 1059,84€

Les heures supplémentaires étant des heures venant s'ajouter au temps de travail du salarié, elles doivent être prise en compte dans la proratisation du SMIC.

 EXEMPLE: Mon salarié est un salarié temps plein qui a fait 10h supplémentaires à 25% 

1er prorata : Nombre d'heures contractuelles x Taux horaire du SMIC 

Smic temps plein = 1747,20€

2ème prorata : 1er prorata x (Rémunération avec prise en compte de l'absence / Rémunération du mois considéré complet)

1747,20 x (2250/2250) = 1747,20€

3ème prorata : 2ème prorata + (Nombre d'heures supplémentaires ou complémentaires x Taux horaire du SMIC)

1747,20 + (10 x 11,52) = 1862,40€

Les heures supplémentaires structurelles, appelées également heures supplémentaires mensualisées, sont des heures supplémentaires faisant partie du temps de travail contractuel du salarié. Elles sont donc prises en compte lors de la 1ère proratisation.

 EXEMPLE: Mon salarié est un salarié temps plein qui fait également 17,33 heures supplémentaires structurelles par mois. 

1er prorata : Nombre d'heures contractuelles x Taux horaire du SMIC 

(151,67 (salaire de base) + 17,33 (Heures supplémentaires structurelles)) x 11,52

169 x 11,52 = 1946,88€

 EXEMPLE: Mon salarié est un salarié temps plein, avec une absence non rémunérée de 35h et 10 heures supplémentaires à 25% 

1er prorata : Nombre d'heures contractuelles x Taux horaire du SMIC 

Smic temps plein = 1747,20€

2ème prorata : 1er prorata x (Rémunération avec prise en compte de l'absence / Rémunération du mois considéré complet)

1747,20 x [(2250-519,22)/2250) = 1344,01€ 

3ème prorata : 2ème prorata + (Nombre d'heures supplémentaires ou complémentaires x Taux horaire du SMIC)

1344,01+ (10 x 11,52) = 1459,21€

Dans le cas d'un bulletin avec des absences non rémunérées et des heures supplémentaires structurelles, il est essentiel pour un bon calcul de votre SMIC mensuel, de distinguer l'absence avec 2 rubriques distinctes.

1. Pour enlever des heures "normales", vous pouvez utiliser une rubrique d'absence classique (heures d'absence non rémunérée, Hres absences (caisse de congés payés), etc.).
2. Pour enlever des heures supplémentaires structurelles, vous devez utiliser la rubrique 1600113 - Annulation Heures supplémentaires structurelles exonérées 25%.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la fiche Choisir ses rubriques d'absence en présence d'heures structurelles

 EXEMPLE: Mon salarié est un salarié temps plein, avec 17,33 heures supplémentaires structurelles et une absence non rémunérée de 39h. 

1er prorata : Nombre d'heures contractuelles x Taux horaire du SMIC 

(151,67 (salaire de base) + 17,33 (Heures supplémentaires structurelles)) x 11,52

169 x 11,52 = 1946,88€

2ème prorata : 1er prorata x (Rémunération avec prise en compte de l'absence / Rémunération du mois considéré complet)

1946,88 x [1977,97/(2250+321,36) = 1497,60€