En cas d'absence avec présence d'heures supplémentaires structurelles, il est nécessaire de prendre certaines rubriques spécifiques.
Exemples de cas 1) Présence d'heures supplémentaires structurelles et d'heures d'absence (caisse de congés payés) Utiliser la rubrique 155015300 Heures supplémentaires structurelles exonérées 25% avec la 1600113 - Annulation Heures supplémentaires structurelles exonérées 25%.
2) Présence d'heures supplémentaires structurelles et d'absence congés payés (non rémunérée par l'employeur) Utiliser la rubrique 155015300 Heures supplémentaires structurelles exonérées 25% avec la 1600113 - Annulation Heures supplémentaires structurelles exonérées 25%.
3) Présence d'heures supplémentaires structurelles et d'absence intempéries indemnisée Utiliser la rubrique 155015300 Heures supplémentaires structurelles exonérées 25% avec la 160052100 Heures d'absence structurelles indemnisées.
4) Présence d'heures supplémentaires structurelles et d'absence rémunérée Utiliser la rubrique 155015300 Heures supplémentaires structurelles exonérées 25% avec la 160051100 Heures d'absence structurelles rémunérées. |