Vous avez utilisé une cotisation avec un taux, une base et/ou un montant erroné sur le ou les mois précédents.

Récupérer le code de la rubrique à régulariser

1. Aller dans le menu Etats et déclarations – Etats de paie.
2. Cliquer sur Fiche individuelle.
3. Sélectionner le PDF du mois à régulariser.
4. Rechercher le salarié concerné.
5. Rechercher le code de la rubrique. 

 REMARQUE: Pour retrouver plus rapidement le salarié, vous pouvez faire CTRL+F.

Mettre en place la régularisation

Voici les manipulations pour mettre en place une régularisation sur le bulletin :

1. Aller dans le menu Bulletins - Régularisations - Cotisations et PAS.
2. Cliquer sur Ajouter une régularisation.
3. Indiquer les périodes à régulariser.
4. Sélectionner le Type d'organisme.
5. Indiquer la rubrique à régulariser dans Rubrique.
6. Cliquer sur le bouton Suivant.
7. Compléter le tableau :
   • Sur la première ligne, retrouver les valeurs présentes sur le bulletin à régulariser.
   • Sur la deuxième ligne, indiquer le taux / la base / le montant qui aurait dû être appliqué.
      REMARQUE: Pour les cotisations de tranches, il est possible d'annuler ou d'activer une base de cotisations en cochant l'option Annuler les valeurs ou Renseigner les valeurs. 
     
8. Cliquer sur le bouton Terminer.
9. Recalculer le bulletin.

 REMARQUE: Certaines rubriques de mutuelle ne sont pas disponibles lorsque le type d'organisme est Mutuelle.
Dans ce cas, sélectionner le type d'organisme Prévoyance ou Assurance.

Vérifier la régularisation dans la fiche individuelle

Vous pouvez vérifier que la régularisation a bien été prise en compte dans le bulletin. 
Pour cela :

1. Aller dans Bulletins - Bulletin du salarié.
2. Dans la liste déroulante, sélectionner le salarié concerné.
3. Cliquer sur le bouton Fiche individuelle.

Vous pouvez constater deux lignes commençant par REG- sur la fiche individuelle :

• La première ligne correspondant à l’annulation de la cotisation erronée du mois précédent.  
• La deuxième ligne correspond à la cotisation avec le bon taux / base / montant.

Vérifier la régularisation dans la DSN

1. Aller dans le menu DSN - DSN Mensuelles - DSN mensuelles / PASRAU.
2. Générer ou Régénérer la DSN.
3. Au niveau de votre DSN, cliquer sur Modifier .
4. Aller dans le menu Salariés.
5. Sur la ligne du salarié concerné par la régularisation, cliquer sur Modifier .
6. Aller dans l'onglet Cotisations.
7. Cliquer sur la ligne S21.G00.81 - Cotisation individuelle.
8. On s'aperçoit que dans la DSN de Février, il y a la période de Janvier qui remonte. Il s'agit de la régularisation qui a été effectuée en automatique.

Régulariser ma DSN et mes cotisations

Renseigner le taux accident de travail (Taux AT)