Une cotisation avec un taux, une base et/ou un montant erroné a été utilisée sur le ou les mois précédents. Consultez la partie Résolution pour régulariser cette cotisation.

Récupérez le code de la rubrique à régulariser

1. Allez dans le menu Etats et déclarations > Etats de paie.
2. Cliquez sur Fiche individuelle.
3. Sélectionnez le PDF du mois à régulariser.
4. Recherchez le salarié concerné.
5. Recherchez le code de la rubrique. 

 REMARQUE : Pour retrouver plus rapidement le salarié, faites CTRL+F.

Mettez en place la régularisation

Voici les manipulations pour mettre en place une régularisation sur le bulletin :

1. Allez dans le menu Bulletins > Régularisations > Cotisations et PAS.
2. Cliquez sur Ajouter une régularisation.
3. Indiquez les périodes à régulariser.
4. Sélectionnez le Type d'organisme.
5. Indiquez la rubrique à régulariser dans Rubrique.
6. Cliquez sur le bouton Suivant.
7. Complétez le tableau :
   • Sur la première ligne, retrouvez les valeurs présentes sur le bulletin à régulariser.
   • Sur la deuxième ligne, indiquez le taux, la base, le montant qui aurait dû être appliqué.
      REMARQUE : Pour les cotisations de tranches, il est possible d'annuler ou d'activer une base de cotisations en cochant l'option Annuler les valeurs ou Renseigner les valeurs. 
     
8. Cliquez sur le bouton Terminer.
9. Recalculez le bulletin.

 REMARQUE : Certaines rubriques de mutuelle ne sont pas disponibles lorsque le type d'organisme est Mutuelle.
Dans ce cas, sélectionnez le type d'organisme Prévoyance ou Assurance.

Vérifiez la régularisation dans la fiche individuelle

Vérifiez que la régularisation a bien été prise en compte dans le bulletin. 
Pour cela :

1. Allez dans Bulletins > Bulletin du salarié.
2. Dans la liste déroulante, sélectionnez le salarié concerné.
3. Cliquez sur le bouton Fiche individuelle.

Constatez la présence de deux lignes commençant par REG- sur la fiche individuelle :

• La première ligne correspondant à l’annulation de la cotisation erronée du mois précédent.  
• La deuxième ligne correspond à la cotisation avec le bon taux, base et montant.

Vérifiez la régularisation dans la DSN

1. Allez dans le menu DSN > DSN Mensuelles > DSN mensuelles / PASRAU.
2. Générez ou Régénérez la DSN.
3. Au niveau de votre DSN, cliquez sur Modifier .
4. Allez dans le menu Salariés.
5. Sur la ligne du salarié concerné par la régularisation, cliquez sur Modifier .
6. Allez dans l'onglet Cotisations.
7. Cliquez sur la ligne S21.G00.81 - Cotisation individuelle.
8. Dans la DSN de Février, il y a la période de Janvier qui remonte. Il s'agit de la régularisation qui a été effectuée en automatique.

 REMARQUE : Dans le cas de l'annulation totale d'une cotisation déclenchée à tort sur un mois précédent, une attention est à porter sur la base déclarée en DSN. Contactez votre organisme ou consultez le site Net-entreprises pour valider la marche à suivre.  

Régulariser la DSN et les cotisations

Renseigner le taux accident de travail (Taux AT)