Création ou mise à jour d'un taux AT Pour renseigner ou mettre à jour le taux d'Accident du Travail dans le dossier : - Allez dans le menu Dossier > Etablissements > Liste des établissements.
- Au niveau de l'établissement concerné, cliquez sur Modifier
 - Allez dans l'onglet Taux.
- Saisissez-le ou les taux AT dans la partie adéquate, sans oublier le code risque associé.
Cliquez sur le bouton Ajouter un taux AT +, si nécessaire. - Cliquez sur le bouton Enregistrer.
- Calculez les bulletins de paie.
 REMARQUE: Il faut bien renseigner toutes les informations transmises par l'organisme (Code risque, Section AT, Témoin Bureau).
Sinon, lors de l'import automatique ou manuel du taux AT, le taux ne sera pas mis à jour sur les bulletins des salariés. A la place, une nouvelle ligne de taux AT sera créée dans l'établissement.
 ATTENTION: En cas d’application de plusieurs taux AT dans le même dossier, pensez à sélectionner le taux applicable sur le bulletin de chaque salarié. Pour cela, sélectionner le bon taux dans la fiche du salarié (Salariés > Listes des salariés > Emploi).
Suppression d'un taux AT Pour supprimer le taux d'Accident du Travail dans le dossier : - Allez dans le menu Dossier > Etablissements > Liste des établissements.
- Au niveau de l'établissement concerné, cliquez sur Modifier
- Allez dans l'onglet Taux.
- Cliquez sur Ajouter un taux AT +.
- Une poubelle apparaît alors devant la ligne à supprimer.
- Cliquez sur la corbeille
 . - Cliquez sur Enregistrer.
REMARQUE: Il faut un minimum de deux taux AT dans la fiche de l'établissement.
En cas d'usage d'un seul taux AT, il est possible de mettre l'option Ne plus utiliser à OUI. ATTENTION: Vérifiez au préalable qu'aucun salarié n'a ce taux AT dans sa fiche sinon la suppression ne sera pas possible. S'il est nécessaire de régulariser la cotisation, consultez l'article Créer une régularisation de cotisation. |