Créer une cotisation de mutuelle qui se proratise selon la date d'entrée/sortie
Description

Pour créer une formule qui proratise une base de cotisation de mutuelle en fonction de la date d'entrée ou de sortie du salarié, vous devez créer dans un premier temps la formule qui permet de proratiser la base de la cotisation puis créer une rubrique personnalisée.

Cause
Resolution

Création de notre formule :

  1. Aller dans le menu Dossier / Personnalisation / Formules de calcul
  2. Cliquer sur « Ajouter une Formule »
  3. Renseigner le nom (exemple : « Proratisation base cotisation»)
  4. Dans le champ type de formule, mettre « Condition »
  5. Dans le champ type de retour, mettre « Décimal »

Maintenant nous allons nous occuper de la formule, dans notre exemple, nous voulons proratiser la base de la cotisation mutuelle en prenant en compte le plafond de sécurité sociale calculé en fonction de la date d'entrée ou de sortie du salarié. Pour cela vous devez suivre les étapes suivantes : 

  1. Dans la liste des formules, utiliser les filtres, sur groupe mettre « Tous » et sur type de retour mettre « Vrai/Faux »,
  2. Dans Nom, taper « Date », faire glisser « Date : Différence » dans « Déposer une condition Vrai/Faux »,
  3. Ajouter une condition et réitérer les mêmes opérations. La formule devient la suivante :
  4. Dans la liste des formules, utiliser les filtres, sur groupe mettre « Tous » et sur type de retour mettre « Tous » également, 
  5. Dans Nom, taper « Date », faire glisser « Date : Date de début de mois du bulletin » sur le premier « Déposez une date »,
  6. Dans Nom, taper « Date», Faire glisser « Date : Premier jour du mois » sur le second « Déposez une date »,
  7. Dans Nom, taper « Date », Faire glisser « Date : Date de fin du bulletin » sur le troisième « Déposez une date »,
  8. Dans Nom, taper « Date », Faire glisser « Date : Dernier jour du mois » sur le quatrième « Déposez une date »,
  9. Dans Nom, taper « Plafond », Faire glisser « Plafond Sécurité Sociale du salarié » sur le premier et le deuxième « Déposez un décimal »,
  10. Dans Nom, taper « Plafond », Faire glisser « Plafond Mensuel Sécurité Sociale » sur le troisième « Déposez un décimal ». Votre formule doit ressembler au résultat ci-dessous :


Créer une rubrique personnalisée pour la faire apparaître sur les bulletins :

  1. Aller dans le menu Dossier / Personnalisation / Rubriques personnalisées,
  2. Ajouter une rubrique, 
  3. Dans le groupe Complémentaire santé - Mutuelle, sélectionner Complémentaire santé sur Totalité/Brut,
  4. Renseigner le libellé de la rubrique (exemple : « Frais de santé »),
  5. Dans « Base », sélectionner votre formule créée précédemment,
  6. Compléter les taux en saisie libre,
  7. Sélectionner la valeur à déclarer en DSN (S21.G00.79.004 - Type de base ou de forfait de votre fiche de paramétrage DSN) (exemple : « 18 - Base forfaitaire Prévoyance »). Votre rubrique doit ressembler au résultat ci-dessous :
  8. Affecter cette nouvelle rubrique par salariés.


 ATTENTION : Suite à votre mise en place, les taux de votre cotisation seront à actualiser dans le menu Dossier / Personnalisation / Rubriques personnalisées.

Steps to duplicate
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