Solution Properties
Solution ID:
211010160119742
Last Modified Date:
Wed May 13 15:26:45 UTC 2026
Taxonomy Path:
Case category//I have a problem with...
Author:
[email protected]
Créer des cotisations personnalisées après une reprise d'antériorité et un import DSN
Description

Lors de la création d'un dossier avec reprise DSN, il est possible que :

  • Les cotisations personnalisées (se terminant par CLI) de prévoyance ou de mutuelle ne se calculent pas correctement,

  • La règle des cumuls est erronée sur les premiers bulletins

Cause

Les éléments de reprise nécessaires au calcul des cotisations personnalisées ne sont pas correctement renseignés ou rattachés aux rubriques concernées.

Resolution

Vérification 1 : Contrôlez les éléments de reprise dans la vue détaillée

  1. Accédez au menu Bulletins > Bulletin du salarié > Vue détaillée > Actions > Eléments de reprise.
  2. Vérifiez que les éléments sont correctement saisis.
  3. Consultez cet article pour comprendre le menu Éléments de reprise.

REMARQUE :

Pour une cotisation Tranche A (C50050TACLI), vérifiez que les éléments de reprise suivants sont alimentés :

  • 0 - Plafond Tranche TA prévoyance
  • 1 - Brut déplafonné prévoyance
  • 4 - Base prévoyance Tranche TA ou T1

Il s'agit des éléments de reprise utilisés pour le calcul de la règle des cumuls de tranche pour la cotisation.

Vérification 2 : Vérifiez le rattachement de la cotisation à l'élément de reprise

REMARQUE :

Vérifiez que la cotisation (exemple : C50050TACLI) est rattachée à l'élément « 4 - Base prévoyance Tranche TA ».
 Pour procéder à cette vérification :
  1. Accédez au menu Dossier > Personnalisation > Paramétrage Reprise
  2. Dans la colonne Libellé, saisissez « 4 - Base prévoyance Tranche TA »
  3. Cliquez sur le crayon
  4. Dans la nouvelle fenêtre à gauche, accédez à Paramétrage
  5. Dans la colonne Code, saisissez le code de la rubrique
▼ Si la rubrique est déjà présente :

Si la rubrique est déjà présente :

  • Elle prendra en compte les éléments de reprise saisis
  • Retrouvez-les via le menu Bulletins > Bulletin du salarié > Vue détaillée > Actions > Eléments de reprise
▼ Si la rubrique n'est pas présente :

Si la rubrique n'est pas présente :

  • La cotisation se calculera par régularisation
  • La base sera le brut cumulé depuis janvier (élément de reprise « 1 - Brut déplafonné prévoyance »)

Pour corriger cette situation, procédez comme suit :

  1. Cliquez sur Ajouter des éléments et sélectionnez Rubriques dans la liste déroulante
  2. Dans la colonne Code, saisissez le code de la rubrique
  3. Cochez la rubrique
  4. Cliquez sur Valider
  5. Cliquez sur Enregistrer et fermer pour prendre en compte la modification
  6. Recalculez le bulletin
  7. Vérifiez que la cotisation se calcule en prenant en compte les éléments des anciens bulletins

ATTENTION :

Répétez ces manipulations pour chaque rubrique concernée. Ne cochez qu'une seule rubrique à la fois.
Steps to duplicate
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