Vous avez créé votre dossier avec reprise DSN en suivant la fiche : Créer un dossier avec reprise DSN

Il faut procéder à des vérifications (voir la section Résolution) si sur vos premiers bulletins :

• les cotisations de prévoyance ou de mutuelle créées à partir du menu Dossier > Personnalisation > Rubriques personnalisées ne se calculent pas correctement,
• la règle des cumuls est erronée.

Vérification 1 : Contrôler les éléments de reprise dans la vue détaillée.

Dans le menu Bulletins > Vue détaillée > Actions > Eléments de reprise vous devez vous assurer que les éléments sont bien saisis.

Pour cela vous pouvez vous aider de la fiche suivante : Comprendre le menu Eléments de reprise suite à la création d'un dossier avec import DSN et reprise d'antériorité

EXEMPLE : Vous avez créé une cotisation Tranche A (C50050TACLI). Pour se calculer correctement dans le bulletin, les éléments de reprise suivants doivent être alimentés :

1. - 0 - Plafond Tranche TA prévoyance
2. - 1 - Brut déplafonné prévoyance
3. - 4 - Base prévoyance Tranche TA

Ce sont ces éléments de reprise qui sont utilisés pour le calcul de la règle des cumuls de tranche pour la cotisation.

Vérification 2 : Vérifier si votre cotisation est rattachée à l'élément de reprise

EXEMPLE : Pour que la cotisation C50050TA1CLI se calcule en prenant en compte les éléments de reprise, il faut regarder si elle est rattachée à l'élément "4 - Base prévoyance Tranche TA".

Pour procéder à cette vérification :

1. Aller dans le menu Dossier > Personnalisation > Paramétrage reprise.
   
2. Dans la colonne libellé, saisir "4 - Base prévoyance Tranche TA" puis cliquer sur le crayon
   
3. Dans la nouvelle fenêtre sur la gauche, aller dans paramétrage
   
4. Dans la colonne Code, saisir le code de la rubrique.

Si la votre rubrique est déjà présente, elle prendra en compte les éléments saisies dans le menu Bulletins > Vue détaillée > Actions > Eléments de reprise.

Si la rubrique n'est pas présente, la cotisation se calculera sur le bulletin en faisant une régularisation. La base de la cotisation sera égale au brut cumulé du salarié depuis janvier (montant indiqué sur l'élément de reprise "1 - Brut déplafonné prévoyance"). Pour éviter cette situation, il faut procéder ainsi :

1. Cliquer sur Ajouter des éléments et sélectionner Rubriques dans la liste déroulante
2. Dans la colonne code, saisir le code de la rubrique
3. Cocher la rubrique, puis cliquer sur valider
4. Cliquer sur enregistrer et fermer pour prendre en compte la modification.
5. Recalculer le bulletin de paie pour que la cotisation se calcule en prenant en compte les éléments de vos anciens bulletins

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Comprendre le menu Eléments de reprise suite à la création d'un dossier avec import DSN et reprise d'antériorité

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