Vous avez créé votre dossier avec reprise DSN en suivant la fiche : Créer un dossier avec reprise DSN

Il faut procéder à des vérifications (voir la section Résolution) si sur vos premiers bulletins :

• les cotisations personnalisées (se terminant par CLI) de prévoyance ou de mutuelle ne se calculent pas correctement,
• la règle des cumuls est erronée.

Vérification 1 : Contrôler les éléments de reprise dans la vue détaillée.

Dans le menu Bulletins > Bulletin du salarié >Vue détaillée > Actions > Eléments de reprise, il faut s'assurer que les éléments sont bien saisis.

Pour cela, consultez l'article : Comprendre le menu Eléments de reprise suite à la création d'un dossier avec import DSN et reprise d'antériorité.

 EXEMPLE : Vous avez créé une cotisation Tranche A (C50050TACLI). Pour se calculer correctement dans le bulletin, il faut vérifier que les éléments de reprise suivants sont alimentés :

1. 0 - Plafond Tranche TA prévoyance
2. 1 - Brut déplafonné prévoyance
3. 4 - Base prévoyance Tranche TA

Ce sont ces éléments de reprise qui sont utilisés pour le calcul de la règle des cumuls de tranche pour la cotisation.

Vérification 2 : Vérifier si votre cotisation est rattachée à l'élément de reprise

 EXEMPLE : Il faut que le calcul de la cotisation C50050TACLI prenne en compte les éléments de reprise renseignés. Pour cela, il convient de vérifier son rattachement à l'élément "4 - Base prévoyance Tranche TA". Pour procéder à cette vérification :

1. Allez dans le menu Dossier >Personnalisation > Paramétrage Reprise.
2. Dans la colonne Libellé, saisissez "4 - Base prévoyance Tranche TA".
3. Cliquez sur le crayon.
4. Dans la nouvelle fenêtre sur la gauche, allez dans Paramétrage.
5. Dans la colonne Code, saisissez le code de la rubrique.

Si votre rubrique est déjà présente, elle prendra en compte les éléments de reprise saisis.
Pour les retrouver, allez dans le menu Bulletins > Bulletin du salarié > Vue détaillée > Actions > Eléments de reprise.

Si la rubrique n'est pas présente, la cotisation se calculera sur le bulletin en faisant une régularisation. La base de la cotisation sera égale au brut cumulé du salarié depuis Janvier (Montant indiqué sur l'élément de reprise "1 - Brut déplafonné prévoyance"). Pour éviter cette situation, il faut procéder ainsi :

1. Cliquez sur Ajouter des éléments et sélectionnez Rubriques dans la liste déroulante.
2. Dans la colonne Code, saisissez le code de la rubrique.
3. Cochez la rubrique.
4. Cliquez sur Valider.
5. Cliquez sur Enregistrer et fermer pour prendre en compte la modification.
6. Recalculez le bulletin.
7. Vérifiez que la cotisation se calcule en prenant en compte les éléments de vos anciens bulletins.

 MISE EN GARDE : Ces manipulations sont à répéter pour chaque rubrique concernée.
Il ne faut cocher qu'une seule rubrique à la fois.

Créer un dossier avec reprise DSN

Comprendre le menu Eléments de reprise suite à la création d'un dossier avec import DSN et reprise d'antériorité

Vérifier et modifier les cumuls constitués lors d'une création de dossier avec reprise DSN

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