| Eléments de reprise | Aide | Impact dans la fiche de paie (liste non exhaustive) | Lien avec autres éléments de reprise |
0 - Plafond Tranche 2 (équivalent temps plein)
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| A renseigner pour les salariés ayant les options « temps partiel cotisant temps plein » à oui. Permet le bon calcul des cotisations URSSAF et retraite. | 1 - Brut déplafonné (équivalent temps plein)
3 - Base cotisations Tranche 2 (équivalent temps plein)
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0 - Plafond Tranche A (équivalent temps plein)
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| A renseigner pour les salariés ayant les options « temps partiel cotisant temps plein » à oui. Permet le bon calcul des cotisations URSSAF et retraite. | 1 - Brut déplafonné (équivalent temps plein)
3 - Base cotisations Tranche A (équivalent temps plein)
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0 - Plafond Tranche B (équivalent temps plein)
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| A renseigner pour les salariés ayant les options « temps partiel cotisant temps plein » à oui. Permet le bon calcul des cotisations URSSAF et retraite. | 1 - Brut déplafonné (équivalent temps plein)
3 - Base cotisations Tranche B (équivalent temps plein)
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| 0 - Plafond Tranche T2 prévoyance | Plafond Tranche TA prévoyance * 3 | Alimente le plafond de sécurité sociale des cotisations de prévoyance Tranche 2 (base assujettie 12 sur fiche de paramétrage). | 1 - Brut déplafonné prévoyance
4 - Base prévoyance Tranche T2 |
| 0 - Plafond Tranche T2U | Plafond Tranche TA Sécurité Sociale * 8 | Alimente le plafond de sécurité sociale des cotisations de retraite assise sur la Tranche 2 Unifié. | 1 - Brut déplafonné |
| 0 - Plafond Tranche T2U prévoyance | Plafond Tranche TA prévoyance * 8 | Alimente le plafond de sécurité sociale des cotisations de prévoyance assises sur la Tranche 2 Unifié (base assujettie 24 sur fiche de paramétrage). | 1 - Brut déplafonné prévoyance
4 - Base prévoyance Tranche TU2 |
| 0 - Plafond Tranche TA prévoyance | Par défaut, nous reprenons Plafond Tranche TA Sécurité Sociale. | Alimente le plafond de sécurité sociale des cotisations de prévoyance assises sur la Tranche A ou Tranche 1 (base assujettie 11 sur fiche de paramétrage). | 1 - Brut déplafonné prévoyance
4 - Base prévoyance Tranche TA |
| 0 - Plafond Tranche TA Sécurité Sociale | Plafond Sécurité Sociale (S21.G00.79.004 énuméré 07). Si le montant n'est pas renseigné en DSN alors, Plafond Mensuel Sécurité Sociale * Quotité de travail (S21.G00.40.013) / Quotité de travail de la catégorie du salarié (S21.G00.40.012) pour modalité du temps travail (S21.G00.40.014 ) = 20. Sinon Plafond Mensuel Sécurité Sociale. Ce plafond est ensuite multiplié par le nb jours calendaires utilisé pour le calcul du plafond (S21.G00.53.002 type 40) / nb jours calendaires du mois. | Alimente le plafond de sécurité sociale des cotisations plafonnées URSSAF et retraite. | 1 - Brut plafonné |
| 0 - Plafond Tranche TB | Plafond Tranche TA Sécurité Sociale * 4 | Alimente le plafond de sécurité sociale des cotisations tranche B URSSAF et retraite. | 1 - Brut déplafonné |
| 0 - Plafond Tranche TB prévoyance | Plafond Tranche TA prévoyance * 4 | Alimente le plafond de sécurité sociale des cotisations de prévoyance assises sur la Tranche B (base assujettie 13 sur fiche de paramétrage). | 1 - Brut déplafonné prévoyance
4 - Base prévoyance Tranche TB |
| 0 - Plafond Tranche TC | Plafond Tranche TA Sécurité Sociale * 8 | Alimente le plafond de sécurité sociale des cotisations tranche C URSSAF et retraite. | 1 - Brut déplafonné |
| 0 - Plafond Tranche TC prévoyance | Plafond Tranche TA prévoyance * 8 | Alimente le plafond de sécurité sociale des cotisations de prévoyance assises sur la Tranche C (base assujettie 14 sur fiche de paramétrage). | 1 - Brut déplafonné prévoyance
4 - Base prévoyance Tranche TC |
| 1 - Brut | Brut déplafonné (S21.G00.51.013 type 001) + montant de l'abattement pour fais professionnels (S21.G00.54.002 type 10) . | Correspond au brut du salarié, donnée prise en compte pour le calcul de l’allègement général (Brut Fillon). | 5 - Allègement général |
| 1 - Brut avant abattement (pour allègement général) | Ce montant est utilisé pour le calcul de l'allègement général en cas d'application d'une déduction forfaitaire spécifique. Brut déplafonné (S21.G00.51.013 type 001) + montant de l'abattement pour fais professionnels (S21.G00.54.002 type 10) - Frais professionnels (S21.G00.54.002 types 07, 08 et 09) | Correspond au brut abattu du salarié, donnée prise en compte pour le calcul de l’allègement général (Brut Fillon). | 5 - Allègement général |
| 1 - Brut déplafonné | Brut déplafonné (S21.G00.78.004 type 03) | Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations de retraite et URSSAF. | Quasiment tous les éléments de reprise |
1 - Brut déplafonné (équivalent temps plein)
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| A renseigner pour les salariés ayant les options « temps partiel cotisant temps plein » à oui. Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations de retraite et URSSAF. | Tous les plafonds équivalent temps plein (0) et bases cotisations équivalent temps plein (3) |
| 1 - Brut déplafonné prévoyance | si Assiette prévoyance déplafonnée (S21.G00.79.004 type 10) >0 alors reprendre Assiette prévoyance déplafonnée (S21.G00.79.004 type 10) sinon, Brut déplafonné (S21.G00.78.004 type 03) | Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations de prévoyance. | Tous les plafonds prévoyances (0) et bases cotisations (4) |
| 1 - Brut majoré caisse congés | Cette valeur n'est pas présente en DSN. Pour la calculer, nous multiplions le Brut déplafonné par 1.115 si les congés payés sont payés par une caisse de congés. Sinon, elle correspond au Brut déplafonné. | Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations majorées du BTP (FNAL, Constructys, APNAB), à renseigner pour les salariés ayant l’option « Les congés sont-ils indemnisés par une caisse de congés payés ? » à oui. | 2 - Base cotisation FNAL TA |
| 1 - Brut plafonné | Brut plafonné (S21.G00.78.004 type 02) | Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations de retraite et URSSAF qui se calcule sur la Tranche A (Vieillesse TA – Retraite complémentaire T1). | 0 - Plafond Tranche TA Sécurité Sociale
2 - Base cotisation FNAL TA
3 - Base cotisations Tranche TA
3 - Base cotisations Tranche TB
3 - Base cotisations Tranche TC |
| 2 - Abattement pour frais professionnels | Montant de l'abattement pour fais professionnels (S21.G00.54.002 type 10). | Différence entre le Brut et le brut abattu, permet le calcul de la limite annuelle des 7600€ pour les salariés ayant un taux d’abattement pour frais professionnel ainsi que le plafonnement de l’allègement général en cas de DFS. | 1 - Brut avant abattement (pour allègement général) |
| 2 - Base complément Allocations Familiales | Base du complément de cotisation Allocations Familiales (S21.G00.81.003 type 102) | Si le salarié dépasse les 3,5 fois le SMIC, cette variable doit être renseignée pour le montant du brut du salarié. | 1 - Brut déplafonné
5 - Smic retenu pour calcul allègement général et autres allègements |
| 2 - Base complément Maladie | Base du complément de cotisation Maladie (S21.G00.81.003 type 907) | Si le salarié dépasse les 2,5 fois le SMIC, cette variable doit être renseignée pour le montant du brut du salarié. | 1 - Brut déplafonné
5 - Smic retenu pour calcul allègement général et autres allègements |
| 2 - Base contribution Assurance Chômage, et cotisations sur tranche TAB | Base des contributions d'Assurance Chômage (S21.G00.78.004 type 07) | Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations chômage et AGS. | 0 - Plafond Tranche TA Sécurité Sociale
1 - Brut déplafonné
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| 2 - Base contribution d'Equilibre Technique | Base de la contribution d'Equilibre Technique correspond au Brut déplafonné si celui-ci est > Plafond TA Sécurité Sociale. | Si le salarié à une rémunération brute qui dépasse le plafond de la sécurité sociale, cette variable doit être renseignée pour le montant du brut du salarié (déclenchement de la cotisation CET). | 0 - Plafond Tranche TA Sécurité Sociale
1 - Brut déplafonné
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2 - Base contribution d'Equilibre Technique (équivalent temps plein)
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| A renseigner pour les salariés ayant les options « temps partiel cotisant temps plein » à oui. Si le salarié à une rémunération brute qui dépasse le plafond de la sécurité sociale, cette variable doit être renseignée pour le montant du brut du salarié (déclenchement de la cotisation CET). | 0 - Plafond Tranche A (équivalent temps plein)
1 - Brut déplafonné (équivalent temps plein)
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| 2 - Base cotisation FNAL TA | Base de la cotisation FNAL (S21.G00.81.003 type 049). Si celle ci n'est pas présente, nous reprenons le Brut plafonné (S21.G00.78.004 type 02). | Permet de connaître la base déjà cotisée sur la cotisation FNAL. | 0 - Plafond Tranche TA Sécurité Sociale
1 - Brut plafonné
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| 2 - Base CSG - RDS (partie au-delà du plafond d'abattement de l'assiette CSG-RDS) | Partie du salaire au-delà de 4 plafonds. | Pour les salariés dépassant les 4 fois le plafond de la sécurité social. Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations de régularisation CSG/CRDS. | 0 - Plafond Tranche TA Sécurité Sociale
1 - Brut déplafonné
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| 2 - Base CSG - RDS (sans plafonnement de l'abattement de l'assiette CSG) | Brut sans abattement utilisé pour le calcul de l'allègement général * 98,25% | Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations de CSG/CRDS pour les rémunérations n’entrant pas dans le champ de l’abattement pour la CSG/CRDS (part patronale des prévoyances et mutuelles, abondement, etc…). | 2 - Base CSG - RDS (partie au-delà du plafond d'abattement de l'assiette CSG-RDS) |
| 2 - Base exonéré apprenti | Base exonéré de l'apprenti (S21.G00.81.003 type 001 et 002) | Pour les apprentis, rémunération qui ne dépasse pas les 79% du SMIC, permet de connaître la base déjà cotisée pour les cotisations dont l’apprenti est exonéré de taux salarial. | 2 – Base non exonérée apprenti
5 - SMIC apprenti (79%) |
| 2 - Base non exonéré apprenti | Base non exonéré de l'apprenti. elle correspond à la différence entre le Brut déplafonné (S21.G00.78.004 type 03) et la Base exonérée (S21.G00.81.003 type 001 et 002) | Pour les apprentis, rémunération qui dépasse les 79% du SMIC, permet de connaître la base déjà cotisée pour les cotisations dont l’apprenti n’est pas exonéré de taux salarial. | 2 - Base exonérée apprenti
5 - SMIC apprenti (79%) |
3 - Base cotisations Tranche 2 (équivalent temps plein)
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| A renseigner pour les salariés ayant les options « temps partiel cotisant temps plein » à oui. Permet de connaître la base déjà cotisée pour les cotisations URSSAF et retraite. | 0 - Plafond Tranche 2 (équivalent temps plein)
1 - Brut déplafonné (équivalent temps plein)
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3 - Base cotisations Tranche A (équivalent temps plein)
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| A renseigner pour les salariés ayant les options « temps partiel cotisant temps plein » à oui. Permet de connaître la base déjà cotisée pour les cotisations URSSAF et retraite. | 0 - Plafond Tranche A (équivalent temps plein)
1 - Brut déplafonné (équivalent temps plein)
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3 - Base cotisations Tranche B (équivalent temps plein)
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| A renseigner pour les salariés ayant les options « temps partiel cotisant temps plein » à oui. Permet de connaître la base déjà cotisée pour les cotisations URSSAF et retraite. | 0 - Plafond Tranche B (équivalent temps plein)
1 - Brut déplafonné (équivalent temps plein)
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| 3 - Base cotisations Tranche T2U | Base de la cotisation retraite tranche B correspond à la différence entre le Brut déplafonné et le plafond TA Sécurité Sociale si le Brut déplafonné est > Plafond TA Sécurité Sociale. | Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations de tranche TU2, alimente notamment les cotisations de retraite complémentaire. | 0 - Plafond Tranche T2U
1 - Brut déplafonné
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| 3 - Base cotisations Tranche TB | Base de la cotisation retraite tranche B correspond à la différence entre le Brut déplafonné et le plafond TA Sécurité Sociale si le Brut déplafonné est > Plafond TA Sécurité Sociale. | Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations de tranche TB, permet le bon calcul de la cotisation APEC. | 0 - Plafond Tranche TB
1 - Brut déplafonné
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| 3 - Base cotisations Tranche TC | Base de la cotisation retraite tranche C correspond à la différence entre le Brut déplafonné et le plafond TB Sécurité Sociale si le Brut déplafonné est > Plafond TB Sécurité Sociale. | Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations de tranche TC, permet le bon calcul de la cotisation APEC. | 0 - Plafond Tranche TC
1 - Brut déplafonné
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| 4 - Base prévoyance Tranche T2 | Base de la cotisation Prévoyance Tranche 2 (S21.G00.79.004 type 12) | Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations de prévoyance qui utilise la tranche T2 (base assujettie 12 sur fiche de paramétrage). | 0 - Plafond Tranche T2 prévoyance
1 - Brut déplafonné prévoyance
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| 4 - Base prévoyance Tranche T2U | Base de la cotisation Prévoyance Tranche 2U (S21.G00.79.004 type 24) | Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations de prévoyance qui utilise la tranche TU2 (base assujettie 24 sur fiche de paramétrage). | 0 - Plafond Tranche T2U prévoyance
1 - Brut déplafonné prévoyance
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| 4 - Base prévoyance Tranche TA ou T1 | Base de la cotisation Prévoyance Tranche A ou 1 (S21.G00.79.004 type 11) | Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations de prévoyance qui utilise la tranche TA (base assujettie 11 sur fiche de paramétrage). | 1 - Brut déplafonné prévoyance
0 - Plafond Tranche TA prévoyance
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| 4 - Base prévoyance Tranche TA2 | Base de la cotisation Prévoyance Tranche A2 (S21.G00.79.004 type 11 et 12) | Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations de prévoyance qui utilise la tranche TA2 (base assujettie 13 ou 17 sur fiche de paramétrage). | 1 - Brut déplafonné prévoyance
0 - Plafond Tranche TA prévoyance |
| 4 - Base prévoyance Tranche TAB | Base de la cotisation Prévoyance Tranche AB (S21.G00.79.004 type 11 et 13) | Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations de prévoyance qui utilise la tranche TAB (base assujettie 13 ou 17 sur fiche de paramétrage). | 1 - Brut déplafonné prévoyance
0 - Plafond Tranche TA prévoyance
0 - Plafond Tranche TB prévoyance
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| 4 - Base prévoyance Tranche TB | Base de la cotisation Prévoyance Tranche B (S21.G00.79.004 type 13) | Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations de prévoyance qui utilise la tranche TB (base assujettie 13 sur fiche de paramétrage). | 1 - Brut déplafonné prévoyance
0 - Plafond Tranche TB prévoyance
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| 4 - Base prévoyance Tranche TC | Base de la cotisation Prévoyance Tranche C (S21.G00.79.004 type 14) | Permet de connaître la base déjà cotisée sur les cotisations de prévoyance qui utilise la tranche TB (base assujettie 14 sur fiche de paramétrage). | 1 - Brut déplafonné prévoyance
0 - Plafond Tranche TC prévoyance
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| 5 - Allègement général | Montant de la réduction générale de cotisations patronales (S21.G00.81.004 type 018 et 106) | Permet de connaître le montant de l’allègement général (retraite + Urssaf + chômage) déjà calculée sur ancien logiciel. | 1 – Brut
1 - Brut avant abattement (pour allègement général)
5 – Smic retenu pour allègement général et autres allègements
5 - Total des charges retraite (plafonnement Allègement général)
5 - Total des charges Sécurité Sociale (plafonnement Allègement général) |
| 5 - Montant des heures supplémentaires exonérées | Montant des heures supplémentaires exonérés (S21.G00.51.013 type 026). | Sert au calcul de l’exonération fiscale des heures supplémentaires, liée à la réduction salariale des HS/HC. | Aucun |
5 - Montant exonération LODEOM (Retraite)
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| Permet de connaître le montant de l’allègement LODEOM (retraite) calculée sur ancien logiciel. | 1 – Brut
1 - Brut avant abattement (pour allègement général)
5 – Smic retenu pour allègement général et autres allègements
5 - Total des charges retraite (plafonnement Allègement général) |
5 - Montant exonération LODEOM (Sécurité Sociale)
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| Permet de connaître le montant de l’allègement LODEOM (URSSAF + chômage) calculé sur ancien logiciel. | 1 – Brut
1 - Brut avant abattement (pour allègement général)
5 – Smic retenu pour allègement général et autres allègements
5 - Total des charges Sécurité Sociale (plafonnement Allègement général) |
| 5 - SMIC apprenti (79%) | Base exonéré de l'apprenti (S21.G00.81.003 type 109) | Pour les apprentis, renseigner le SMIC du salarié ce qui permet de savoir si le salarié cotise sur une base non exonérée au niveau des cotisations salariales. | 2 - Base exonéré apprenti
2 - Base non exonéré apprenti |
5 - Smic Complément Allocation Familiale et Complément Maladie | Cet élément de reprise permet d'alimenter le smic calculé sur la base de sa valeur N-1 et qui sera comparé au smic actuelle dans le cadre du calcul du bandeau du complément allocation familiale et complément maladie. | Permet un calcul cohérent du complément allocation familiale et complément maladie |
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| 5 - Smic retenu pour calcul allègement général et autres allègements | SMIC Allègement général (S21.G00.79.004 type 01). Si la rubrique DSN n'est pas renseignée et S21.G00.53.003 = 10-Heures alors S21.G00.53.002 pour type 10 * Smic Horaire. Dans les autre cas, nous affectons le SMIC Mensuel. | Communément appelé SMIC Fillon, permet de savoir si le salarié est éligible à la réduction générale ou encore s’il est concerné par le complément maladie ou le complément allocation familiale. | 2 - Base complément Allocations Familiales
2 - Base complément Maladie
5 - Allègement général |
| 5 - Total des charges retraite (plafonnement Allègement général) | Cette valeur n'étant pas présente en DSN, nous appliquons la valeur par défaut suivante : Brut déplafonné * valeur du coefficient maximal de réduction (pour la retraite). | Permet le plafonnement de l’allègement au montant des cotisations de retraite. | 5 - Allègement général |
| 5 - Total des charges Sécurité Sociale (plafonnement Allègement général) | Cette valeur n'étant pas présente en DSN, nous appliquons la valeur par défaut suivante : Brut déplafonné * valeur du coefficient maximal de réduction (pour la Sécurité Sociale). | Permet le plafonnement de l’allègement au montant des cotisations de chômage et URSSAF. | 5 - Allègement général |
| 7 - Net imposable | Par défaut, nous reprenons la valeur de la RNF (S21.G00.50.002) - le montant des heures supplémentaires exonérées (S21.G00.51.013 type 026). | Valeur reprise dans le cumul pied de bulletin et dans les états de paie. | Aucun |
| 8 - Prélèvement à la source | Montant du prélèvement à la source déclaré dans la rubrique DSN en S21.G00.50.009 | Valeur reprise dans le cumul pied de bulletin et dans les états de paie. | Aucun |
| 9 - Heures payées | Reprend la valeur DSN de la rubrique S21.G00.53.002 - Unité de mesures avec le type 01 - heures rémunérées. |
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| 9 - Heures structurelles | Nous reprenons la rubrique DSN S21.G00.51.012 pour le type 018 - heures structurelles |
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| 9 - Heures Supplémentaires et Complémentaires | Nous reprenons les heures supplémentaires et complémentaires aléatoires déclarées en DSN en S21.G00.51.011, type 017. |
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| 9 - Heures travaillées | Si la rubrique S21.G00.53.002 = 01, nous récupérons la valeur de la rubrique S21.G00.53.003 (pour le type 10 ou lorsque la rubrique S21.G00.40.011 = 10). | Valeur reprise dans le cumul pied de bulletin et dans les états de paie. | Aucun |
9 - Net à payer
| Net à payer après déduction du prélèvement à la source | Valeur reprise dans le cumul pied de bulletin et dans les états de paie. | Aucun |
| 9 - Total Charges Patronales | Cette valeur n'est pas présente en DSN. La valeur que vous renseignez sera prise en compte dans les cumuls affichés en bas du bulletin. | Valeur reprise dans le cumul pied de bulletin et dans les états de paie. | Aucun |
| 9 - Total Charges Salariales | Cette valeur n'est pas présente en DSN. La valeur que vous renseignez sera prise en compte dans les cumuls affichés en bas du bulletin. | Valeur reprise dans le cumul pied de bulletin et dans les états de paie. | Aucun |
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