Vous souhaitez activer une ou plusieurs des cotisations suivantes :

• ANEFA
• ADEFA
• AREFA
• AEF Bourse à l’emploi
• AEF CASE Cultures-loisirs CUMA
• AEF-CESA Cultures-loisirs Horticulture
• AEF-CESA Cultures-loisirs

Au niveau collectif :

1. Aller dans le menu Dossier – Etablissements – Liste des établissements.
2. Au niveau de l'établissement concerné, cliquer sur Modifier .
3. Aller dans l’onglet Spécificités.
4. Au niveau de Paramètres Société – MSA, cocher les cotisations que vous souhaitez activer.
5. Toujours au niveau de Paramètres - MSA, modifier si nécessaire les taux salariaux et/ou patronaux des cotisations MSA.
6. Cliquer sur le bouton Enregistrer.
7. Calculer les bulletins.

Au niveau individuel :

1. Aller dans le menu Salariés – Liste des salariés.
2. Sur la ligne du salarié concerné, cliquer sur Modifier .
3. Aller dans l’onglet Paramètres du bulletin.
4. Dans la partie Paramètres - MSA, mettre OUI aux cotisations que vous voulez activer
5. Cliquer sur le bouton Enregistrer puis Enregistrer et fermer.
6. Calculer le bulletin du salarié.

Paramétrage de la cotisation APECITA pour la DSN

Contrôler une DSN MSA