Réaliser un bulletin avec des IJSS (Maintien de salaire et subrogation)
Description

Un bulletin avec maintien de salaire et subrogation des IJSS nécessite un paramétrage précis, expliqué dans cet article.

Cause
Resolution

 REMARQUE : Pour l'établissement de vos bulletins, il est nécessaire d'y inclure les codes rubriques appropriées à l'absence maladie. Cela est applicable également au maintien de salaire associé (si attendu). 

Réalisez une paie à l'envers, pour créer un bulletin avec indemnités journalières de Sécurité sociale, maintien de salaire et subrogation du salarié.

Effectuez la paie à l'envers

  1. Allez sur le contrat du salarié > onglet Calcul bulletin > Paramètre du bulletin > Calcul du bulletin.
  2. Cochez Paye à l’envers et ouvrez la liste déroulante Type de paye.
  3. Sélectionnez l’option Déduction garantie du net (IJSS) à partir du net à Payer.
  4. Ajoutez le bulletin et rajoutez les rubriques : 
    • 106015000 Montant net à l'envers (dans base)
    • 106016000 Montant IJSS nettes (dans base)

       REMARQUE: Si vos IJSS ne sont pas soumises au prélèvement à la source (PAS), utilisez rubrique 106017000 Montant IJSS nettes au-delà 60 jours (dans base).
      Elle est à utiliser à la place de la rubrique 106016000 dans ce cas précis.
       
  5. Saisissez le montant net à maintenir, dans la colonne "base" de la rubrique 106015000 Montant net à l'envers (dans base)

     ASTUCE: Le montant à renseigner correspond au salaire total perçu par le salarié, incluant les IJSS nettes, de la Sécurité sociale et de l'employeur. 
  6. Renseignez les IJSS nettes dans la colonne "base" de la rubrique 106016000 Montant IJSS nettes (dans base).

     REMARQUE: Notez le texte ici 
     REMARQUE : Il est nécessaire de remplacer la rubrique 106016000 lorsque les IJSS ne sont pas soumises au prélèvement à la source.
    Dans ce cas, utilisez la rubrique 106017000 Montant IJSS nettes au-delà de 60 jours (dans base)


  7. Saisissez le salaire de base du salarié sur la rubrique 10603000 Contractuel (base en heures), comme pour un bulletin classique.
  8. Calculez le bulletin.

Votre bulletin est désormais calculé. Les rubriques suivantes apparaissent automatiquement :

  • La rubrique 220010000 " Indemnités journalières S.S. Brutes " fait apparaître le montant des IJSS brutes en haut de bulletin.
  • La rubrique 220011000 "Ajustement garantie du net" permet de maintenir le net à payer du salarié.
  • La rubrique 931010000 "Indemnités journalières S.S Nettes" fait apparaître les IJSS nettes en bas de bulletin.

 REMARQUE: Lorsque la rubrique 106016000 Montant IJSS nettes (dans base) est utilisée, la rubrique 899005C00 apparaît.
La rubrique 899005C00 IJSS subrogées imposables représente le montant soumis au prélèvement à la source.
 

 ASTUCE: Si les libellés utilisés ne conviennent pas, renommez les rubriques dans les bulletins ou dans le modèle.
Cliquez sur le libellé et modifiez le libellé souhaité lorsque le bulletin est invalidé.
 

Steps to duplicate
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