Nous traitons ici un bulletin avec maintien de salaire et subrogation des IJSS.

 REMARQUE: Pour l'établissement de vos bulletins, il est nécessaire d'y inclure l'absence maladie et le maintien de salaire associé (si attendu) 

Réalisez une paie à l'envers, pour créer un bulletin comprenant des indemnités journalières de Sécurité sociale tout en maintenant le salaire du salarié et effectuant la subrogation.

Effectuer la paie à l'envers

1. Allez sur le contrat du salarié - onglet Calcul bulletin - Paramètre du bulletin - Calcul du bulletin.
2. Cochez Paye à l’envers.
3. Sélectionnez, dans la liste déroulante, l’option Déduction garantie du net (IJSS) à partir du net à Payer.
4. Ajoutez le bulletin, et rajoutez les rubriques : 
   • 106015000 - Montant net à l'envers (dans base)
   • 106016000 - Montant IJSS nettes (dans base)
     
      REMARQUE: 

      Si 

     vos IJSS ne doivent pas être soumises au prélèvement à la source, vous devez utiliser la rubrique 106017000 - Montant IJSS nettes au-delà 60 jours (dans base) au lieu de la rubrique 106016000. 
     
     
5. Saisissez le montant net à maintenir, dans la colonne "base" de la rubrique 106015000 - Montant net à l'envers (dans base). 
   
    ASTUCE: 

    Le montant à renseigner est le s

   alaire total que le salarié doit percevoir entre la Sécurité sociale et l’employeur, donc IJSS nettes incluses. 
   
   
6. Renseignez les IJSS nettes dans la colonne "base" de la rubrique 106016000 - Montant IJSS nettes (dans base).
   
    REMARQUE:  Utilisez la rubrique 106017000 - Montant IJSS nettes au-delà de 60 jours (dans base) au lieu de la rubrique 106016000 si vos IJSS ne doivent pas être soumises au prélèvement à la source.
   
   
7. Saisissez le salaire de base du salarié sur la rubrique 10603000 - Contractuel (base en heures), comme pour un bulletin classique.
8. Calculez le bulletin.

Votre bulletin est désormais calculé. Les rubriques suivantes apparaissent automatiquement :

• La rubrique 220010000 " Indemnités journalières S.S. Brutes " fait apparaitre le montant des IJSS brutes en haut de bulletin.
• La rubrique 220011000 "Ajustement garantie du net" permet de maintenir le net à payer du salarié.
• La rubrique 931010000 "Indemnités journalières S.S Nettes" fait apparaitre les IJSS nettes en bas de bulletin.

 REMARQUE: Si vous avez utilisé la rubrique 106016000 - Montant IJSS nettes (dans base), la rubrique 899005C00 - IJSS subrogées imposables apparait et représente le montant soumis au prélèvement à la source.

 ASTUCE: Si vous le souhaitez, renommez les rubriques dans vos bulletins ou dans votre modèle si les libellés utilisés ne vous conviennent pas. Cliquez sur le libellé et modifiez le libellé souhaité lorsque le bulletin invalidé.

Réaliser un bulletin avec des IJSS (Maintien de salaire sans subrogation)

Réaliser un bulletin avec des IJSS (Sans maintien de salaire et pas de subrogation)

Réaliser un bulletin avec des IJSS (Sans maintien de salaire et avec subrogation)