Consultation de l'anomalie Pour consulter le rapport d'anomalie : - Allez dans le menu DSN > Suivi des envois.
- Sélectionnez la période de la déclaration.
- Cliquez sur le bouton Afficher les déclarations.
- Sur la ligne de la DSN concernée, cliquez sur la loupe
 - Au niveau de la ligne Bilan d’Identification des Salariés (BIS) Net-Entreprise, cliquez sur Voir détail.
- Vérifiez quelles sont les anomalies bloquantes ou non bloquantes dans la partie Anomalie.
Pour savoir s’il faut renvoyer la DSN quand elle a le statut Anomalie ou erreur détectée, consultez l’article :
Résoudre le retour en statut "Rejet ou anomalie constatée" de ma DSN mensuelle Il existe deux messages d'erreur : - SALARIE_INCONNU
- SALARIE_RECONNU
SALARIE_INCONNU Le salarié n'a pas encore de NIR, un NTT lui a donc été attribué. Le compte rendu affiche NON BLOQUANT et SALARIE_INCONNU. Il convient, au salarié, de vérifier que son inscription auprès de sa caisse maladie a bien été effectuée. Il faudra, une fois son NIR reçu, le communiquer à son employeur. Il suffira de le renseigner dans le logiciel à la place du NTT. Si nécessaire, les éléments en écarts seront remontés aux organismes.
SALARIE_RECONNU Le compte rendu affiche NON BLOQUANT et SALARIE_RECONNU. L'erreur vient d'une différence entre le Système National de Gestion des Identifiants (SNGI) et la DSN.
L'origine de cette différence provient d'une des informations suivantes : - le NIR
- le nom
- le ou les prénoms
- la date de naissance
- le lieu de naissance
- le code pays
- le matricule
La rubrique sera indiquée. Si le délai n'est pas dépassé, il suffira de faire une DSN Annule et remplace. Si non, il faudra corriger pour la prochaine DSN. Cette erreur ne bloque pas la remontée des informations aux organismes mais il faudra penser à importer manuellement votre CRM. La DSN étant considérée comme acceptée avec une erreur, l'import automatique des taux PAS va être bloqué. Pour savoir comment récupérer et importer son CRM, consultez l'article Importer un CRM.
Cas particulier : Les erreurs BIS pour les DSN signalements En cas d'erreur BIS sur une DSN Signalement (fin de contrat ou arrêt), il est essentiel de regarder si l'erreur est considérée comme bloquante ou non bloquante. Si l'erreur est bloquante, il convient d'apporter rapidement une correction et de renvoyer la DSN. Cette situation est généralement rencontrée dans le cas d'un salarié avec un NTT qui a son inscription auprès des organismes qui n'est pas finalisée.
En cas de sortie, il convient alors de contacter France Travail. | 