Comprendre la réduction générale des apprentis

Solution Properties

Solution ID:

211010160103593

Last Modified Date:

Tue Jun 04 09:09:04 UTC 2024

Taxonomy Path:

Product modules//Sage Génération Experts//Sage Production Sociale Experts

Author:

sageadmin

Comprendre la réduction générale des apprentis

Description

REMARQUE :

La réduction générale évolue en 2026.
Découvrez l'article : Comprendre et mettre en place la Réduction Générale Dégressive Unique (RGDU)

Les apprentis bénéficient des mêmes règles de calculs que les autres salariés :

Majoration caisse de congés payés
Principe de non cumul
Etc.

Ils bénéficient toutefois d'une spécificité pour le calcul du SMIC servant à la réduction générale.

Cause

Resolution

Prérequis pour la réduction générale des apprentis

Pour que la réduction générale des apprentis se calcule correctement, il est nécessaire d'appliquer le paramétrage adapté.

REMARQUE :

Pour un salarié apprenti, ne renseignez aucun nombre d'heures de travail dans l'onglet Activité.

Calcul du SMIC

Le SMIC retenu pour le calcul de la réduction générale sera un SMIC temps plein, pour un apprenti ayant :

Une rémunération à temps plein
Une rémunération inférieure au SMIC mensuel

EXEMPLE :

L'apprenti travaille 35 h par semaine, pour une rémunération à hauteur de 61% du SMIC.
Le SMIC pris en compte pour le calcul de sa réduction générale sera un SMIC mensuel plein.

Calcul de la réduction

Pour calculer la réduction générale pour un apprenti ayant une rémunération inférieur au SMIC, appliquez la même règle que pour un salarié au SMIC.

EXEMPLE :

Dans une entreprise de moins de 50 salariés, il y a une embauche d'un apprenti en septembre 2023.
Il travaille 35 par semaine pour une rémunération mensuelle de 1065,79 € (61% du Smic).

Comme le salarié a une rémunération inférieure au SMIC, le calcul de réduction sera : Brut cumulé * Coefficient T.
Dans cet exemple, pour 2023, l'apprenti aura en réduction : 1065,79 * 0,3191 = 340,09 €

Steps to duplicate