REMARQUE : La méthode proposée ci-dessous concerne la réduction générale mais peut-être appliquée à d'autres réductions comme la réduction LODEOM.
Il sera nécessaire d'intervenir sur d'autres rubriques de Smic le cas échéant. ATTENTION : Prérequis : Assurez-vous d'avoir corrigé la source de votre écart avant de faire la régularisation.
La rubrique 883021000 - SMIC Cumulé RGCP n'étant pas modifiable, la régularisation est à faire en plusieurs étapes
Calcul du Smic cumulé Avant de corriger le montant de Smic cumulé, il est nécessaire de recalculer le montant attendu pour le mois en cours. Pour cela : - Recalculez, mois par mois, le montant de Smic qui était à appliquer dans les bulletins
- Faites le cumul de chaque montant mensuel.
ATTENTION : Ne faites pas le calcul Nombre de mois x Smic mensuel.
En effet, le Smic servant aux calculs des réductions est proratisé suivant les éléments de chaque bulletin.
Pour plus d'informations, consultez l'article Comprendre les calculs du SMIC servant aux réductions de cotisations.
Reprise du montant calculé par le logiciel Une fois le montant du Smic cumulé calculé, il est nécessaire de reprendre le montant du logiciel. - Calculez le bulletin du mois en cours
- Notez le montant présent dans la colonne base de la rubrique 883021000 - SMIC Cumulé RGCP.
Calcul de la différence Il y a deux montants de Smic cumulé : - Montant recalculé de votre côté
- Montant du logiciel.
Pour retrouver le montant de régularisation, faites le calcul suivant : Montant Smic cumulé recalculé - Montant Smic cumulé logiciel REMARQUE : Conservez le signe négatif lorsque le résultat est inférieur à 0.
Saisie de la régularisation Les étapes précédentes ont permis d'avoir le montant de régularisation.
Cependant, la rubrique 883021000 - SMIC Cumulé RGCP n'a pas la possibilité d'être forcée dans un bulletin. Pour modifier son montant, il est nécessaire d'intervenir sur la rubrique 883011000 - SMIC Mensuel RGCP.
Celle-ci alimente la rubrique cumulée. REMARQUE : La saisie du montant de régularisation directement en base de la rubrique générera un écart.
En effet, celle-ci contient obligatoirement le Smic du mois en cours. Pour appliquer votre régularisation, il faut donc : - Notez le montant présent en base de la rubrique 883011000 - SMIC Mensuel RGCP.
- Faites le calcul suivant :
Montant de la rubrique SMIC Mensuel RGCP + Montant de la régularisation. - Invalidez le bulletin.
- Mettez le résultat du calcul précédent en base de la rubrique 883011000 - SMIC Mensuel RGCP.
- Calculez le bulletin.
- Vérifiez que le montant de la rubrique 883021000 - SMIC Cumulé RGCP correspond au montant attendu.
REMARQUE : Une fois le bulletin avec votre nouveau Smic calculé, Sage Production Sociale va automatiquement recalculer votre montant annuel de réduction et le corriger si nécessaire.
Exemple - Il y a un écart sur le Smic cumulé pour un salarié à temps partiel.
- Il travaille à 70%, soit 106,16 h/mois.
- Il est dans l'entreprise depuis trois mois et le montant de Smic cumulé n'est pas cohérent suite à une erreur de paramétrage du salarié.
Il est nécessaire de corriger le Smic cumulé sur le troisième mois. Cliquez pour dérouler / Réduire les éléments ▼ Calcul du Smic cumulé 1er mois - Mois complet sans absence 
Son Smic mensuel est : 106,17 x 11,52€ = 1223,07€ Son Smic cumulé est : 1223,07€ 2ème mois - Mois avec une absence non rémunérée 
Son Smic mensuel est : (106,17 x 11,52) x (1384,63/1800) = 940,84€ Son Smic cumulé est : 1223,07 + 940,84 = 2163,91€ 3ème mois - Mois complet sans absence 
Son Smic mensuel est : 106,17 x 11,52€ = 1223,07€ Son Smic cumulé est : 2163,91 + 1223,07 = 3386,98€ ▼ Calcul de la différence Montant de la régularisation = Montant Smic cumulé recalculé - Montant Smic cumulé logiciel = 3386,98 - 4381,97 = -994,99€ ▼ Saisie de la régularisation 
Montant du Smic mensuel calculé par le logiciel : 1223,04€  REMARQUE: Léger écart de 3 centimes avec le montant que j'avais recalculé en raison des arrondis, un écart de quelques centimes étant toléré.
Montant à mettre en base de la rubrique 883011000 = 1223,04 + (-994,99) = 1223,04 - 994,99 = 228,05€ Valeur du Smic cumulé après recalcul du bulletin :
 Montant attendu : 3386,98€ L'écart de 0,03€ est retrouvé lié aux arrondis.
Au besoin, il est possible de remodifier le montant du Smic mensuel pour retomber exactement sur le montant attendu. |
