La réduction générale des cotisations patronales (RGCP), auparavant réduction Fillon, s'appuie sur le brut et le Smic pour déterminer son coefficient.

En cas d'erreur dans le Brut cumulé, l'allègement général sera faussé.

 MISE EN GARDE: Dans le cas d'une régularisation sur un dossier avec de l'abattement pour frais professionnels (réduction générale avec DFS), il est nécessaire de contrôler et corriger la rubrique 883022A00 Brut non abattu Cumulé RGCP.

 REMARQUE: La méthode proposée ci-dessous concerne la réduction générale.
Il est possible également de l'appliquer à d'autres réductions comme la réduction LODEOM. Il sera nécessaire d'intervenir sur d'autres rubriques de Brut le cas échéant. 

La rubrique 883022000 Brut Cumulé RGCP n'étant pas modifiable, la régularisation se fait en plusieurs étapes : 

1. Recalculez, mois par mois, le brut qui aurait dû être appliqué dans les bulletins.
2. Cumulez les montants calculés pour avoir le montant Brut cumulé recalculé. 
3. Calculez le bulletin du mois en cours.
4. Notez le montant présent en Base de la rubrique 883022000 Brut Cumulé RGCP.
5. Calculez la différence entre les deux montants pour avoir le montant de la régularisation.
   Pour cela, utilisez le calcul suivant :
   

   Montant Brut cumulé recalculé  -  Montant Brut cumulé logiciel

    REMARQUE: Conservez le signe négatif lorsque le résultat est inférieur à zéro.  

6. Pour saisir le montant de régularisation qui vient d'être calculé :
    
    ATTENTION: Il est impossible de forcer la rubrique 883022000 Brut Cumulé RGCP dans un bulletin. 
   
   1. Notez le montant présent en Base de la rubrique 883012000 Brut Mensuel RGCP.
   2. Faites le calcul suivant :
      

      Montant de la rubrique Brut Mensuel RGCP + Montant de la régularisation

   3. Invalidez le bulletin.
   4. Renseignez le résultat du calcul précédent dans la Base de la rubrique 883012000 Brut Mensuel RGCP.
   5. Calculez le bulletin.
   6. Vérifiez que le montant de la rubrique 883022000 Brut Cumulé RGCP correspond au montant attendu.
      
       REMARQUE: Après recalcul, Sage Production Sociale Experts ajuste automatiquement le montant annuel de réduction et le corrige si nécessaire. 

Régulariser le Smic cumulé servant au calcul de la réduction générale

Comprendre, calculer et corriger la réduction générale des cotisations patronales (Fillon)