La réduction générale des cotisations patronales, ex-Fillon, s'appuie sur le brut et le Smic afin de déterminer son coefficient.

En cas d'erreur dans le Brut cumulé, votre allègement général sera faussé.

 MISE EN GARDE: Dans le cas d'une régularisation sur un dossier avec de l'abattement pour frais professionnels (réduction générale avec DFS), il faut également contrôler, et corriger si nécessaire, la rubrique 883022A00 - Brut non abattu Cumulé RGCP.

 REMARQUE: La méthode proposée ci-dessous concerne la réduction générale mais peut-être appliquée à d'autres réductions telles que la réduction LODEOM. Il sera nécessaire d'intervenir sur d'autres rubriques de Brut le cas échéant. 

La rubrique 883022000 - Brut Cumulé RGCP n'étant pas modifiable, la régularisation doit se faire en plusieurs étapes : 

1. Calculer le Brut cumulé

Avant de corriger votre montant de Brut cumulé, il est nécessaire de recalculer le montant attendu pour le mois en cours.

Il faut recalculer, mois par mois, le montant de Brut qui aurait dû s'appliquer dans les bulletins puis faire le cumul.

2. Reprendre le montant calculé par le logiciel

Une fois le montant du Brut cumulé calculé, il est nécessaire de reprendre le montant du logiciel.

Calculez le bulletin du mois en cours, et notez-vous le montant présent dans la colonne Base de la rubrique 883022000 - Brut Cumulé RGCP.

3. Calculer la différence

Vous avez à présent 2 montants de Brut cumulé : montant recalculé de votre côté (1) et montant du logiciel (2).

Pour retrouver votre montant de régularisation, faites le calcul : 

Montant Brut cumulé recalculé - Montant Brut cumulé logiciel

 REMARQUE: Conservez le signe négatif si le résultat est inférieur à 0. 

4. Saisir la régularisation

Vous avez votre montant de régularisation mais la rubrique 883022000 - Brut Cumulé RGCP ne peut pas être forcée dans un bulletin.

Pour modifier son montant, il faut intervenir sur la rubrique 883012000 - Brut Mensuel RGCP qui alimente la rubrique cumulé.
Saisir directement le montant de régularisation en Base de la rubrique va vous générer un écart puisqu'elle doit contenir le Brut du mois en cours. 

Pour appliquer votre régularisation, il faut donc :

1. Se noter le montant présent en Base de la rubrique 883012000 - Brut Mensuel RGCP,
2. Faire le calcul : Montant de la rubrique Brut Mensuel RGCP + montant de la régularisation,
3. Invalider le bulletin,
4. Mettre en Base de la rubrique 883012000 - Brut Mensuel RGCP le résultat du calcul précédent,
5. Calculer le bulletin,
6. Vérifier que le montant de la rubrique 883022000 - Brut Cumulé RGCP correspond au montant attendu.

 REMARQUE: Une fois le bulletin avec votre nouveau Brut calculé, Sage Production Sociale Experts va automatiquement recalculer votre montant annuel de réduction et le corriger si nécessaire. 

Régulariser le Smic cumulé servant au calcul de la réduction générale

Comprendre, calculer et corriger la réduction générale des cotisations patronales (Fillon)