| S21.G00.40.011 | Unité de mesure de la quotité de travail | Vous n’avez pas déclaré de bloc d’activité alors que la quotité de travail est en heure. | Il convient de vérifier l'alimentation du S21.G00.53 (Salariés > Paie).
Il faut indiquer un temps de travail rémunéré et/ou non rémunéré.
Dans Sage Paie : - Listes > Fiches de personnel > Informations > page Paie > cadre Horaire > Unité de temps de travail
- Listes > Fiches de personnel > Historiques > page Salaire > Unité de temps de travail
Vérifiez également la présence et le bon fonctionnement de la rubrique 19800 ou 19810 dans le bulletin. |
| S21.G00.51.011 | Type | La durée de Travail rémunéré et la Durée d’absence non rémunérée ne peuvent pas être toutes deux à zéro. | Il convient de vérifier l'alimentation du S21.G00.53 (Salariés > Paie).
Il faut indiquer un temps de travail rémunéré et/ou non rémunéré.
Dans Sage Paie, vérifiez l'énuméré de la Variable DSN_NOMBRE_HEURES. |
| S21.G00.52.001 | Type | Une prime à périodicité mensuelle ne doit pas être déclarée dans le bloc Prime, indemnité et gratification. | Dans Listes > Rubriques > onglet Etats administratifs > sous-onglet Pôle Emploi 2 :
Cochez "Déclarer une périodicité" + mensuelle (par exemple) et cochez la case Terme échu. |
| S21.G00.53.002 | Mesure | Le temps de travail rémunéré doit être inférieur ou égal à 31 jours. | Dans Listes > Fiches du personnel > onglet Paie :
- Modifiez le champ Horaire
ou
- Modifiez le montant de la rubrique 19810. Remplacez S_TOTHRREM par une constante calculant un nombre de jours (S_NBJRTRAV par exemple).
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| S21.G00.51.013 | Montant | Vérifiez l'assiette brute déplafonnée, elle est supérieure à la rémunération brute non plafonnée. | Le paramétrage de base (du jeu d'essai) remonte la base de la rubrique 21000 - URSSAF Maladie Inval Décès pour : - l'assiette brute déplafonnée
- la rémunération brute non plafonnée
S'il y a un écart entre les deux : - soit une des deux a été modifiée manuellement depuis la DSN
- soit une des deux variables est mal paramétrée
Dans Sage Paie, menu Listes > Variables : - S21.G00.51.013 : Pour la rubrique 21000 il faut avoir Opération : +, Elément : Base, Enuméré : 001
- S21.G00.78.004 : Pour la rubrique 21000 il faut avoir Opération : +, Elément : Base, Enuméré : 03
Corrigeable. |
| S21.G00.51.011 | Type | Le montant du salaire brut soumis à contributions d'Assurance chômage doit être inférieur ou égal au montant de la rémunération brute non plafonnée. | Le paramétrage de base (du jeu d'essai) remonte la base de la rubrique 21000 - URSSAF Maladie Mat Inval Décès pour la rémunération brut non plafonnée.
En cas de déclenchement d'une prime, le montant du salaire brut soumis à contribution d'assurance chômage sera inférieur à la rémunération brute non plafonnée.
En effet le calcul de ce montant est le suivant :
La base de la rubrique 42000 - AGS
+ la 27110 - URSSAF Vieil. base réelle plaf
- le montant de la rubrique 79970 - N4DS - Mt abattu prime_indem.
Si la ligne 002 est supérieure à la 001 : - soit le montant a été modifié manuellement dans la DSN, il convient donc de le rectifier
- soit il y a une erreur de paramétrage
En cas d'erreur de paramétrage, il convient d'aller sur la paie.
Dans Listes > Variables, ouvrez la variable S21.G00.51.013 et vérifiez que pour l'énuméré 002, il y a bien les rubriques :
- 42000 et 27110 en + ayant pour élément "Assiette"
- la rubrique 79970 en - ayant pour élément "Mont. salarial"
Corrigeable. |
| S21.G00.51.001 | Type | Une prime a été déclarée, le montant du salaire brut soumis à contribution d'assurance chômage et la rémunération brut non plafonnée doivent être vérifiés. | Dans l'onglet Paie du salarié en DSN, la ligne :
- 001 - Rémunération brute non plafonnée intègre le brut total (Base de la rubrique 21000 - URSSAF Maladie Mat Inval Décès)
- 002 - Salaire brut soumis à contribution d'assurance chômage intègre :
La base de la rubrique 42000 - AGS
+ la 2711 - URSSAF Vieil. base réelle plaf
- le montant de la rubrique 79970 - N4DS - Mt abattu prime_indem.
Il faut que la rubrique 79970 soit activée sur le bulletin, intègre les différentes rubriques de primes et soit présente dans la variable S21.G00.51.013. Sinon, le montant sera faux et l’avertissement apparaîtra lors du eContrôles.
Il convient donc de vérifier que :
- la rubrique 79970 se calcule sur le bulletin du salarié
- la constante AED_MTPR, reprend bien le montant de vos différentes rubriques de primes
- la rubrique 79970 soit bien présente dans la variable S21.G00.51.013 en - avec pour élément "Mont. salarial" et pour énuméré 002
Corrigeable. |
| S21.G00.53.002 | Mesure | Pour une durée d'absence non rémunérée déclarée, un bloc Autre suspension de l'exécution du contrat ou un bloc Arrêt de travail doit être présent. | L’avertissement apparaît lorsqu’une durée d’absence non rémunérée remonte dans la DSN, onglet Salarié > Paie > bloc S21.G00.53 - Activité.
Malgré le fait que le motif par défaut soit renseigné dans la nature d'événement, avec un code DADS-U renseigné, l'absence n'est pas créée en DSN.
Pour le corriger, il faut créer un bloc d'absence ou d'arrêt en fonction du type d'absence.
Allez sur l'onglet Absence ou Arrêt, sélectionnez un motif d'arrêt et renseignez les dates correspondantes à l'absence. Corrigeable. |
| S21.G00.60.001 | Motif de l'arrêt | La présence d'un bloc Arrêt de travail (hors annulation) implique une durée d'absence non rémunérée différente de zéro. | Si le bloc S21.G00.60 est présent, alors il faut y avoir dans le bloc S21.G00.53 une ligne avec l'énuméré 02 de présente également. Le bloc 53 dépend de la variable DSN_MESURE_ACTIVITE et donc des rubriques 19800 - 19810 - 19820 - 19830. Ici les rubriques concernées sont la 19820 et la 19830 selon si en heures ou en jours.
Vérifiez dans le bulletin si la rubrique est à 0. Si oui regarder les rubriques d'absences pour arrêt de travail si elles ont bien une donnée en Nombre, en Base et en Montant. Si pas de Nombre, la rubrique 19820 ou 19830 ne s'alimente pas et donc ne crée pas en DSN de ligne avec énuméré 02.
Il est aussi possible que cet avertissement apparaisse dans le cas où la date de validité de l'absence ne correspond pas au mois de l'absence.  EXEMPLE : Un arrêt saisi en Octobre avec une date de validité en Novembre.
L'avertissement métier apparaîtra sur la DSN mensuelle d'Octobre. Cet avertissement restera non bloquant sur le Cahier Technique 2019 (CT2019).
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MISE EN GARDE :