Statut évènement : laissez le statut (02) À transmettre à DS
Motif de l'arrêt : indiquez le motif correspondant
Date début : indiquez la date de début de l'arrêt
Dernier Jour Travaillé (DJT) : le dernier jour travaillé se renseigne automatiquement à J-1 de la date de début
ATTENTION :
Ne modifiez pas cette date, même s'il s'agit d'un jour non travaillé.
Date de fin prévisionnelle : renseignez la date de fin prévue
Motif de la reprise : pour un arrêt initial, laissez le motif « reprise normale »
Date de la reprise de travail : se renseigne automatiquement à J+1 de la date de fin
Date de validité : cette date correspond obligatoirement au mois de l'arrêt à transmettre
ATTENTION :
Vérifiez l'échelle des temps au moment de créer l'arrêt de travail. Vérifiez également la cohérence de cette date lors d'un arrêt qui s'étend sur deux mois.
Date de l'accident ou de la première constatation : renseignez uniquement lorsqu'il s'agit d'un Accident de travail
Si cela s'applique à la situation, cochez la case Subrogation
Les informations se renseignent automatiquement en fonction du paramétrage du dossier.
La durée d'indemnité (en jours) se renseigne automatiquement en fonction de l'ancienneté du salarié. Cette durée provient du modèle > onglet Héritable > Gestion des Congés, Repos, Absences > Absences > Durée de versement indemnité
Cochez la case Transmission immédiate de l'évènement à DS pour générer automatiquement la DSN Arrêt de travail
REMARQUE :
Pour transmettre plusieurs arrêts sur une même période, ne cochez pas la case. Créez les différents arrêts de travail sur la période. Transmettez ensuite ces arrêts via le raccourci
