Effectuer des régularisations en DSN pour un salarié sorti
Description
Cause
Resolution

Lorsqu’un salarié est sorti sur un mois antérieur, il ne remonte pas dans la DSN du mois en cours. Il est donc nécessaire de créer un bulletin complémentaire sur la période en cours.

        Procédure pour créer le bulletin complémentaire :

1. Dans le menu Gestion des bulletins - Bulletins complémentaire

2. Sélectionner le mois en cours

3. Sélectionner « bulletin vide »

4. Sélectionner le salarié sorti puis cliquer sur « OK »

5. Un bulletin complémentaire se génère avec en bas de page le rattachement au dernier contrat et au dernier bulletin de sortie.

6. Calculer le bulletin en mettant les valeurs à 0

7. Valider le bulletin.

8. Lors de la création de la DSN du mois en cours, le salarié sera bien présent dans la DSN et vous pourrez saisir les blocs de régularisation.

CAUTION: Pour pouvoir créer la DSN du mois, il faut désactiver le contrôle DSN. Cette opération est à faire uniquement dans ce cadre précis. Pour le désactiver, aller dans Utilitaires - Préférences - Onglet Déclarations - décocher l'option "Contrôle DSN mensuelle avant envoi dans Ciel Décl.Sociales", puis créér votre DSN.  Une fois, la DSN créée, pensez bien à recocher l'option pour vos prochaines DSN pour éviter des incohérences et des rejets de vos DSN futures.

9. Vous pouvez désormais créer les blocs de régularisation pour ce salarié en suivant les fiches suivantes :

9.1 Créer un bloc de régularisation pour la caisse URSSAF

9.2 Créer un bloc de régularisation de la caisse Retraite

9.3 Creér un bloc de régularisation des organismes complémentaires


Steps to duplicate
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