Créer des blocs de régularisations pour la DSN partie RETRAITE

Solution Properties

Solution ID:

210905150093442

Last Modified Date:

Thu Apr 06 09:32:11 UTC 2023

Taxonomy Path:

Case category//How do I...

Author:

sageadmin

Créer des blocs de régularisations pour la DSN partie RETRAITE

Description

OBJECTIF : Comprendre les informations remontées en DSN et savoir créer une régularisation

Ex : le bloc 78, 79 ou 81 de la DSN mensuelle n'a pas été alimenté ou mal alimenté sur un mois précédent et doit être régulé.

COTISATION RETRAITE > onglet DECLARATIONS

COTISATION RETRAITE > onglet DUCS

COTISATION RETRAITE > onglet DSN

Si le contrat n'est pas indiqué, cela entraine le message d'erreur de la Fiche Résoudre le message : "un organisme IRC est obligatoire"

DSN > informations remontées

En bleu : La base assujettie 03 (Assiette brute déplafonnée), n'est pas réservée aux cotisations de retraite.

Cela permet la réalisation d'une ligne 03 en S21 G00 78 et de créer en dessous le bloc 03 correspondant. Un bloc contient forcément une ligne S21 G00 79 et S21 G00 81. Pour la Retraite, uniquement la ligne cotisation individuelle, S21 G00 81, sera renseignée.

La base assujettie 03 et bloc 03 : correspondent aux cotisations AGIRC - ARRCO.

En rouge : La cotisation individuelle, S21 G00 81, est l'endroit où le montant des cotisations sera indiqué.

La code 105 correspond aux cotisations AGIRC- ARRCO dans le bloc 03.

Pour obtenir le paramétrage DSN RETRAITE, cliquez ici

Cause

Resolution

Pour réaliser une régularisation :

1. Ouvrir la DSN mensuelle devant contenir la régularisation

2. Se positionner sur l'onglet Salariés concerné puis dans l'onglet Cotisations.

3. Cliquer sur le bouton [+] (cadre rouge) présent sous la ligne S21.G00.78 - Base assujettie.

4. Renseigner le code, la période de rattachement de la régularisation puis éventuellement le montant ainsi que l'identifiant technique.

5. Cliquer sur Enregistrer.

Les blocs contenant les lignes S21.G00.79 et S21.G00.81 pour la période de régularisation seront alors disponibles et peuvent être complétés en fonction de la régularisation à effectuer.

6. Rechercher sous les Bases assujetties, le bloc de régularisation à renseigner.

7. Il aura le code et la période de la ligne créée, précedemment.

8. Se positionner dans l'onglet Versement pour réaliser la régularisation du versement.

Exemple de régularisation du mois de mars sur une DSN d' avril (en bleu).

Pour rappel, il faut créer un bloc de régularisation par mois à régulariser

DSN onglet SALARIES puis COTISATION

DSN onglet VERSEMENTS

Pour un VERSEMENT MENSUEL

Pour un VERSEMENT TRIMESTRIEL

Steps to duplicate