REMARQUE: La règle des cumuls ou régularisation progressive est le fait de gérer une fluctuation de salaire sur une assiette plafonnée.

Assiette de calcul des bases de cotisations

C’est la valeur de référence permettant de calculer les bases de cotisations. Elle est généralement égale au brut déduit éventuellement des déductions fiscales accordées (Brut abattu).

Plafond

C’est généralement le plafond de sécurité sociale proratisé en fonction du nombre de jours ou d’heures travaillées du salarié si nécessaire.

Pour plus d'informations sur le plafond de sécurité sociale, nous vous invitons à consulter la fiche Calculer le plafond de la Sécurité Sociale

Base des cotisations

C’est la valeur de tranche calculée pour la période et obtenue par comparaison des cumuls des plafonds avec le cumul des assiettes les tranches concernées par la régularisation sont les tranches A,B, C, etc…

Les calculs des bases des cotisations plafonnées se font par des comparaisons des cumuls d'assiettes, en rapport aux cumuls des plafonds.

Selon votre situation, vous devez faire le calcul suivant :

Si Cumul des salaires bruts > cumul du plafond :

• Tranche A = Cumul du plafond - Cumul Tranche A m-1
• Tranche B = Salaire brut – Tranche A

Si Cumul des salaires bruts < Cumul du plafond :

• Tranche A = Cumul des salaires bruts - Cumul Tranche A m-1
• Tranche B =Salaire Brut – Tranche A

 REMARQUE: Pour rappel, le plafond peut changer selon la tranche

• Tranche A (TA) : 1 fois le plafond de la Sécurité Sociale
• Tranche B (TB) : 4 fois le plafond de la Sécurité Sociale
• Tranche C (TC) : 8 fois le plafond de la Sécurité sociale
• Tranche A et Tranche B (TAB) : 4 fois le plafond de la Sécurité sociale
• Tranche A+B+C (TABC) : 8 fois le plafond de la Sécurité sociale
  
  
• Tranche 1 (T1) : 1 fois le plafond de la Sécurité Sociale (équivalent de la Tranche A)
• Tranche 2 (T2) : 3 fois le plafond de la Sécurité Sociale
  
  
• Tranche 1 Agirc Arrco (T1U) : 1 fois le plafond de la Sécurité Sociale
• Tranche 2 Agirc Arrco (T2U) : 8 fois le plafond de la Sécurité sociale
  
  
• Tranche 1 prévoyance (T1_PREV) : 1 fois le plafond de la Sécurité Sociale
• Tranche 2 prévoyance (T2_PREV) : 3 fois le plafond de la Sécurité Sociale
• Tranche 2 prévoyance (T2U_PREV) : 8 fois le plafond de la Sécurité sociale
• Tranche A prévoyance (TA_PREV) : 1 fois le plafond de la Sécurité Sociale
• Tranche B prévoyance (TB_PREV) : 4 fois le plafond de la Sécurité Sociale
• Tranche C prévoyance ( TC_PREV) : 8 fois le plafond de la Sécurité sociale
• Tranche A et Tranche B prévoyance (TAB_PREV) : 4 fois le plafond de la Sécurité sociale

 EXEMPLE: 

En janvier, le salaire brut cumulé est inférieur au plafond cumulé donc la base de la tranche A sera égale au salaire brut.

Tranche A = 2000 euros
Tranche B = 0 euros

En février, le salaire brut cumulé est supérieur au plafond cumulé, la base de la tranche A sera égale à la différence entre le cumul du plafond et le cumul tranche A de janvier.

La base de la tranche B sera égale à la différence entre le salaire brut de février et la tranche A de février :

Tranche A = Plafonds de Sécurité Sociale cumulés - Tranches A M-1
Tranche A = 6528 euros - 2000 euros
Tranche A = 4538 euros
Tranche B = Salaire brut mois en cours - Tranche A mois en cours
Tranche B = 5000 euros - 4538 euros
Tranche B = 462 euros

En mars, le cumul du salaire brut est inférieur au plafond cumulé, la base de la tranche A sera égale à la différence entre le cumul des salaires bruts et le cumul de la tranche A de février.

La base de la tranche B sera égale à la différence entre le salaire brut de mars et la tranche A de mars :

Tranche A = Cumul des salaires bruts - Cumul Tranche A M-1
Tranche A = 9000 euros - 6538 euros
Tranche A = 2462 euros
Tranche B = Salaire brut mois en cours - Tranche A mois en cours
Tranche B = 2000 euros - 2462 euros
Tranche B = - 462 euros

Calculer le plafond de la Sécurité Sociale

Régulariser un plafond de sécurité sociale

Connaître les Contrôles de la paie (Centralisatrice)