1. En cas d'Entrée/Sortie :La formule est la suivante :
Plafond mensuel de la Sécurité sociale x (Nombre de jours calendaires du mois complet – Nombre de jours calendaires d’absence) / Nombre de jours calendaires du mois 2. En cas d'absence non rémunérée :La formule est la suivante :
Plafond mensuel de la Sécurité sociale x (Nombre de jours calendaires du mois – Nombre de jours calendaires d’absence non rémunérée) / Nombre de jours calendaires du mois  REMARQUE: Pour connaitre le nombre de jours d'absence pris en compte dans cette situation, vous pouvez vous référer à la variable Absences non rémunérées en jours calendaires pour le calcul du plafond sécurité sociale du salarié disponible dans le menu Bulletins - Saisie des éléments - Voir tous les éléments - Données salariés bulletin.
3. Salarié à temps partiel :La formule est la suivante :
Plafond mensuel de la Sécurité sociale x (Nombre d’heures contractuelles + Heures Complémentaires) / Nombre d’heures légales
Autrement dit : Plafond mensuel de la Sécurité sociale / 151.67 x Horaire salarié 4. Salarié multi employeurs :La formule est la suivante :
Plafond mensuel de la Sécurité sociale x salaires perçus dans l’entreprise A / salaires perçus dans les entreprises A et B
Pour plus de détail sur cette situation, cliquer ici 5. Salarié qui entre ou sort en cours de mois et qui a un horaire différent de 151.67hLe calcul se passe en deux étapes :
1ère étape : on reprend le calcul en cas d'entrée / sortie
Plafond mensuel de la Sécurité sociale x (Nombre de jours calendaires du mois complet – Nombre de jours calendaires d’absence) / Nombre de jours calendaires du mois
2ème étape : puis on considère que le salarié est à temps partiel
Reprendre le montant calculé lors de la 1ère étape / 151.67 x Horaire salarié REMARQUE: Vous avez la possibilité de vérifier ou modifier le plafond de Sécurité sociale de vos salariés en vous rendant dans le menu Bulletins - Saisie des éléments - Données salarié bulletin - Plafond Sécurité Sociale salarié. |