En cas d'Entrée/Sortie : La formule est la suivante : Plafond mensuel de la Sécurité sociale
x (Nombre de jours calendaires du mois complet – Nombre de jours calendaires d’absence)
/ Nombre de jours calendaires du mois En cas d'absence non rémunérée : La formule est la suivante : Plafond mensuel de la Sécurité sociale
x (Nombre de jours calendaires du mois – Nombre de jours calendaires d’absence non rémunérée)
/ Nombre de jours calendaires du mois REMARQUE : Pour connaître le nombre de jours d'absence pris en compte dans cette situation, il est possible de se référer à la variable :
Absences non rémunérées en jours calendaires pour le calcul du plafond sécurité sociale du salarié
Cette variable est disponible dans le menu Bulletins > Saisie des éléments > Voir tous les éléments > Données salariés bulletin. Salarié à temps partiel : La formule est la suivante : Plafond mensuel de la Sécurité sociale
x (Nombre d’heures contractuelles + Heures Complémentaires)
/ Nombre d’heures légales Autrement dit : Plafond mensuel de la Sécurité sociale / 151.67 x Horaire salarié Salarié multi employeurs : La formule est la suivante :
Plafond mensuel de la Sécurité sociale x salaires perçus dans l’entreprise A / salaires perçus dans les entreprises A et B
Pour plus de détail sur cette situation, cliquez ici. Salarié entrant ou sortant en cours de mois avec un horaire différent de 151.67 h Le calcul se passe en deux étapes : 1ère étape : Il faut reprendre le calcul en cas d'entrée / sortie Plafond mensuel de la Sécurité sociale
x (Nombre de jours calendaires du mois complet – Nombre de jours calendaires d’absence)
/ Nombre de jours calendaires du mois 2ème étape : Puis il faut considérer que le salarié est à temps partiel Reprenez le montant calculé lors de la 1ère étape / 151.67 x Horaire salarié REMARQUE : Il est possible de vérifier ou modifier le plafond de Sécurité sociale des salariés. Pour cela, allez dans le menu Bulletins > Saisie des éléments > Données salarié bulletin > Plafond Sécurité Sociale salarié. |