Lorsqu'un plafond est absent, à tort, sur un bulletin cela a pour conséquence de ne pas alimenter le plafond annuel de Sécurité Sociale mais aussi de ne pas déclencher les cotisations à tranche (par exemple la retraite).
Afin de régulariser cela, il suffit d'augmenter le plafond du salarié d'autant. Pour mettre en place la régularisation, il faut : - Aller dans le menu Bulletins - Saisie des éléments.
- Dans la zone Choix du salarié, sélectionner le salarié concerné.
- Cliquer sur Voir tous les éléments.
- Cliquer sur le bouton Modifier.
- Cliquer sur la ligne Données salarié bulletin.
- Sur la ligne Plafond Sécurité Sociale salarié, modifier le plafond suivant le cas.
- Faites la même chose pour la variable en dessous : Plafond Sécurité Sociale salarié retenu pour le calcul des cotisations prévoyance.
- Cliquer sur le bouton Enregistrer.
- Recalculer le bulletin.
+ Exemple Un salarié à temps complet n'avait pas de plafond sur ses bulletins de Janvier et Février 2020. En Juin 2020, cette erreur est détectée. Il faut régulariser la situation.
Pour cela : - Aller dans le menu Bulletins - Saisie des éléments.
- Dans la zone Choix du salarié, sélectionner le salarié concerné.
- Cliquer sur Voir tous les éléments.
- Cliquer sur le bouton Modifier.
- Cliquer sur la ligne Données salarié bulletin.
- Sur la ligne Plafond Sécurité Sociale salarié, indiquer le plafond du mois en cours + les 2 plafonds manquants soit 3428 x 3 = 10284€
- Cliquer sur le bouton Enregistrer.
Après recalcule du bulletin de Juin, on constate que les tranches et les cotisations impactées ont été régularisées avec le bon PASS.
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