| | Comprendre les calculs du SMIC servant aux réductions de cotisations |
| Description | Le SMIC mensuel servant aux calculs des différentes réductions est à proratiser suivant les éléments présents dans votre bulletin.
Pour en savoir plus, consultez le Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale (BOSS). Pour retrouver le SMIC mensuel, utilisez cette méthode de calcul : Premier prorata Nombre d'heures contractuelles x Taux horaire du SMIC Deuxième prorata Premier prorata
x ( Rémunération avec prise en compte de l'absence / Rémunération du mois considéré complet ) Troisième prorata Deuxième prorata
+ ( Nombre d'heures supplémentaires ou complémentaires x Taux horaire du SMIC ) REMARQUE : Un écart de quelques centimes est possible entre votre calcul et celui de Sage Production Sociale Experts en raison des arrondis. |
| Resolution | Cliquez pour dérouler / réduire les éléments ▼ Bulletin d'un salarié temps plein Le SMIC mensuel se base sur le nombre d'heures contractuelles pour un bulletin avec uniquement : - Un salaire de base
- Un salaire de base avec des primes / indemnités
REMARQUE : - Dans l'onglet Activité > Information contrat, la présence d'un point d'interrogation est obligatoire sur :
- Durée du travail contractuelle
- Nombre d'heures de travail contractuel (en décimal)
- Ces lignes sont à renseigner uniquement :
▼ Exemple en image Pour un salarié temps plein qui travaille 151,67 h dans le mois 
Le salarié étant un salarié temps plein avec uniquement son salaire de base, il n'est pas nécessaire de faire de proratisation. Le SMIC mensuel à appliquer est un SMIC mensuel plein.
Pour juillet 2023, il est de 1747,20€ REMARQUE : Si le salarié avait une prime, cela ne modifierait pas son temps de travail contractuel.
Le SMIC serait donc également un SMIC mensuel plein.
▼ Bulletin d'un salarié en temps partiel Pour les salariés à temps partiel, la valeur du SMIC retenue est ajustée à proportion de la durée de travail inscrite au contrat de travail. ATTENTION : Il est essentiel de respecter les attendus de paramétrage d'un salarié à temps partiel pour avoir les bons calculs.
Pour plus de détails, consultez l'article : Paramétrer un salarié à temps partiel. ▼ Exemple en image Le salarié est un salarié à temps partiel qui travaille 120 h par mois. 
Le salarié n'ayant que son salaire de base, il est nécessaire d'appliquer la première proratisation du SMIC : Nombre d'heures contractuelles x Taux horaire du SMIC = 120 x 11,52 = 1382,40 €
▼ Bulletin avec des absences non rémunérées En cas d'absence non rémunérée du salarié, il est attendu de faire le rapport entre : - La rémunération due par l’employeur au titre de ce mois
- La rémunération qui aurait été due si le salarié n’avait pas été absent
REMARQUE : Le SMIC mensuel va varier suivant les montants d'absence.
Un salarié avec une même absence deux mois d'affilés va avoir une valeur du SMIC mensuel différente sur chacun des mois concernés. Notamment lors d'un calcul des heures d'absence en heures réelle. ▼ Exemple en image Le salarié travaille 120 h par mois et a une absence non rémunérée de 28 h.  Le salarié étant à temps partiel avec des absences, il est nécessaire de faire deux proratas : Premier prorata 120 x 11,52 = 1382,40 € Deuxième prorata 1382,40 x [(1800-420)/1800] = 1382,4 x (1380/1800) = 1059,84€
▼ Bulletin avec des heures supplémentaires Les heures supplémentaires sont des heures venant s'ajouter au temps de travail du salarié. Elles sont donc prises en compte dans la proratisation du SMIC. ▼ Exemple en image Le salarié est un salarié temps plein qui a fait 10 h supplémentaires à 25 %. 
Le salarié ayant des heures supplémentaires, il est nécessaire de faire les trois proratas : Premier prorata Smic temps plein = 1747,20€ Deuxième prorata 1747,20 x (2250/2250) = 1747,20€ Troisième prorata 1747,20 + (10 x 11,52) = 1862,40€
▼ Bulletin avec des heures supplémentaires structurelles Les heures supplémentaires structurelles sont appelées également heures supplémentaires mensualisées. Ces heures supplémentaires font partie du temps de travail contractuel du salarié.
Elles sont donc prises en compte lors de la première proratisation. ▼ Exemple en image Le salarié est un salarié à temps plein qui fait également 17,33 d'heures supplémentaires structurelles par mois. 
Le salarié ayant des heures supplémentaires structurelles, il est nécessaire d'appliquer la première proratisation du SMIC : (151,67 + 17,33) x 11,52 = 169 x 11,52 = 1946,88 €
▼ Bulletin avec des absences et des heures supplémentaires Le salarié est un salarié à temps plein, avec une absence non rémunérée de 35 h et 10 heures supplémentaires à 25 %. 
Dans ce cas, il est nécessaire de faire les trois proratas : Premier prorata Smic temps plein = 1747,20€ Deuxième prorata 1747,20 x ( (2250-519,22) / 2250) = 1344,01 € Troisième prorata 1344,01+ (10 x 11,52) = 1459,21€
▼ Bulletin avec des absences et des heures supplémentaires structurelles Dans le cas d'un bulletin avec des absences non rémunérées et des heures supplémentaires structurelles, il est essentiel de distinguer l'absence avec deux rubriques distinctes : - Pour enlever des heures "normales", utilisez une rubrique d'absence classique :
- Heures d'absence non rémunérée
- Heures absences (caisse de congés payés)
- Etc.
- Pour enlever des heures supplémentaires structurelles, utilisez la rubrique 1600113 Annulation Heures supplémentaires structurelles exonérées 25%.
REMARQUE : Cette distinction est essentielle pour un bon calcul de votre SMIC mensuel.
Pour en savoir plus, consultez l'article Choisir ses rubriques d'absence en présence d'heures structurelles. ▼ Exemple en image Le salarié est un salarié temps plein, avec 17,33 d'heures supplémentaires structurelles et une absence non rémunérée de 39 h. 
Dans ce cas, il est nécessaire de faire les deux premiers proratas : Premier prorata (151,67 + 17,33) x 11,52 = 169 x 11,52 = 1946,88€ Deuxième prorata 1946,88 x [1977,97/(2250+321,36) = 1497,60€ |
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