Régulariser des IJSS sur le bulletin

Plusieurs situations peuvent engendrer la nécessité de régulariser des IJSS sur le bulletin de paie :

• L'estimation des IJSS est différente des IJSS réellement octroyées par la Sécurité Sociale.
• Aucune estimation des IJSS n'avait été appliquée.
• Des IJSS ont été passées à tort sur le bulletin (erreur dans la saisie des éléments).

Afin de régulariser des IJSS d'un bulletin antérieur, il faut :

1. Aller dans le menu Bulletins - Saisie des éléments.
2. Sélectionner le salarié concerné.
3. Cliquer sur le bouton Modifier.
4. En fonction de l'arrêt mis en place, aller dans la partie Evaluation des IJSS et indemnisation des absences correspondante.
5. Paramétrer les variables en fonction de votre cas :
   1. Pour régulariser des IJSS en BRUT et en NET :
      Répondre Oui à la question Y a-t-il maintien de salaire ?
      Répondre Oui à la question La subrogation est-elle appliquée ?
   2. Pour régulariser des IJSS uniquement en NET :
      Répondre Non à la question Y a-t-il maintien de salaire ?
      Répondre Oui à la question La subrogation est-elle appliquée ?
   3. Pour régulariser des IJSS uniquement en BRUT :
      Répondre Oui à la question Y a-t-il maintien de salaire ?
      Répondre Non à la question La subrogation est-elle appliquée ?
6. Renseigner en négatif ou en positif le montant à régulariser sur la ligne Montant total des IJSS Nettes (période maintenue) et/ou Montant total des IJSS Nettes (période non maintenue).
7. Cliquer sur le bouton Enregistrer.
8. Calculer le bulletin.
9. Contrôler le bulletin.

 REMARQUE: 

• Le montant saisi dans la variable Montant total des IJSS Nettes (période non maintenue) ne sera présent que dans le net.
• Le montant saisi dans la variable Montant total des IJSS Nettes (période maintenue) remontera dans le brut après avoir été recalculé. 
  

SBCP / SSP - Lorsque je modifie le montant net des IJSS, la base du PAS est incorrecte.