Comprendre la base du PAS incorrecte lorsque le montant net des IJSS a été modifié
Description
Cause
Resolution

Sage Business Cloud est paramétré pour calculer seul les ijss et par conséquent la part de ces IJSS soumis au PAS pour les 60 premiers jours.

Cependant lorsque l'on modifie manuellement le montant net des IJSS subrogés dans la saisie des éléments, il convient également de modifier la base des IJSS soumis au PAS, sans quoi, le montant repris sera celui des IJSS calculés par le logiciel.

Au niveau Bulletins / Saisie des éléments :




1. Modifier le montant net des IJSS : ici de 1091.74 euros
2. Modifier le montant soumis au prélèvement à la source


Le montant soumis au PAS est calculé de la façon suivante :

Calcul du montant des IJSS soumis au PAS : IJSS brutes - (CSG non déductible sur IJSS)


IJSS brutes * 0.962* soit 1170.14 * 0.962 = 1125.67


*0,962 = déduction taux de 3,80% de csg soit 1 - 0,038
3.80% est le taux sur les revenus de remplacement

 


Calcul de la base du Prélèvement à la source

Net imposable + Montant des IJSS soumis au PAS

1192.54 + ( 1170.14 * 0.962) = 2318.21

Steps to duplicate
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